Institutions administratives - les collectivités à statut particulier - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 34 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les collectivités à statut particulier". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait trente-quatre slides.
Institutions administratives - les autorités administratives indépendantes - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 17 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les autorités administratives indépendantes". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait dix-sept slides.
Institutions administratives - le service public - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 33 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "le service public". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait trente-trois slides.
Institutions administratives : le département - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 23 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude les institutions administratives et en particulier "le département". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-trois slides.
Institutions administratives - l'Administration centrale - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 69 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "l'administration centrale". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait soixante-neuf slides.
Institutions administratives : La région - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude les institutions administratives et en particulier "la région". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux slides.
Institutions administratives : la déconcentration - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 48 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "la déconcentration". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait quarante-huit slides.
Institutions administratives : la décentralisation - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "la décentralisation". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux slides.
Introduction au droit - les conflits de normes
TD - Exercice - 14 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD d'Introduction générale au droit civil ayant pour objet d'étude "les conflits de normes". Ce document clair, exhaustif et structuré fait quatorze pages. Il comprend en outre des analyses et des exemples précis.
Droit de la famille : les cas de divorce - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 14 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit de la famille ayant pour objet d'étude "les cas de divorce". Ce document est clair, exhaustif et structuré fait quatorze pages. Il comprend en outre des analyses jurisprudentielles.
Droit de la famille : Les effets du mariage - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 22 pages - Droit autres branches
Bonjour à toutes et à tous, Il s'agit d'un TD de droit de la famille ayant pour objet d'étude "les effets du mariage". Ce document est clair, exhaustif et structuré fait vingt-deux pages. Il comprend en outre des analyses jurisprudentielles. Cordialement,
Les limites du principe de légalité
Présentation - 21 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un exposé de droit administratif général ayant pour objet d'étude "les limites du principe de légalité". Ce document dactylographié fait vingt-et-une pages.
Commentaire d'arrêt - Cass. civ. 1ère, 24 mars 1993
Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un commentaire d'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 24 mars 1993. Ce commentaire d'arrêt a été réalisé dans le cadre d'un TD de droit de la famille. Il reprend des thématiques essentielles à maîtriser en droit civil comme les...
Institutions politiques de la France - De la IVe à la Ve République
TD - Exercice - 11 pages - Droit autres branches
Ce document est un TD de Droit constitutionnel ayant trait aux Institutions politiques de la France, lequel a pour objet d'étude la transition de la quatrième vers la cinquième République française. Il s'agit d'un document clair et structuré de onze pages.
Analysis of the protection from online falsehood and manipulation act 2019
Étude de cas - 2 pages - Droit autres branches
Ce devoir est une analyse de la loi singapourienne sur les fake news et la manipulation de l'information en ligne. Il reprend les grands éléments de cette loi et apporte une vision critique à la fois sur son efficacité et sur les risques qui peuvent en découler. Rédigé en anglais.
Les principes du droit commercial
Dissertation - 2 pages - Droit autres branches
Plan détaillé sur les principes du droit commercial. Contient essentiellement le principe de liberté, principe de simplicité et le principe de moralité qui régit la vie des affaires.
La notion de commerçant en droit commercial
Dissertation - 1 pages - Droit autres branches
Plan détaille sur la notion de commerçant en droit commercial. La question est de savoir si la notion de commerçant est encore actuelle, dépassée, avec ou sans avenir.
Le droit commercial et l'économie
Dissertation - 2 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un plan détaillé sur la notion de droit commercial et l'économie. Il permet de comprendre si ce sont des termes proches ou bien complétement à opposés.
Les obligations du commerçant - publié le 26/05/2022
Fiche - 2 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'une fiche de droit commercial portant sur les 4 obligations du commerçant et comportant les articles utiles mais aussi des explications.
Les lois du service public aujourd'hui
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
Ce plan détaillé porte sur une dissertation travaillé en TD de droit administratif et répondant au sujet : Les lois du service public aujourd'hui. Le document n'a pas de note mais a été soumis au chargé de TD avec des retours positifs.
Le Conseil constitutionnel depuis 1958 : une émancipation réussie ?
Dissertation - 4 pages - Droit autres branches
Dissertation juridique en droit constitutionnel (Semestre 2) réalisée à l'aide de mes connaissances ainsi que de sources juridiques.
Cour Magistral Institutions juridictionnelles
Fiche - 56 pages - Droit autres branches
Fiches de révision du Cour Magistral d'institutions juridictionnelles du Semestre 1 (L1 Droit Français) avec plan détaillé du cours et références jurisprudentielles
Cour Magistral Philosophie du Droit
Fiche - 43 pages - Droit autres branches
Cours de Philosophie du Droit (L1 Droit Français) avec plan détaillé du cours et références philosophiques.
Droit constitutionnel - publié le 17/05/2022
Fiche - 9 pages - Droit autres branches
Fiche de révision de droit constitutionnel du semestre 2. Concerne la Ve république, les organes institutionnels (président de la République, gouvernement, parlement, conseil constitutionnel)...
Cours de Droit Constitutionnel - publié le 17/05/2022
TD - Exercice - 43 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un cours de droit constitutionnel du premier semestre de première année de licence de droit. Ce cours va traiter notamment de la Constitution, des types d'Etat, régime parlementaire.
La fonction présidentielle dans les états de l'Union européenne
Dissertation - 8 pages - Droit autres branches
La majorité des pays de l'Union Européenne , à l'instar des autres Etats dans le monde, sont des démocraties, condition incontournable pour devenir membre de cette dernière organisation. La démocratie suppose le respect de l'Etat de droit, qui inclut la séparation des pouvoirs, des droits de...
La représentation proportionnelle permet-elle un véritable choix des gouvernements par les gouvernés
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
Dans son ouvrage De l'Esprit des Lois, Montesquieu déclare que "Le peuple, dans la démocratie, est, à certains égards, le monarque ; à certains autres, il est le sujet. Il ne peut être monarque que par ses suffrages qui sont ses volontés. (...) Les lois qui établissent le droit de suffrage sont...
Droit constitutionnel : la genèse de la Constitution
Fiche - 5 pages - Droit autres branches
Ce document est un cours complet reprenant la genèse de la constitution endroit constitutionnel.
Les principe généraux du droit pénal
Fiche - 5 pages - Droit autres branches
Ce document est un cours complet qui reprend tous les principes généraux du droit pénal.
La faute dans la responsabilité administrative
Dissertation - 5 pages - Droit autres branches
En droit administratif, matière obligatoire en deuxième année de droit, le sujet de la dissertation est : La place de la faute dans la responsabilité administrative. Vous trouverez un sujet rédigé avec le plan qui convient et qui répond au sujet.
