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Histoire & philosophie du droit

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1756 résultats

12 Janv. 2009

Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets

12 Janv. 2009

Les attentes formelles de la dissertation de culture générale

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Les attentes formelles de la dissertation de culture générale, IEJ

12 Janv. 2009

Méthodologie de la note de synthèse en IEJ

Note de synthèse - 13 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie de la note de synthèse en IEJ. 12 pages Extrait: Quelle que soit sa place : note de synthèse ou épreuve sur doc, c'est une épreuve sur dossier. Le travail de synthèse n'est pas le même selon que l'on se place en note de synthèse ou...

12 Janv. 2009

Equity and Trusts: The three certainties

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Equity and Trusts: The three certainties, dissertation en anglais Extrait: The respect of the rule of the three certainties and formalities are compulsory in order to constitute an express trust. However it might sometimes lead to harsh results hence the eventual...

12 Janv. 2009

Droit de Propriété Intellectuelle (version 3)

Cours - 53 pages - Histoire du droit

Document: Cours de Droit de Propriété Intellectuelle de 60 pages Extrait: La propriété industrielle a pour objet de protéger les produits de notre activité intellectuelle. Le droit de propriété sur des choses corporelles est fondateur de droits comme pour les choses de...

10 Janv. 2009

Droit des Responsabilités Professionnelles

Cours - 69 pages - Histoire du droit

Document: Droit des Responsabilités Professionnelles, cours de 60 pages Extrait: La responsabilité civile est un concept qui a une forte charge symbolique. La responsabilité est inspirée par la recherche de la justice et une certaine forme de moralité. La responsabilité...

08 Janv. 2009

Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes

08 Janv. 2009

Méthodologie de la Note de Synthèse - Pour le concours d'avocat

Note de synthèse - 8 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie de la Note de Synthèse - Pour le concours d'avocat. CRFPA Extrait: Il faut faire une note précise, ce n'est pas un résumé. En 5 pages max il faut une analyse juridique la plus précise possible. Ex : si dérogation, il faut la...

07 Janv. 2009

Droit de la construction

Cours - 66 pages - Histoire du droit

Document: Droit de la construction, cours de 65 pages Extrait: Variantes du contrat d'entreprise que le code civil appelle louage d'ouvrage. Ce louage d'ouvrage comprend dans le Code civil des règles générales et des règles spécifiques au louage d'ouvrage...

06 Janv. 2009

Grands systeme de droit contemporain : common law

Dissertation - 60 pages - Histoire du droit

Document: Grands systeme de droit contemporain : common law, cours de 65 pages Extrait: Fonction subversive du droit comparé pour pouvoir mieux apprécier notre système. On va essayer d'avoir un certain recul. Observations terminologiques : Genre masculin...

06 Janv. 2009

Histoire du droit privé européen - publié le 06/01/2009

Cours - 66 pages - Histoire du droit

Document: Histoire du droit privé européen, cours de 40 pages Extrait: En France au 19 e siècle apparaissent les partis politiques que l'on connaît. Le 20 e siècle se joue sous la monarchie de juillet, la période peut-être la plus importante sociologiquement car on...

06 Janv. 2009

Grands systèmes de droit contemporain

Cours - 63 pages - Histoire du droit

Document: Grands systèmes de droit contemporain, cours de 30 pages Extrait: Today le droit comparé occupe une place de premier plan = le régulateur de la vie sociale. Les rédacteurs de la rédaction des droits de l'homme et du citoyen de 1789 héritiers de rousseau,...

06 Janv. 2009

Droit des marchés financiers - sociétés cotées, émetteur, investissement, et intermédiaires

Cours - 93 pages - Histoire du droit

Document: Droit des marchés financiers, cours de 100 pages Extrait: Le droit des marchés financiers c'est le droit de l'organisation des marchés financiers, des titres. C'est aussi un droit des activités organisées en relation avec des échanges...

05 Janv. 2009

De la révolution française de 1789 à Napoléon

Commentaire de texte - 52 pages - Histoire du droit

Document: De la révolution française de 1789 à Napoléon, cours d'histoire du droit spécifique à la construction institutionnel post-révolutionnaire. Cours de 50 pages Extrait: cours d'Histoire des institutions c'est-à-dire des institutions constitutionnelles,...

