Histoire du droit public : les institutions de l'antiquité

Thèmes abordés

Histoire, droit, public, institutions, antiquité

Résumé du document

Rien de nouveau en politique depuis les grecs. Cadre particulier de la cité. La démocratie n'a existé qu'à Athènes.
Jacqueline de Romilli : « la démocratie est un fantasme occidental ». Jamais le peuple ne décidera seul. Il n'y a que des démocraties représentatives. Nous vivons en république mais ce n'est pas la démocratie pure et parfaite.

Dans l'histoire des institutions il y a un moment essentiel, la découverte de l'écriture. Les Homes sont passé à un stade de civilisation supérieure et sont passé au delà de la comptabilité alimentaire, ils ont défini des règles de vie collectives et ainsi déterminer des institutions. Celle qui nous intéresse c'est le droit. La vieille Europe est en retard sur ce point, d'un millénaire par rapport au proche orient puisque c'est là que se trouve le berceau des civilisations.
1. Les empires orientaux
2. De grands berceaux de civilisation s'organise autour des grands fleuves nourriciers. On utilise des pictogramme dès 3300 avant JC. Les fleuves sont le Tigre et l'Oefrate. C'est la Mésopotamie (signifie le pays entre les fleuves).

Extraits

[...] Il est devenu un magistrat du populus tout entier. Instance de contrôle dans la constitution oligarchique. Aussi, à partir du IIIe, le tribun entre-t-il en conflit avec les magistrats. Il est la seule magistrature qui puisse se permettre de critique. Il devient l'arme du peuple contre la nobilitas. Les autres magistratures n'émettent jamais de critique puisque la nobilitas contrôle le recrutement de toutes les autres. La nobilitas, au sein du Sénat surveille toutes les candidatures qui sont proposées par les consuls sortant. [...]

[...] C'est donc une puissance civile (convoquer le Sénat) mais surtout politique (maitrise de l'opinion) : L'auctoritas. L'empereur peut renforcer la valeur juridique de ses propres décisions. Ainsi, deux exemples. Quand le tribunal impérial rend un jugement, normalement, il ne concerne que l'espèce qui a rendu possible l'intervention. Grace à l'auctoritas, le princeps peut faire en sorte que le jugement s'applique à tous les cas similaires sur l'ensemble de l'empire à chaque fois qu'ils se présenteront. Il étend la portée juridique d'un jugement. [...]

[...] En 175, victoire totale des romains. Mais entre 174 et 175, l'empereur a connu des difficulté militaires, de plus il est malade, ce qui fait qu'une rumeur cours dans l'empire, selon laquelle Marc Aurèle serait mort. Le gouverneur de Syrie décide alors de devenir empereur, il s'appelle AVIDIUS CASSIUS. Il est soutenu par ses troupes qui décident de le porter à l'empire. Des villes importantes commence à le suivre, Antioche et Alexandrie. Ce qui est étonnant c'est que Marc Aurèle a un fils Commode. [...]

[...] Après 440, l'assemblée centuriates de servius tulius évolue, les comices sont composées de 193 centuries centuries de cavaliers centuries de première classe centurie de 2e classe centurie de 3e classe centurie de 4e classe centurie de 5e classe centuries hors classe (ceux qui sont trop pauvre pour payer l'impôt) : on y réunit pour l'armée : les musiciens, les ouvriers et les prolétaires. Chaque fois qu'on parle d'une classe, c'est un niveau de fortune. D'apèrs le décompte, il est claire que tous les citoyens entrent dans l'assemblée. Mais tous n'ont pas le même poids politique. Ainsi, à l'époque de Cicéron (Ie s avt on trouve autant de citoyen dans la seule centurie de prolétaires que dans la totalité des 80 centuries de 1re classe. [...]

[...] Donc la IURISPRUDENTIA cesse d'être une source du droit. Cela ne signifie pas que les juristes n'ont plus d'influence. C'est l'empereur qui va lui même créer le droit. Il a réussi à tarir les trois sources de droit. Il va légiférer sur le conseil des grands juristes en créant : l'édit, le mandat, le rescrit et le décret. C'est ce qu'on appelle les constitutions impériales. C'est par ce biais que le droit est créé à Rome. Il faut aussi ajouter les sénatus consulte pendant un temps. [...]