Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales
Cours - 3 pages - Histoire du droit
Document: Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: L'époque féodale commence quand l'autorité royale s'effondre. 987 est souvent la date retenue : Hugues Capet est élu car il ne fera...
Le contenu des institutions seigneuriales et féodales
Fiche - 12 pages - Histoire du droit
Document: Le contenu des institutions seigneuriales et féodales, cours de 16 pages en histoire du droit Extrait: L'époque seigneuriale et féodale est une organisation complexe, centrée sur la seigneurie, qui a sa propre cohérence et qui a donné naissance à un ordre féodal tellement...
L'apport romain dans le Droit français
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: L'apport romain dans le Droit français, fiche de 3 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: L'Etat est 1 ê ambigu. Il est d'1 côté l'Etat providence, protecteur. De l'autre, c'est 1 Etat intrusif, potentiellement tyrannique. Ss le Bas Empire, on...
L'apport germanique dans le Droit français
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: L'apport germanique dans le Droit français, fiche de 4 pages en histoire du droit Extrait: Règlement des conflits primitif: Vendetta ou Faïda : Règlement des différends entre deux personnes de 2 groupes différents. C'est le droit ou devoir reconnu à toute personne ou à ses...
Les règles de transmission de la couronne, ou l'émergence d'un droit public et constitutionnel spécifique au roya
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Document: Les règles de transmission de la couronne, ou l'émergence d'un droit public et constitutionnel spécifique au royaume, fiche d'histoire du droit et des institutions de 2 pages Extrait: C'est le seul royaume où il a toujours été interdit aux femmes de régner. La...
Les sources du Droit à l'époque seigneuriale et féodale : un Droit d'application principalement régionale et locale
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Les sources du Droit à l'époque seigneuriale et féodale : un Droit d'application principalement régionale et locale, fiche de 3 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Années 1210-1220 : prise de conscience de l'existence d'un nouveau droit coutumier,...
Le jus et le fas dans la Rome antique
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
L'histoire du droit romain est découpée en trois périodes ne concordant pas avec les périodes politiques romaines. Elles correspondent en réalité à trois différents types de procédure civile : l'Ancien Droit, le Droit Classique romain, le Droit Postclassique. La période nous intéressant...
Cours de Finances publiques - publié le 03/04/2009
Fiche - 83 pages - Histoire du droit
Document: Extrait: Plan:
Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique - publié le 31/03/2009
Fiche - 61 pages - Histoire du droit
Document: Cours d'introduction historique au vocabulaire juridique, 56 pages Extrait: Le droit apparaît pour la plupart des gens comme l'apprentissage d'une technique juridique c'est à dire des modes d'expression et de mise en ?uvre du droit positif (c'est le droit qui...
Coutumes de Bauvaisis de Philippe de Beaumanoir (13e siècle) - justice et puissance royale
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Montesquieu a lui-même qualifié Philippe de Rémy, sire de Beaumanoir, comme la « lumière de son temps ». La justification de cette désignation se trouve au sein des Coutumes de Beauvaisis, que de Beaumanoir recueille en 1283 et que Gaspard Thaumas de la Thaumassière publiera pour la première fois...
Le régime juridique du domaine royal
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Le régime juridique du domaine royal, dissertation d'histoire du droit de 3 pages Extrait: Le domaine royale, aussi nommé le domaine de la couronne désigne les possessions en propre du roi: le domaine corporel, c'est-à-dire les terres. Plus on s'avance dans le temps et...
Commentaire de Saint Paul, Epître aux Romains, 13,1-7.
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de Saint Paul, Epître aux Romains, 13,1-7. 1 pages Extrait: Saint Paul, ou sous son nom juif Saul et sous son nom de citoyen romain Cn. Pompeius Paullus, est né v. 10 à Tarse en Cilicie (Turquie), et mort v. 67 à Rome. C'est l'une des figures principales du...
Méthodologie du commentraire d'article étape par étape
Fiche - 21 pages - Histoire du droit
Document: Méthodologie du commentraire d'article étape par étape, 21 pages !
Commentaire de la Bulle Unam Sanctam (18 novembre 1302)
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Document: Commentaire de la Bulle Unam Sanctam (18 novembre 1302), commentaire de 4 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Unam Sanctam est une bulle pontificale de Boniface VIII sur l'unité de l'Eglise datant du 18 novembre 1302. Cette bulle est une réponse à la...
