Pimido

Fiche sur l'histoire des obligations

Fiche sur l'histoire des obligations
  • Résumé
  • Informations

Résumé

I. Notion d'obligation
A. Les obligations à Rome
B. Rome et le contrat

II. Les délits à Rome
A. Les contrats de la période franco-fédérale (476 au 11/12e)
B. Les contrats du retour du droit savant à la fin de l'Ancien Régime

III. Les obligations délictuelles sous l'ancien droit français
A. Le contrat à l'époque contemporaine
B. La responsabilité à l'époque contemporaine

Le droit romain a constitué un apport décisif, mais l'évolution de la notion d'obligation n'est pas linéaire. Cette notion a été façonnée par l'économie, la culture, etc. Cette histoire est formée de ruptures assez nettes par moment. En ce qui concerne les contrats, la seule parole de l'homme l'engageait. On peut définir l'obligation comme un lien imposant aux individus une contrainte. Dans l'Antiquité, pendant longtemps les sociétés n'ont pas défini l'obligation. En Grèce, on retrouve cette notion chez Aristote qui parlait de la notion d'échange synallgma qui suppose un rapport de droit.

Les plus consultés

  • Document: Le principe de sécurité juridique, dissertation de droit administratif de 8 pages Extrait: Suivant le raisonnement du Conseil d'Etat2 l'on peut ainsi distinguer deux approches du principe de SJ. La première est une approche formelle : elle touche à la qualité de la loi, qui doit être normative, intelligible et accessible. La seconde...

    samedi 28 février 2009

    Fiche de 8 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (2)
  • « Notre royaume est régi principalement par la coutume et les usages » (l.9). Dès lors, Philippe le Bel affirme clairement la primauté de la coutume sur le droit romain dû à sa large application dans le royaume de France. Néanmoins, la pénétration du droit romain en France n'a pas été similaire au nord et au sud du territoire et ainsi,...

    charlotte

    lundi 15 avril 2013

    Commentaire de texte de 3 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Philippe Le Bel précise que l'enseignement du droit romain dans les universités est utile mais qu'il est interdit à Paris pour éviter que l'enseignement de la théologie du droit soit supplanté par la venue en masse d'étudiants voulant enseigner le droit romain. Mais nul doute n'est posé sur le fait que l'enseignement du droit romain...

    Jeremy

    samedi 22 novembre 2008

    Commentaire de texte de 4 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • On trouve chez les auteurs sous l'Ancien Régime le caractère sacerdotal du juge, et toute une idéologie : les juges doivent se considérer dans leur charge comme placer par la main de Dieu : il y a une liturgie judiciaire. Il y a tout un vocabulaire qui fait que l'on parle des cours souveraines comme reliées au prince, mais spirituellement à...

    ALEXANDRE

    lundi 18 juin 2018

    Cours de 5 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)

Les plus récents

  • Le droit romain a constitué un apport décisif, mais l'évolution de la notion d'obligation n'est pas linéaire. Cette notion a été façonnée par l'économie, la culture, etc. Cette histoire est formée de ruptures assez nettes par moment. En ce qui concerne les contrats, la seule parole de l'homme l'engageait. On peut définir l'obligation comme un...

    Anaelle

    jeudi 30 mai 2019

    Fiche de 31 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Le code peut être la manifestation d'une rupture politique. Dans le passé, par le code, le prince instituait un ordre nouveau par un code ayant pour but de restaurer la paix et la justice et surtout de consolider son pouvoir. Le symbole le plus emblématique c'est Justinien. La promulgation de son code est intervenue après le déclin de l'Empire...

    Anaelle

    lundi 27 mai 2019

    Fiche de 2 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • La nécessité d'un supplément aux lois par le constat de l'incomplétude de la loi de la codification. Un code reflète l'état d'une Nation à un moment donné, mais il ne peut pas tout prévoir en raison de l'effet du temps sur la loi. Le droit est soumis à l'érosion du temps, on a des domaines de droit en évolution perpétuelle (environnement,...

    Anaelle

    lundi 27 mai 2019

    Fiche de 3 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Comme le dira Portalis "toute révolution est une conquête" la révolution de 1789 était la conquête de la Loi. La jurisprudence sous la révolution est amenée à perdre son importance. Or sous l'ancien régime les sources du droit, étaient nombreuses (doctrine, jurisprudence ; ordonnance, coutumes). "Dédale immense du droit caractérisé par la...

    Anaelle

    lundi 27 mai 2019

    Dissertation de 6 pages - Histoire du droit

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)

Je partage sur Facebook

Je partage sur LinkedIn

Je partage sur Facebook

Je partage sur LinkedIn

Pimido.com utilise des cookies sur son site. En poursuivant ta navigation sur Pimido.com ou en cliquant sur OK, tu en acceptes l'utilisation. Privacy Policy

ok