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Cours en finances publiques 361 à 390

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429 résultats

23 Oct. 2008
doc

Les plans d'épargne retraite

Cours - 2 pages - Finances publiques

L'utilisation des plans épargne retraite est de plus en plus répandue, en effet, l'incertitude et l'instabilité qui entoure les prestations « classiques » de retraites poussent de plus en plus de salariés à faire le choix de la capitalisation afin de compléter les...

30 juil. 2008
doc

La gestion de la trésorerie de l'Etat

Cours - 11 pages - Finances publiques

Exposé de Finance consacré à la gestion de la trésorerie de l'Etat. Les objectifs, intervenants, éléments constitutifs, problèmes rencontrés et possibilités d'amélioration sont traités.

28 juil. 2008
doc

L'évolution des notions de budget et de la loi de finance

Cours - 8 pages - Finances publiques

Exposé consacré à l'évolution des notions de budget et à la loi de finance.

24 juil. 2008
doc

L'évolution historique des finances publiques, la conquête du pouvoir financier par le Parlement

Cours - 6 pages - Finances publiques

Exposé de Droit (bac + 3) relatif à l'évolution des finances publiques.

07 juil. 2008
doc

Economie et finances publiques

Cours - 52 pages - Finances publiques

L'expression finances publiques désigne à la fois les dépenses et les recettes relatives aux différentes activités publiques , construites à partir des finances de l'état puis étendues aux autres personnes publiques comme les collectivités locales. Elles comprennent les dépenses :...

17 juin 2008
doc

Cours de Finances Publiques 2008

Cours - 57 pages - Finances publiques

Cours de Finances Publiques 2008

15 juin 2008
doc

Finances publiques version 4

Cours - 75 pages - Finances publiques

Finances publiques, cours complet

15 juin 2008
pdf

Les finances locales - revue littéraire

Cours - 22 pages - Finances publiques

Le résumé, en 22 pages, des notices 15 à 21 de la Documentation française consacrées aux finances locales. L'ouvrage est paru en novembre 2006.

15 juin 2008
pdf

Les finances de la protection sociale

Cours - 10 pages - Finances publiques

Le résumé, en 10 pages, des notices 22 à 24 de la Documentation française consacrées aux finances de la protection sociale. L'ouvrage est paru en novembre 2006.

15 juin 2008
pdf

Les finances de l'Etat - publié le 15/06/2008

Cours - 29 pages - Finances publiques

Le résumé, en 29 pages, des notices 1 à 14 de la Documentation française consacré aux finances publiques et paru en novembre 2006. Les données chiffrées sont à jour du PLF 2007.

15 juin 2008
doc

Finances publiques version 3

Cours - 24 pages - Finances publiques

Finances publiques version 3

15 juin 2008
doc

Les finances de l'État : principes et procédures

Cours - 31 pages - Finances publiques

Finances publiques version 2

15 juin 2008
doc

La nouvelle gouvernance financière publique

Cours - 75 pages - Finances publiques

Finances publiques version 2

15 juin 2008
pdf

Finances publiques version 1

Cours - 89 pages - Finances publiques

Finances publiques

15 juin 2008
pdf

Droit public financier

Cours - 25 pages - Finances publiques

Droit public financier

15 juin 2008
odt

Droit budgétaire

Cours - 61 pages - Finances publiques

Droit budgétaire

26 mai 2008
doc

La taxe professionnelle

Cours - 25 pages - Finances publiques

Descriptif des divers notions de fiscalité qui entourent la taxe professionnelle (son assiette, son calcul, comment elle est établit, les principal activité exonérées, la déclaration et le paiement de la TP ainsi que les réforme qui l'englobe).

25 mai 2008
doc

Dette publique, effet d'éviction et effet « boule de neige »

Cours - 4 pages - Finances publiques

La dette publique est « l'ensemble des engagements financiers de l'Etat, des collectivités locales, des organismes de protection sociale et des ODAC vis-à-vis de tiers. » La dette publique est la somme des déficits publics précédents non remboursés et du déficit de l'année en cours...

