La Révolution Politique

Résumé du document

plan détaillé d'Histoire du Droit: La Révolution Politique





Le 17 juin 1789, les Etats généraux rassemblés depuis un peu plus d'un mois par le roi sont le théâtre d'une véritable révolution. Les députés du Tiers Etat se proclament assemblée nationale. Le 9 juillet, cette Assemblée se déclare Constituante. Elleaffirme sa volonté de doter la France d'une constitution et dans le même mouvement se proclame souveraine.





I) L'assemblée constituante

II) La Constitution du 3 septembre 1791

III) La Convention 21 septembre 1792 - 26 octobre 1795

IV) Le Directoire octobre 1795 - novembre 1799

Extraits

[...] Le 9 juillet, cette Assemblée se déclare Constituante. Elle affirme sa volonté de doter la France d'une constitution et dans le même mouvement se proclame souveraine. La Révolution, sur le plan juridique comme sur le plan politique, est dès lors achevée : la souveraineté étant passée des mains du roi à celles de l'Assemblée, c'est la fin de la monarchie absolue de droit divin, le reste est affaire de détails. Plusieurs évènements symboliques ont lieu au cours de l'été : la prise de la Bastille (érigée en légende républicaine), la nuit du 4 août (avec la fin annoncée des privilèges) et surtout le vote de la très célèbre Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, le 26 août. [...]

[...] Cette confiscation de la souveraineté au détriment du peuple se verra également dans le fait que la constitution ne sera pas soumise à ratification populaire. La constitution organise un législatif fort et unique. L'Assemblée Nationale (ou Législative du 1er octobre 1791 au 20 septembre 1792) est placée en situation prépondérante. Cette assemblée est souveraine, permanente et ne peut être dissoute par le roi. Le pouvoir exécutif est détenu par le roi. Mais le roi ne détient plus son pouvoir de Dieu, il le tient de la Nation. Ses attributions sont limitées. [...]

[...] Le principal théoricien du gouvernement révolutionnaire n'est autre que Robespierre. Le but ultime du gouvernement révolutionnaire selon lui est de préserver la liberté publique, même si pour cela il faut anéantir les libertés individuelles. Si la survie de l'Etat est en jeu, les libertés du citoyen n'ont aucun poids dans la balance. Le gouvernement révolutionnaire doit aux bons citoyens la protection nationale, il ne doit aux ennemis du peuple que la mort La Révolution a un caractère religieux pour Robespierre, c'est une religion intolérante qui doit s'imposer à tous. [...]

[...] La religiosité de Robespierre marque aussi cette phase. On le voit présider une fête de l'Etre suprême le 8 juin 1794. Il croit être celui qui enterrera le christianisme au profit d'une nouvelle religion, la religion républicaine, une religion civile selon les idées de Rousseau dans le Contrat social. Paragraphe 4 La réaction thermidorienne: juillet 94 - octobre 95 Le 9 thermidor (27 juillet 1794) marque la fin de la révolution militante, le retour à l'ordre. Le Comité de sureté générale fait arrêter Robespierre, Couthon et Saint Just. [...]

[...] Paragraphe 3 Les organes du gouvernement révolutionnaire Un gouvernement révolutionnaire est un gouvernement d'exception. Pour qu'il soit efficace, c'est surtout un gouvernement centralisé. Plusieurs éléments attestent de cette centralisation. - l'institution des représentants en mission, le 9 mars 1793. la création le 10 mars 1793 du tribunal criminel extraordinaire dont les juges et les membres du jury sont nommés par la Convention. le 21 mars 1793, la mise en place des Comités de surveillance communaux. Le 1er avril, la suspension de l'inviolabilité des députés est décidée, au titre que le salut du peuple est la suprême loi Le 5 septembre, la Terreur est mise à l'ordre du jour. [...]