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Histoire & philosophie du droit

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1754 résultats

23 Nov. 2008
rtf

Le système judiciaire de l'Ancien régime

Dissertation - 25 pages - Histoire du droit

Document: Le système judiciaire de l'Ancien régime, cours de 25 pages Extrait: La notion de justice est alors large puisqu'elle se rattache à la notion de souveraineté. C'est la raison pour laquelle la justice n'est pas seulement le fait de trancher des procès. C'est aussi...

23 Nov. 2008
rtf

La justice criminelle en droit franc

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: La justice criminelle en droit franc, fiche de 8 pages Extrait: Les gallos romains continuaient à être soumis au droit romain mais celui là va être très vite appauvris. Tandis que les barbares doivent être jugés par leurs propres coutumes. La première préoccupation de ces peuples...

23 Nov. 2008
rtf

La justice criminelle à Rome

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de 7 pages sur la justice criminelle à Rome Extrait: Dés l'origine le droit pénal va se diviser, se présenter sous deux formes : le droit pénal public et le droit pénal privé : delicta publica / delicta privata. Plan: Section I : L'organisation judiciaire Section...

23 Nov. 2008
rtf

La procédure criminelle dans l'ancien droit français

Cours - 29 pages - Histoire du droit

Document: La procédure criminelle dans l'ancien droit français, cours de 29 pages Extrait: La première période marque l'évolution et le changement de la procédure. À cette époque c'est une procédure accusatoire, mais ensuite on va évoluer vers une procédure inquisitoire. On verra...

22 Nov. 2008
doc

Lettres patentes de Philippe IV le Bel pour l'Université d'Orléans, juillet 1312

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Philippe Le Bel précise que l'enseignement du droit romain dans les universités est utile mais qu'il est interdit à Paris pour éviter que l'enseignement de la théologie du droit soit supplanté par la venue en masse d'étudiants voulant enseigner le droit romain. Mais nul doute...

20 Nov. 2008
doc

Les trois ordres sociaux vus par l'évêque de Laon, Adalbéron, dans son poème dédié au roi Robert le Pieux - publié le 20/11/2008

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Document: « Les trois ordres sociaux vus par l'évêque de Laon, Adalbéron, dans son poème dédié au roi Robert le Pieux ». Extrait: Dans son oeuvre la plus significative, la Carmen ad Robertum regem (Poésie pour le roi Robert), petit poème écrit en 1025 en 435 hexamètres sous forme de...

12 Nov. 2008
doc

La codification, rupture ou continuité ?

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation sur le sujet: La codification, rupture ou continuité? Extrait: Cela nous amène à nous demander dans quelle mesure la codification civile constituait-elle une rupture (ou bien une continuité d'ailleurs). Plan: C'est pourquoi on essaiera de démontrer que...

11 Nov. 2008
doc

Equité et droit :" Le droit est la plus belle découverte que l'homme ait faite contre l'équité" (M. Delavigne)

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

La règle de droit est une règle de conduite sociale dont le respect est sanctionné par l'autorité publique. Le but final de la règle de droit est d'assurer l'harmonie sociale. Il s'agit donc d'un objectif collectif qui peut plus ou moins concorder avec l'intérêt individuel. En effet la règle de...

11 Nov. 2008
doc

Droit des marchés financiers - Mécanismes élémentaires du droit des obligations

Fiche - 46 pages - Histoire du droit

Document: Cours à jour au 1er avril 2008. Droit des marchés financiers de 50 pages Extrait: Droit où on retrouve tous les mécanismes élémentaires du droit des obligations. Pour bien maitriser et comprendre les instruments financiers il faut bien avoir compris ces mécanismes. Droit technique...

10 Nov. 2008
doc

Décret du 22 novembre 1790 - domaine de la couronne

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Alors que la France connaît de grandes difficultés financières et des turbulences politiques liées à la Révolution, les membres de l'Assemblée nationale constituante ont décidé rapidement de légiférer sur le domaine. Dès le 2 octobre 1789, un comité des domaines est mis en place. Son objectif...

09 Nov. 2008
pdf

Cours d'approche à la criminologie

Dissertation - 137 pages - Histoire du droit

Document: Cours d'approche à la criminologie, 18 pages. Extrait: Phénomène criminel : ensemble de réalités objectives et subjectives anormales. Comportements et actes susceptibles d'anormalité. On érige en infractions actes qui posent pb à la société mais tous les actes qui posent pb...

08 Nov. 2008
doc

Vie politique contemporaine

Cours - 38 pages - Histoire du droit

Document: Cours de vie politique contemporaine de 30 pages. Extrait: La vie politique contemporaine, démarre à partir de 1789, mais ce cours ne portera que sur le 20ème siècle. Nous étudierons les relations internationales et l'évolution de la politique intérieure des grandes puissances...

04 Nov. 2008
doc

La stipulation - Ulpien, Commentaire sur Sabinus. L 48 (=D.45, 1,1)

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

« Un moule à contrat ». C'est ainsi qu'est définie la stipulation par de nombreux historiens du droit. C'est en effet un moule où l'on verse le consentement pour faire naitre une obligation. Elle a été utilisée par les Romains pour encadrer toute forme de convention. L'origine de la stipulation...

