Droit des affaires

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2317 résultats

10 juil. 2008

Droit des affaires partie 1

Cours - 21 pages - Droit des affaires

Le droit des affaires définit le statut du commerçant (distributeur, producteur, ou prestataire de services), détermine au moins en partie les obligations de l'homme d'affaires, qu'il agisse en tant que personne physique ou par l'intermédiaire de personnes morales. Ces dernières...

10 juil. 2008

Droit pénal des affaires partie 2

Cours - 16 pages - Droit des affaires

Droit pénal des affaires partie 2

10 juil. 2008

Droit pénal des affaires partie 1

Cours - 14 pages - Droit des affaires

Droit pénal des affaires partie 1

10 juil. 2008

Cours de droit des affaires (autre version)

Cours - 35 pages - Droit des affaires

Cours de droit des affaires, 25 pages

10 juil. 2008

Cours de droit des affaires - publié le 10/07/2008

Fiche - 31 pages - Droit des affaires

Cours de droit des affaires, 35 pages

10 juil. 2008

Dépénalisation de la vie des affaires

Fiche - 133 pages - Droit des affaires

Rapport de la Documentation Française sur la dépénalisation de la vie des affaires.

10 juil. 2008

Cas pratiques corrigés: contrat de vente

Cours - 3 pages - Droit des affaires

- clause de réserve de propriété - clause limitative de responsabilité - contrat entre absents - garantie des vices cachés

05 juil. 2008

Droit des sociétés (version 2)

Dissertation - 22 pages - Droit des affaires

Voila un cours de droit des sociétés dispensé a l'Université d'Aix. Espérons que cela vous serve !!

04 juil. 2008

Cass. 1ère Civ. 7 novembre 2000

Cours - 4 pages - Droit des affaires

La Cour de cassation a été conduite, dans le silence du législateur ne consacrant l'existence juridique de la clientèle qu'en matière commerciale, a modifier le statut de la ' patientèle ' des professions libérales au regard de son évolution et ainsi clore les controverses...

02 juil. 2008

Contrats et droit de la concurrence

Cours - 9 pages - Droit des affaires

L'émergence du droit de la concurrence et de son évolution subséquente ont mis en lumière une nouvelle approche économique des relations contractuelles. La corrélation entre le droit de la concurrence et le droit des contrats, si elle procède d'un processus normal, n'apparaît...

02 juil. 2008

Procédures collectives - apparitions, évolutions et conditions d'ouverture

Cours - 57 pages - Droit des affaires

Cours complet M1 Rennes 1 en procédures collectives à jour de la réforme

01 juil. 2008

Cours sur les procédures collectives - Historique, finalités, traitement conventionnel

Dissertation - 86 pages - Droit des affaires

Procédures collectives

01 juil. 2008

Les réductions de capital social

Fiche - 11 pages - Droit des affaires

Les réductions de capital social

01 juil. 2008

Les droits financiers

Cours - 2 pages - Droit des affaires

Fiche portant sur les droits financiers détenus par les actionnaires

01 juil. 2008

Les conventions passées entre les associés et la société

Cours - 2 pages - Droit des affaires

Fiche sur les trois types de conventions que peuvent passer les associés avec la société:interdites, libres, réglementées

01 juil. 2008

Les cessions de contrôle

Cours - 25 pages - Droit des affaires

Les cessions de contrôle

01 juil. 2008

Les augmentations de capital

Cours - 17 pages - Droit des affaires

Les augmentations de capital

01 juil. 2008

Les apports partiels d'actifs - publié le 01/07/2008

Cours - 7 pages - Droit des affaires

Fiche reprenant les principaux point de la responsabilité des dirigeants

01 juil. 2008

La responsablité des dirigeants

Commentaire de texte - 1 pages - Droit des affaires

Fiche reprenant les principaux point de la responsabilité des dirigeants

01 juil. 2008

Les différences et les rapports entre les notions de société et d'entreprise

Commentaire de texte - 3 pages - Droit des affaires

Dans l'opinion de beaucoup de personnes, les notions de société et d'entreprise se confondent au point que pour beaucoup, ces deux notions sont synonymes. Néanmoins, ces deux notions renvoient à des vérités propres et bien distinctes. Ainsi, le nombre d'entreprise (plus de 4 millions...

01 juil. 2008

La personnalité morale - publié le 01/07/2008

Commentaire de texte - 2 pages - Droit des affaires

La personne morale est un groupement de personnes ou de biens ayant la personnalité juridique, et étant par conséquent, titulaire de droits et d'obligations. La question de la personnalité morale s'est posée très tôt en droit notamment avec le développement des sociétés et du capitalisme.

01 juil. 2008

Les scissions de sociétés

Commentaire de texte - 4 pages - Droit des affaires

Les scissions de sociétés

01 juil. 2008

Les associés - publié le 01/07/2008

Fiche - 12 pages - Droit des affaires

Les associés

01 juil. 2008

Introduction au droit des sociétés

Commentaire de texte - 94 pages - Droit des affaires

Introduction droit des sociétés

01 juil. 2008

Fusions de sociétés

Fiche - 20 pages - Droit des affaires

Fusions de sociétés

01 juil. 2008

Droits des sociétés (autre version)

Fiche - 34 pages - Droit des affaires

Droits des sociétés (autre version) Règles applicables a toutes les formes de sociétés.

01 juil. 2008

Droit des sociétés pour ESC année 1

Fiche - 25 pages - Droit des affaires

Droit des sociétés pour ESC année 1

01 juil. 2008

Droit des Societes 2

Fiche - 26 pages - Droit des affaires

Art 1832: « La société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas...

01 juil. 2008

Droit des Societes 1

Dissertation - 28 pages - Droit des affaires

Art 1832: « La société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas...

01 juil. 2008

Droit des sociétés: cours magistral 2006

Cours - 72 pages - Droit des affaires

Cours amphi 2006

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