31 déc. 2008

La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux

Cours - 35 pages - Histoire du droit

Document: La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux, mémoire de 70 pages en droit maritime et des transports Plan: PARTIE I ? ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION ...

29 déc. 2008

Droit comparé

Cours - 158 pages - Histoire du droit

Document: Droit comparé, cours de 90 pages Extrait: Le droit comparé n'existe pas: on ne fait que comparer des droits. Dans l'intitulé du cours, le mot SYSTEMES ne doit pas être entendu dans son sens sociologique. Il s'agit d'un simple synonyme de «...

29 déc. 2008

La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xème siècle

Fiche - 8 pages - Histoire du droit

Document: La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xe siècle, fiche de 7 pages en histoire du droit Extrait: Fin IVe siècle, Marc-Aurèle va contenir par des accords les tribus qui vont de mieux en mieux être...

16 déc. 2008

Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles?

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles? Dissertation d'histoire du droit Extrait: « Voulez-vous avoir de bonnes lois? Brûlez les vôtres et faites-en d'autres. » Cette déclaration de Voltaire s'inscrit dans la politique de la...

14 déc. 2008

Méthodologie de l'exposé juridique

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie de l'exposé juridique. Extrait: L'exposé est un exercice classique que doit maîtriser tout étudiant soucieux de mener à bien son cursus universitaire. Il fait partie des passages obligés que quiconque envisage une carrière juridique...

14 déc. 2008

Méthodologie du plan juridique

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie du plan juridique, le fameux plan en deux parties, deux sous parties et deux sous sous parties.

14 déc. 2008

La codification civile, rupture ou continuité ?

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: La codification civile, rupture ou continuité ? Dissertation en histoire du droit Extrait: La codification civile via le code civil, constituait-elle une rupture avec l'ancien régime ou une continuité ? Plan: ...

01 déc. 2008

Droit de l'environnement industriel

Fiche - 40 pages - Histoire du droit

Document: Le droit de l'environnement autour des installations classées - Master 1 Droit des affaires. Cours de 35 pages

29 Nov. 2008

La loi Aquilia

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit

Dans son premier chapitre la loi Aquilia décide : « Celui qui aura tué sans raison un esclave, homme ou femme, appartenant à autrui, un animal à quatre pattes ou une bête de troupeau, sera obligé de donner au maître une quantité d'airain correspondant à la plus haute valeur...

29 Nov. 2008

Le tribunal de cassation et la cour de cassation de 1790 à 1837

Commentaire de texte - 5 pages - Histoire du droit

Document: Le tribunal de cassation et la cour de cassation de 1790 à 1837, dissertation en histoire du droit Extrait: Ainsi, est-il indispensable de se poser la question suivante : quelle était la place de la jurisprudence entre 1790, date de la création du Tribunal...

29 Nov. 2008

Merlin De Douai

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur Merlin De Douai Extrait: Votée le 17 septembre 1793 pendant la Terreur de la Révolution française. Elle marque un net affaiblissement du respect des libertés individuelles. C'est un décret voté par la convention nationale sur proposition de...

29 Nov. 2008

Droit du sport

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Droit du sport, fiche mémo de 11 pages. Extrait: Cas des enceintes recevant manifs => procédure d'homologation spécifique délivrée par le préfet après avis de la commission de sécurité=> st concernées : établissements recevant public avec tribunes.(...

28 Nov. 2008

Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens en termes de conception du pouvoir, d'institutions, de droit, et de rapport à l'Eglise

26 Nov. 2008

Dates importantes en histoire du droit

Fiche - 8 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de 5 pages listant les dates à retenir en histoire du droit - fiche mémo

26 Nov. 2008

La Propriété de 1789 à l'Empire

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation en histoire du droit sur le sujet 'La Propriété de 1789 à l'Empire'. Niveau L1 S1 de droit. Extrait: La propriété individuelle est à la fois cause et conséquence de cette Révolution. De plus, la place de la propriété individuelle...

24 Nov. 2008

FULBERT DE CHARTRES, Lettre à Guillaume V d'Aquitaine (1020)

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Document: FULBERT DE CHARTRES, Lettre à Guillaume V d'Aquitaine (1020), commentaire de cette lettre. Extrait: En 1020, l'évêque Fulbert de Chartres fit parvenir, à sa demande, au glorieux duc d'Aquitaine Guillaume (Guillaume V le Grand) une lettre relative à la...