02 Nov. 2008
doc

L'assurance vie - publié le 02/11/2008

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Document: Bref exposé sur l'assurance vie Plan: I- LES PARTIES AUX CONTRATS II- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS AU TRAVERS DES GARANTIES. III- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS A TRAVERS LES SUPPORTS IV- LE DÉROULEMENT DU CONTRAT

31 Oct. 2008
doc

Histoire de la science juridique - publié le 31/10/2008

Fiche - 25 pages - Histoire du droit

Document: Cours de 22 pages d'Histoire de la science juridique Extrait: Le droit dérive des croyances religieuses (les 10 commandements par exemple). Ce droit exprime un héritage européen. Le droit reflète une coutume « on fait ce qui a toujours été fait » c'est la tradition. La...

28 Oct. 2008
doc

Introduction historique au droit - Chronologie depuis Rome jusqu'au XIXème siècle

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Introduction historique au droit privé et au droit public. Chronologie. Depuis Rome jusqu'au XIXe siècle. 8 pages

19 Oct. 2008
doc

Cours de Criminologie - publié le 19/10/2008

Dissertation - 91 pages - Histoire du droit

Document: Cours de criminologie de 84 pages. Extrait: Jusqu'à la fin du 19ème siècle la délinquance n'intéressait que les juristes, que les pénalistes, la délinquance était appréhendé de façon normative (le droit pénal). A la fin du 19ème siècle une rupture épistémologique se produit,...

18 Oct. 2008
odt

L'odre féodal

Cours - 80 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur l'ordre féodal dans la France médiévale

16 Oct. 2008
odt

Origines antiques du droit français

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de cours sur les origines antiques du droit français

14 Oct. 2008
doc

Cours de Droit de l'environnement (2008)

Cours - 32 pages - Histoire du droit

Document: Cours de Droit de l'environnement, UM1, 2007-2008. 40 pages. Extrait: Il n'y a pas de définition du droit de l'environnement. Actualité du droit de l'environnement : c'est ce qui est médiatisé et pas ce qui est forcément ce qui est nouveau.

11 Oct. 2008
doc

Apprendre son cours

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie pour bien prendre ses notes de cours et pour apprendre son cours de façon efficace.

11 Oct. 2008
doc

La cas pratique

Cas pratique - 1 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie pour appréhender le cas pratique, exercice de droit qui vous sera soumis dès la première année.

11 Oct. 2008
doc

Introduction au droit romain. Les sources formelles du droit romain.

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Cours de 16 pages. Introduction au droit romain Les sources formelles du droit romain. Extrait: Le caractère de sa force obligatoire ne s'est pas posé vu qu'elle demeura lgtps l'unique source de droit. Dès le IIème siècle, les jurisconsultes se posent cette question et...

08 Oct. 2008
doc

Droit des malades

Cours - 13 pages - Histoire du droit

Document: Cours master 2 consacré aux droits des malades en France Extrait: On se situe dans la relation médecin-malade. Au départ on observait une relation paternaliste, la confiance rencontre la conscience. Le médecin a la connaissance médicale et il a un rôle tout puissant, il impose le...

07 Oct. 2008
doc

Méthodologie du Grand Oral CRFPA

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Document: Voici une méthodologie pour ceux qui passent le grand oral du CRFPA. Extrait: C'est une épreuve qui doit prouver notre aptitude à s'exprimer oralement et à argumenter, il faut s'exercer à l'expression orale. Il s'agit bien d'expression orale...

06 Oct. 2008
doc

Historique du Conseil d'Etat

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

L'actuel Conseil d'Etat prend ses racines dans la Curia Regis médiévale, et dans le Conseil du Roi de l'Ancien Régime. Dès les XIIIe-XIVe siècle (l'expression « Conseil d'Etat » date quant à elle du règne d'Henri III, en 1578), celui-ci va assister le roi dans le gouvernement du royaume et dans...

06 Oct. 2008
rtf

Les fondements historiques du droit

Fiche - 56 pages - Histoire du droit

Document: Cours: Histoire des institutions Politiques. Les fondements historiques du droit.

04 Oct. 2008
doc

Les saisies mobilières

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Schéma des saisies mobilières en voies d'exécution Plan: -MESURES D' EXECUTION FORCEE ET MESURES CONSERVATOIRES DISPOSITIONS GENERALES -Les personnes qui prêtent leur concours aux saisies mobilières -MESURE D' EXECUTION FORCEE CONDITION COMMUNE : LE TITRE EXECUTOIRE

04 Oct. 2008
doc

La procédure d'expulsion

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur la procédure d'expulsion: schéma sur voies d'exécution.

03 Oct. 2008
doc

La réforme judiciaire de la constituante de 1791

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation en histoire du droit: La réforme judiciaire de la constituante de 1791 Extrait: « La volonté du peuple peut seule constituer une loi légitime et obligatoire ». Dans son discours du 29 mars 1790, Duport révolutionnaire français, au-delà du légicentrisme évident, pose deux...