La nullité de l'expertise judiciaire
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
La nullité de l'expertise judiciaire
Droit des assurances - publié le 16/06/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
Droit des assurances Assurance vie et créancier
Droit de la propriété incorporelle - publié le 16/06/2008
Fiche - 52 pages - Histoire du droit
Droit de la propriété incorporelle
Copie privée et contrefaçon sur le P2P
Fiche - 42 pages - Droit autres branches
rapport de recherche sur la commission et la caractérisation de l'infraction de contrefaçon via les réseaux peer to peer, ainsi qu'un peu de procédure pour mieux comprendre les nouvelles options du gouvernement. ce n'est pas exhaustif, et amené à se durcir ...
Les recours de plein contentieux
Fiche - 2 pages - Droit administratif
Branche du contentieux dans laquelle le requérant pourra obtenir du juge la condamnation pécuniaire de l'administration ou l'annulation ou la réformation d'un acte administratif. Les types de litiges relevant du plein contentieux sont très variés. Dans le contentieux de pleine...
Le commissaire du gouvernement - conclusions soustraites au principe du contradictoire
Fiche - 4 pages - Droit administratif
Le commissaire du gouvernement
La mutation de l'office du juge administratif
Cours - 3 pages - Droit administratif
La mutation de l'office du juge administratif
L'intérêt à agir - publié le 16/06/2008
Fiche - 1 pages - Droit administratif
L'intérêt à agir
La répétition de l'indu (version 2)
Fiche - 2 pages - Droit des obligations
Fiche sur la répétition de l'indu
La gestion d'affaire - publié le 16/06/2008
Fiche - 2 pages - Droit des obligations
Fiche sur la gestion d'affaire
Contrats administratifs
Cours - 6 pages - Droit administratif
Fiche sur les contrats administratifs
La crise du darfour et le droit international
Fiche - 1 pages - Droit international
C'est un plan détaillé du sujet de mémoire intitulé 'la crise du Darfour et le droit international' en cours d'élaboration pour l'obtention du diplôme du Mastère en droit international public. le mémoire sera fini fin juin 2007.
Les mirages de l'aide internationale
Fiche - 36 pages - Droit international
C'est une fiche de lecture d'un ouvrage qui a fait couler beaucoup d'encre, la fiche contient un résumé détaillé ainsi qu'une etude critique de l'ouvrage
Firmes Multi-Nationales et Organisations Non Gouvernementales
Fiche - 2 pages - Droit international
FMN et ONG Firmes Multi-Nationales et Organisations Non Gouvernementales
Le principe d'indépendance des Etats
Fiche - 2 pages - Droit international
Le principe d'indépendance des Etats
La responsabilité internationale
Fiche - 10 pages - Droit international
Responsabilité pour un fait internationalement illcite
La réforme du conseil de sécurité de l'ONU
Fiche - 35 pages - Droit international
La réforme du conseil de sécurité de l'ONU Quels enjeux?
L'Etat dans les relations internationales - publié le 16/06/2008
Fiche - 2 pages - Droit international
L'Etat dans les relations internationales
Qu'est ce que la géopolitique?
Cours - 2 pages - Droit international
Sur la géopolitique Qu'est ce que la géopolitique?
Des droits fondamentaux aux libertés publiques
Dissertation - 6 pages - Droit international
Des droits fondamentaux aux libertés publiques
L'apport du Statut de la Cour pénale internationale à la définition du crime contre l'humanité
Dissertation - 10 pages - Droit international
L'apport du Statut de la Cour pénale internationale à la définition du crime contre l'humanité
Les conceptions dualistes et monistes en DIP
Dissertation - 3 pages - Droit international
Les conceptions dualistes et monistes en DIP
Les Actes Unilatéraux des Etats
Dissertation - 7 pages - Droit international
Les Actes Unilatéraux des Etats
Le fonctionnement du TPY
Dissertation - 16 pages - Droit international
Le fonctionnement du TPY
La réforme du Conseil de sécurité des Nations Unies - publié le 16/06/2008
Dissertation - 8 pages - Droit international
La réforme du Conseil de Sécurité des Nations Unies
La jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC
Dissertation - 10 pages - Droit international
La jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC
La France face à la CPI
Dissertation - 15 pages - Droit international
La France face à la CPI
L'accès des Pays en Voie de Développement (PVD) aux Médicaments
Dissertation - 8 pages - Droit international
L'accès des Pays en Voie de Développement (PVD) aux Médicaments
