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TD en droit autres branches

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144 résultats

08 déc. 2022

Schéma : Situation des Entreprises

TD - Exercice - 1 pages - Droit autres branches

Ce document comporte un schéma représentant les situations des entreprises entre elles et au sein d'un pays.

03 déc. 2022
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Frise chronologique des relations internationales - publié le 03/12/2022

TD - Exercice - 2 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'une frise chronologique des dates en relations internationales.

03 déc. 2022
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Les relations internationales - publié le 03/12/2022

TD - Exercice - 58 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un cours complet sur les relations internationales en première année de Droit.

25 Sept. 2022
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Le principe de séparation des pouvoirs - publié le 25/09/2022

TD - Exercice - 18 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de Droit constitutionnel ayant pour objet d'étude le principe de séparation des pouvoirs. En l'occurrence, c'est un cours de 1ère année de Licence en Droit/Science po. Ce document à vocation pédagogique, clair et structuré s'avèrera idéal pour de...

24 Sept. 2022
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Le lotissement

TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches

Le lotissement, division foncière connu mais parfois mal appréhendé doit savoir être maîtrisé pour être bien utilisé. Dans ce devoir, vous apprendrez que la décision de lotir et de construire ont une portée juridique spécifiques à cette opération d'aménagement.

18 Sept. 2022
doc

Q.C.M. corrigé en droit pénal général

TD - Exercice - 5 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un questionnaire à choix multiples avec son corrigé en droit pénal général. Ce document à vocation pédagogique contient 15 questions à choix multiples. Ce Q.C.M. avec son corrigé balaye à travers ses questions l'intégralité du programme de L2 en droit pénal. Ce document clair...

10 Sept. 2022

Fiches d'arrêts en droit des biens

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Ce document est une compilation de fiches d'arrêts en droit des biens. En première partie, les fiches se concentrent sur l'abus du droit de propriété. Ensuite l'accent est mis sur les troubles anormaux de voisinages, et enfin la troisième partie se concentre sur l'empiètement sur le...

02 Sept. 2022

Les systèmes électoraux et les modes de scrutin

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les systèmes électoraux et les modes de scrutin. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à...

02 Sept. 2022

La démocratie : la représentation

TD - Exercice - 8 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude la représentation en démocratie. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation...

01 Sept. 2022

La Constitution (notion, établissement)

TD - Exercice - 8 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude la Constitution. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation pédagogique contient...

01 Sept. 2022

Les formes de l'État (unitaire, fédéral, régional)

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les formes de l'État. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation pédagogique...

01 Sept. 2022

Droit constitutionnel : L'État

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude ce qu'est l'État. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation pédagogique contient...

01 Sept. 2022

Qu'est-ce que le droit constitutionnel ? - publié le 01/09/2022

TD - Exercice - 10 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de Théorie générale de l'État ayant pour objet d'étude la définition du droit constitutionnel. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à...

30 août 2022

TD Droit constitutionnel - Les régimes socialistes : l'exemple du modèle soviétique

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les régimes socialistes et en particulier le modèle soviétique. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus....

29 août 2022

Droit constitutionnel : La Constitution de 1958 et la Ve République

TD - Exercice - 17 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude la Constitution de 1958 et la Cinquième République. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce...

29 août 2022

TD Droit constitutionnel : Les Constitutions françaises de 1789 à 1958

TD - Exercice - 25 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les Constitutions françaises de 1789 à 1958. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à...

28 août 2022

TD Droit constitutionnel : La séparation des pouvoirs

TD - Exercice - 8 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude la séparation des pouvoirs. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation pédagogique...

28 août 2022

TD Droit constitutionnel : L'État de droit

TD - Exercice - 8 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude l'État de droit. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation pédagogique clair et...

28 août 2022

TD Droit constitutionnel : Les droits de l'Homme et les libertés

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD intégralement rédigé de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude les droits de l'Homme et les libertés. En l'occurrence, c'est un TD de 1re année de Licence en Droit/Science po. parfaitement valable et exploitable dans d'autres cursus. Ce document à vocation...

24 août 2022
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Droit Constitutionnel : La représentativité du Parlement

TD - Exercice - 11 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD en droit constitutionnel relatif aux Institutions politiques de la Ve République ayant pour objet d'étude la représentativité du Parlement. Ce document à vocation pédagogique s'avèrera idéal pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique, Institut...

21 août 2022
pdf

Finances locales : 14 fiches TD corrigées (2e année Droit/Science Po)

TD - Exercice - 46 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un fascicule de grande qualité en Finances locales ayant pour objet d'étude 14 fiches de travaux dirigés corrigées (dont les thèmes apparaîtront plus bas). Ce document clair, exhaustif (46p) et très structuré est tout simplement idéal pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en...

22 juil. 2022

Droit commun des sociétés : La responsabilité du dirigeant

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit des sociétés ayant pour objet d'étude « la responsabilité du dirigeant ». Le document contient une analyse de la responsabilité civile et pénale du dirigeant et qui comporte en parallèle une analyse jurisprudentielle à travers la présence de 9 fiches d'arrêts...

20 juil. 2022

Droit administratif général : 6 questions-réponses

TD - Exercice - 6 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif général corrigé. Il s'agit d'un document particulièrement clair, exhaustif et structuré. Plan : Réponses justifiées aux six questions suivantes : I. Extrait de CE, 31 août 2007, Pascal C et autres : Considérant que MM. C et D, qui demandent, à...

15 juil. 2022

Embauche et choix du contrat de travail

TD - Exercice - 13 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit social ayant pour objet d'étude "l'embauche et le choix du contrat de travail". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait treize pages. Plan : Introduction. 1. Nouvelles politiques d'embauche des entreprises 2. Principe de...

13 juil. 2022
doc

Théorie de l'Etat : séparation des pouvoirs et régime parlementaire

TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "la séparation des pouvoirs et le régime parlementaire". Ce document particulièrement clair et structuré fait quatre pages. Plan : Présentation Références bibliographiques I) L'exercice du pouvoir : agencer les...

13 juil. 2022

Le sens de la responsabilité pénale de la personne morale

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit pénal général ayant pour objet d'étude "le sens de la responsabilité pénale de la personne morale ". Ce document particulièrement clair et structuré fait six pages. Plan : Introduction. Les enjeux de la responsabilité pénale des personnes morales ? I....

13 juil. 2022

Le contrôle du gouvernement

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de Droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "le contrôle du gouvernement". Ce document particulièrement clair et structuré fait sept pages. Plan : I) L'information du Parlement A. Les questions parlementaires 1°) Les questions écrites 2°) Les...

12 juil. 2022
pdf

L'identification des sources du droit

TD - Exercice - 51 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD d'Introduction au droit civil particulièrement complet ayant pour objet d'étude "l'identification des sources du droit". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait cinquante-et-une pages. Sommaire : Présentation générale...

12 juil. 2022

Les Constitutions de 1791 à 1875 et l'intérêt de l'analyse historique des institutions politiques

TD - Exercice - 19 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit constitutionnel ayant pour objet d'étude "la présentation des Constitutions de 1791 à 1875 et l'intérêt de l'analyse historique des institutions politiques". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait dix-neuf pages.

12 juil. 2022
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Les institutions d'accompagnement de l'administration - publié le 12/07/2022

TD - Exercice - 60 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "les institutions d'accompagnement de l'administration". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait soixante slides.