Le lien de filiation
Fiche - 18 pages - Droit civil
I- L'établissement non judiciaire de la maternité II- L'établissement non judiciaire de la paternité de l'homme marié III- L'établissement non judiciaire de la paternité de l'homme non marié IV- L'établissement judiciaire de la filiation V-La contestation du lien de...
La conclusion du mariage
Fiche - 17 pages - Droit civil
I- L'avant mariage II -Les conditions physiologiques du mariage III- Les conditions sociologiques du mariage IV-Le consentement V-Les conditions de forme du mariage VI- La preuve du mariage VII- L'opposition VIII -Les nullités IX -Le mariage putatif
L'union libre
Fiche - 16 pages - Droit civil
I -La reconnaissance de l'union libre ou concubinage II- Sa définition III -Ses effets personnels entre les concubins IV -Ses effets patrimoniaux entre les concubins V-Le concubinage VI -Le concubinage et les tiers VII- La rupture et les dommages et intérêts VIII- La rupture et la...
Introduction au Droit de la famille - publié le 16/06/2008
Fiche - 14 pages - Droit civil
I- L'évolution du droit de la famille II- Le couple au sein de la famille III -Les liens de parenté IV-Les différentes familles V-La place de la femme dans la famille VI -La place de l'enfant.
Le PACS - publié le 16/06/2008
Fiche - 16 pages - Droit civil
I- La reconnaissance du pacs II- sa conclusion III -Ses effets personnels entre les partenaires IV- Ses effets personnels à l'égard des tiers V- Ses effets patrimoniaux entre les partenaires VI- Ses effets patrimoniaux à l'égard des tiers VII- Les modalités de sa rupture VIII- Les...
Les effets du divorce
Fiche - 18 pages - Droit civil
I- Date des effets du divorce II- Le jugement et les voies de recours III -Les effets personnels du divorce entre les époux IV-Le lieu de résidence des enfants V- L'autorité parentale VI- La pension alimentaire VII -La liquidation du régime matrimonial VIII- Les dommages et intérêts...
Les effets du lien de filiation
Fiche - 17 pages - Droit civil
I -Le contenu de l'autorité parentale II- La dévolution de l'autorité parentale III -Le retrait de l'autorité parentale IV-La délégation de l'autorité parentale V -L'obligation alimentaire VI -La gestion des biens de l'enfant VII -Le nom de l'enfant VIII -La...
Les effets du mariage - publié le 16/06/2008
Fiche - 17 pages - Droit civil
I -l'obligation de fidélité II- L'obligation de cohabitation III -Le devoir de secours IV-Le nom d'usage au sein du couple V-La contribution aux charges du ménage VI -Le régime matrimonial VII- La gestion des biens VIII- La solidarité IX- Le sort du logement familial
Règles générales sur la filiation
Cours - 18 pages - Droit civil
I- La vérité recherchée II -Les modes de preuve III -L'importance des présomptions IV-Le régime des actions V-La réglementation de la procréation médicalement assistée VI -Les conventions de mère porteuse VII -L'accouchement sous X
Cours synthétique de droit du travail
Fiche - 55 pages - Droit du travail
Cours synthétique de droit du travail, L3 semestre 5 50 pages
Droit commercial (L3, suite)
Cours - 67 pages - Droit des affaires
Cours de droit commercial l3 suite et fin
Droit commercial (L3)
Fiche - 59 pages - Droit des affaires
Cours du semestre 5 de L3 complet
La titrisation - publié le 16/06/2008
Fiche - 25 pages - Droit bancaire
article portant sur la titrisation
Cours de Contentieux Administratif
Dissertation - 81 pages - Droit administratif
Cours de contentieux administratif 2006-2007
Les recours en annulation
Fiche - 3 pages - Droit européen
Recours en annulation et recours en carence pour les td de droit communautaire
La libre circulation des marchandises - publié le 16/06/2008
Fiche - 8 pages - Droit européen
La libre circulation des marchandises
Les institutions communautaires de l'Union européenne
Fiche - 16 pages - Droit européen
Les institutions communautaires
Les fonds structurels européens - circuits budgétaires et financiers utilisés
Fiche - 7 pages - Droit européen
Les fonds structurels européens
La saisine de la CEDH - publié le 16/06/2008
Fiche - 5 pages - Droit européen
Fiche de synthèse portant sur la saisine de la Cour Européenne des Droits de l'Homme
Historique de la construction européenne
Cours - 6 pages - Droit européen
Historique de la construction européenne
Les obligations des Etats face aux directives communautaires
Dissertation - 6 pages - Droit européen
L'importance des directives communautaires n'est plus à démontrer. Outre leur vocation d'instrument d'uniformatisation et leur formule fondée sur le partage des compétences entre les Etats membres et la Communauté Européenne, il est bien admis selon la jurisprudence de la CJCE que...
Le contentieux de l'interprétation
Cours - 6 pages - Droit européen
Le contentieux de l'interprétation
L'ordre juridique communautaire
Cours - 8 pages - Droit européen
L'ordre juridique communautaire
Le système institutionnel communautaire
Cours - 14 pages - Droit européen
Le système institutionnel communautaire
L'histoire et les enjeux de la constitution européenne
Cours - 19 pages - Droit européen
L'histoire et les enjeux de la constitution européenne
Droit institutionnel de l'UE
Cours - 134 pages - Droit européen
Droit institutionnel de l'UE
Droit européen : libertés de circulation
Cours - 67 pages - Droit européen
Cours de M1 2007/2008 de droit des libertés de circulation_droit communautaire M1 Paris X
Droit européen (2007) : introduction, contentieux, institutions
Cours - 74 pages - Droit européen
Cours de droit européen de 2007 (introduction, contentieux, institutions)
