Introduction sur le jus cogens
Dissertation - 4 pages - Droit international
Introduction sur le jus cogens
Droit des Autochtones
Dissertation - 5 pages - Droit international
Nous avons tous en tête une idée de ce que sont les peuples autochtones. Plus précisément, cette idée est fondée sur les quelques grands peuples autochtones dont nous avons tous entendu parler, à savoir les aborigènes d'Australie, les Inuits (autrefois appelés Esquimaux) en Arctique et...
Régionalisme et système commercial multilatéral
Dissertation - 4 pages - Droit international
Régionalisme et système commercial multilatéral
Notion d'investissement dans les conventions bilatérales et multilatérales
Cours - 4 pages - Droit international
Notion d'investissement dans les conventions bilatérales et multilatérales
Contentieux International Cours (4)
Cours - 25 pages - Droit international
Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...
Contentieux International Cours (3)
Cours - 23 pages - Droit international
Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...
Contentieux International Cours (2)
Cours - 36 pages - Droit international
Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...
Contentieux International Cours (1)
Cours - 28 pages - Droit international
Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...
Droit international public version 2
Cours - 64 pages - Droit international
Droit international public version 2, 2006 2007
La formation et les sujets du droit international
Fiche - 57 pages - Droit international
Cours de droit international public (licence 3ème année) Intro : notion, évolution 1ère partie : Formation du droit international Chapitre 1 : sources et normes du DIP Chapitre 2 : Formation conventionnelle du DIP (formation des traités, , validité, effets, interprétation) Chapitre 3 : La...
Les sources du droit international public - publié le 16/06/2008
Fiche - 9 pages - Droit international
Les sources du droit international public
Le pouvoir de l'Etat sur les particuliers
Fiche - 4 pages - Droit international
Le pouvoir de l'Etat sur les particuliers
Histoire et définition des organisations internationales
Fiche - 2 pages - Droit international
Document: Les organisations internationales, fiche de droit international public de 2 pages Extrait: Jusqu'au milieu d XXem, la société internationale était une société d'un nombre restreints d'Etats, une cinquantaine, de niveau économique comparable du nom des nations économiques...
Les instruments juridiques
Fiche - 5 pages - Droit international
Les instruments juridiques, ils sont source de droit
Le système de sécurité collective des Nations Unies - publié le 16/06/2008
Fiche - 4 pages - Droit international
Le système de sécurité collective des Nations Unies
Cours sur le règlement pacifique des différends
Cours - 4 pages - Droit international
Le règlement pacifique des différends
Le droit des organisations internationales
Fiche - 16 pages - Droit international
Le droit des organisations internationales 15 pages
La Société internationale - publié le 16/06/2008
Fiche - 4 pages - Droit international
La société internationale
Instruments juridiques, actes unilatéraux et coutume
Cours - 3 pages - Droit international
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Droit international humanitaire - Origine et historique, conflits armés, personnes et biens
Cours - 39 pages - Droit international
Droit international humanitaire
Droit des organisations internationales - publié le 16/06/2008
Cours - 24 pages - Droit international
Droit des organisations internationales 2005
Des droits de l'homme aux droits fondamentaux
Fiche - 14 pages - Droit international
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Approche structurelle de l'Organisation Internationale
Fiche - 3 pages - Droit international
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Apparition et disparition de l'Etat
Fiche - 4 pages - Droit international
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La règlementation du recours à la force armée
Commentaire de texte - 3 pages - Droit international
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Bref commentaire de la Déclaration des Nations Unies sur les Peuples autochtones et la Convention n°169 de l'OIT
Commentaire de texte - 7 pages - Droit international
Il s'agit d'une brève analyse que j'ai faite sur les deux textes internationaux traitant de la problématique des peuples autochtones, notamment la Déclaration des Nations Unies sur les peuples autochtones et la Convention n°169 de l'OIT. Il y'a des références aussi à la...
CIJ 2004 Mexique c. Etats-Unis d Amérique
Fiche - 22 pages - Droit international
Affaire Avena et autres ressortissants mexicains (Mexique c. Etats-Unis d'Amérique) Résumé de l'arrêt du 31 mars 2004
La Guerra contra el Terror: La Erosión de las Libertades Civiles
Cours - 22 pages - Droit international
La Guerra contra el Terror: La Erosión de las Libertades Civiles Prof. Dr. Antonio Muñoz Aunion. Universidad Autónoma de Tamaulipas. México.
CJCE, Lopes da Veiga, 1989
Fiche - 4 pages - Droit européen
Commentaire de Lopes da Veiga de la CJCE, 1989
Les cas de divorce
Fiche - 17 pages - Droit civil
I- L'évolution de la législation II- Les règles communes à tous les cas de divorce III -Les situations d'urgence IV-Le divorce par consentement mutuel V-Le divorce par acceptation du principe de la rupture VI- Le divorce pour altération définitive du lien conjugal VII- Le divorce...