Droit des transports sénégalais
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Droit des transports sénégalais, cours de 30 pages
La justice Francque: organisation judiciaire et procédure
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
Document: La justice Francque: organisation judiciaire et procédure, fiche d'histoire du droit de 1 page Extrait: Le compte du palais dirige le palais, il prépare le procès et il atteste que tout est régulier. les compétences du maire du palais rentrent dans l'ordre d'un litige...
Autre méthodologie de la fiche d'arrêt
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
Document: Autre méthodologie de la fiche d'arrêt, 1 page
Histoire du droit administratif - publié le 25/03/2009
Dissertation - 3 pages - Histoire du droit
Document: Histoire du droit administratif, cours de 30 pages en histoire du droit Extrait: Le droit administratif a pour réputation d'être un droit récent; toutefois ce droit n'est pas pour autant une création EX NIHILO (né de rien); il est le résultat d'une longue évolution, le...
Processus juridique de laïcisation de l'État français
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
En droit, la laïcisation -ou sécularisation- de l'État français désigne les processus juridiques par lesquels la religion a été progressivement exclue du droit au cours de l'histoire, rendant ainsi l'État indépendant des Églises. La laïcité française signifie le non-assujettissement du politique...
Histoire des Relations du Travail : Chronologie ? lois principales dans leur contexte
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Histoire des Relations du Travail : Chronologie ? lois principales dans leur contexte, fiche de 6 pages Extrait: Relations du travail organisées en corporations ? comités de métiers. Défense des intérêts professionnels des membres de la jurande contre les autres : par la jurande...
Les institutions romanes
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Les institutions romanes, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: L'histoire commence avec l'apparition de l'écriture en 3000 av. JC au Moyen Orient (sa diffusion vient après). La période Gauloise est la charnière entre la préhistoire et...
La monarchie féodale - publié le 17/03/2009
Cours - 20 pages - Histoire du droit
Document: LLa monarchie féodale, fiche d'histoire du droit et des institutions de 8 pages Extrait: Différence entre le royaume (pays) et le domaine royal (terres où le roi est seigneur). Peu à peu, toutes les principautés sont récupérées par le roi. Mais souvent, le roi a un domaine...
La seigneurie
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: La seigneurie , fiche d'histoire du droit et des institutions de 5 pages Extrait: La seigneurie désigne généralement un fief. Celui qui est seigneur de la seigneurie est vassal du fief. Il est appelé seigneur banal, seigneur territorial ou encore seigneur justicier. Ce n'est...
Le fief - publié le 17/03/2009
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: Le fief, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: C'est la fin de la période carolingienne => impuissance à protéger la population du pouvoir central. Multiplication des rétrocessions en précaires : il vaut mieux être soumis à un seigneur qu'être...
La vassalité
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
Document: La vassalité, fiche d'histoire du droit et des institutions de 5 pages Extrait: La vassalité est juridiquement un lien d'homme à homme, lien « d'intuitu personae » (=lien personnel). Lien entre personnes qui se choisissent pour ce qu'elles sont. Ce lien se noue sur...
Les institutions ecclésiastiques
Fiche - 4 pages - Histoire du droit
Document: Les institutions ecclésiastiques, fiche d'histoire du droit et des institutions de 5 pages Extrait: Période caractérisée par une grande interpénétration du spirituel et du temporel : tentative de contrôle mutuel. Le pape prétend dès l'instauration de charlemagne « faire »...
Les carolingiens et leur conception du pouvoir
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Document: Les carolingiens et leur conception du pouvoir, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: Charlemagne monte sur le trône en 768. Il partage le royaume avec son frère mais celui-ci se retire rapidement et meurt. Il est donc seul héritier et fait en sorte...
Les mérovingiens et leur conception du pouvoir
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Document: Les mérovingiens et leur conception du pouvoir, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: La transmission du pouvoir est une question essentielle. On assiste à une fusion entre les éléments romains (hérédité tempérée par l'adoption) et les éléments...
Le testament juridique de Rome
Commentaire de texte - 10 pages - Histoire du droit
Document: Le testament juridique de Rome, fiche d'histoire des institutions et du droit de 3 pages Extrait: Ulpien définit cette règle pour trancher un débat : contradiction entre l'ancien pouvoir du peuple qui votait les lois et le nouveau pouvoir absolu de l'empereur. Ulpien...
Les projets de Cambacérès et le droit naturel
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Les projets de Cambacérès et le droit naturel, exposé de 3 pages en histoire du droit et des institutions. Extrait: Cambacérès s'est inspiré des tentatives de codifications de l'Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes par l'ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le...
