Histoire de la science juridique - publié le 31/10/2008

Résumé du document

Cours de 22 pages d'Histoire de la science juridique



Le droit dérive des croyances religieuses (les 10 commandements par exemple). Ce droit exprime un héritage européen. Le droit reflète une coutume « on fait ce qui a toujours été fait » c'est la tradition.

La tradition justifie dont les rapports de force (exemple : j'ai toujours reçu des tribus de la part de cette population c'est normale que cela continue)





Chapitre 1 : Histoire de la doctrine.

Chapitre 2 : Rechercher un droit national

Chapitre 3 : Evolution de la doctrine

Extraits

[...] Ils appliquent donc la méthode exégèse (littérale) des textes. Pour les glossateurs (les premiers interprètes) il faut expliquer les mots compliqués. Cette méthode passe d'abord par une lecture du fragment de texte puis un commentaire de texte. Mais il se trouve que l'interprétation littérale n'est pas suffisante les mots sont des véhicules imparfait pour retranscrire la pensée véritable de l'auteur. c'est l'opinion de Balle et Bertole (XIII° siècle), il vont interpréter les textes avec plus de liberté (les bartolistes). Qui sera la référence de cette méthode ? [...]

[...] Mais les plus important de ses successeurs, sont des juristes. Vinius, est une sorte de vulgarisateur de la pensée de Grotius. Il y a également Samuel Düffendorf qui va enseigner le droit naturel. Il laissera un ouvrage de la nature et des gens c'est un naturaliste. Il a une influence considérable dans le monde allemand. Il y a aussi Christian Tomasius, il s'attache à distinguer la théologie, la morale et le droit, défendant la liberté de penser. Il ouvre ainsi sur la pensée des lumières. [...]

[...] Peut être trop ambitieuse, elle n'a jamais été appliquée. Colbert, qui va faire préparer par ses collaborateurs un certain nombre de textes qui vont de être appliqués. La procédure civile (code Louis) en ordonnance sur le procédure pénale, un 1672, code sur le commerce où l'on met par écrit les usages commerciaux ou l'on trouve quelques dispositions de fond. La monarchie avec Colbert a commencé à affirmer son pouvoir législatif. C'est le système judiciaire qu'il faut essayer d'unifier. Le chancelier d'Aguesseau, ordonnance sur les donations. [...]

[...] Elle assure également la vie éternelle. La Cité céleste doit essayer de faire partager ses valeurs à la Cité terrestre soit la dénonciation de l'esclavage, de la violence, de la torture très présente dans le Cité terrestre. Cependant les hommes doivent respecter les pouvoirs en place, car si ce pouvoir est la c'est que Dieu l'a voulu. Saint Augustin pense que la contrainte peut être justifiée pour respecter l'ordre d'orthodoxie. L'analyse que Saint Augustin se fait de la justice est très différente de celle de sont temps, elle est fondée sur un certain nombre de lois prenant leurs sources dans la bible. [...]

[...] La propriété doit permettre d'assurer cette garantie. La théorie se développe et on dit que le propriétaire dispose de trois grande prérogatives, celui qui détient la chose détient l'usage (l'usus), les fruits (le fructus) et il peut en faire ce qu'il veut (l'amusus). Ce dernier caractère devient le véritable caractère de la propriété. J'en suis le maître absolu, ce mot restera dans le code civil. Ce droit est perpétuel, il opposable à tous. Ce qui va amener à concevoir deux grandes prérogatives, le droit de suite, qui permet de revendiquer le bien, la chose en elle-même et pas son équivalent en valeur, en cas de transfert frauduleux. [...]