30 avril 2008
doc

Les dépenses et recettes publiques

Cours - 27 pages - Finances publiques

Cours de Finance publique axée sur les dépenses et recettes publiques qui explique le déficit actuel du budget de l'état ainsi que la mise en oeuvre et l'exécution de ce budget.

29 avril 2008
doc

Le principe de séparation des ordonnateurs et des comptables

Cours - 4 pages - Finances publiques

Fiche de finances publiques consacrée à l'ordonnateur et au comptable public : quelles sont les différentes catégories d'ordonnateurs et de comptables, sur quoi repose le principe de séparation, quelles sont les sanctions en cas de non-respect de la règle et quelles sont les...

15 avril 2008
doc

La TVA : principes, champ d'application, régimes d'imposition

Cours - 19 pages - Finances publiques

Synthèse de la TVA dans son ensemble : ses principes, ses champs d'application, la TVA collectée et déductible, et les différents régimes d'imposition.

11 avril 2008
pdf

Les problèmes économiques contemporains

Cours - 23 pages - Finances publiques

Cours détaillant trois problèmes majeurs présents dans l'économie contemporaine de la France et d'autres pays : les systèmes de santé, la pauvreté et ses différentes formes, et enfin la dette publique.

08 avril 2008
doc

Finances publiques le système budgétaire français, les éléments de droit budgétaire étatique et le processus budgétaire

Cours - 41 pages - Finances publiques

Cours complet de finances publiques destinés à ceux qui sont étudiants en économie ou en droit et surtout pour ceux qui sont décidés à passer l'examen du CRFPA pour devenir avocat.

25 Mars 2008
pdf

L'aide publique française au développement

Cours - 20 pages - Finances publiques

Depuis quelques années, la politique française d'aide au développement est marquée par une réforme en profondeur de son dispositif institutionnel. Cette réforme va connaître deux phases successives. La première, engagée en 1998 par le gouvernement Jospin, avait pour ambition de moderniser et de...

05 Mars 2008
doc

La loi de finance de 2008 : création, mise en oeuvre et application

Cours - 8 pages - Finances publiques

D'une part, les dispositions constitutionnelles figurant dans la Constitution de 1958 (notamment les articles 34, 39, 40, 47) et dans les textes auxquels elle renvoie, en particulier la Déclaration du 26 août 1789 (les articles 13 et 14) (...)

04 Mars 2008
doc

La taxe carbone (Le grenelle de l'environnement)

Cours - 8 pages - Finances publiques

Présentation du projet proposé par le grenelle de l'environnement de créer une taxe carbone. Quels sont les principes et objectifs de la taxe carbone ? Quel serait son domaine d'applications ? Quelles critiques lui oppose-t-on ?

22 févr. 2008
doc

Les prélèvements sur recettes (2006)

Cours - 4 pages - Finances publiques

Les prélèvements sur recettes sont des prélèvements directement opérés sur les recettes du budget général de l'État, de sommes dont la dévolution à leurs bénéficiaires se trouve ainsi soustraites aux règles normales d'ouverture et d'utilisation des crédits. Ils sont versés à des organismes tiers...

22 févr. 2008
doc

Les effectifs de la fonction publique : comparaisons internationales (2006)

Cours - 5 pages - Finances publiques

Les dépenses de personnel constituent de loin le premier poste de dépense des budgets publics. Les dépenses de rémunération au sens large (rémunérations d'activité, retraites versées directement aux fonctionnaires de l'Etat, charges sociales) ont une importance considérable avec car représentent...

20 févr. 2008
pdf

L'évolution de l'interventionnisme public

Cours - 7 pages - Finances publiques

L'accroissement quantitatif de la puissance publique s'est accompagné d'une mutation profonde de son rôle. Globalement, dans chaque période de paix le poids de l'action sociale s'est renforcé.

05 févr. 2008
doc

Cours de fiscalité des entreprises - publié le 05/02/2008

Cours - 10 pages - Finances publiques

C'est un impôt indirect, le contribuable (consommateur) n'est pas le redevable (entreprise). La TVA contribue pour 45% au budget de l'état (...)