Les fonctions de la peine

Thèmes abordés

Fonctions de la peine, effacement du système vindicatoire, organisation de la société, pouvoir exercé par l'autorité publique, système répressif

Résumé du document

Intérêt du sujet : montrer qu'il y a un lien entre conception de la peine théorique et en pratique organisation de la peine judiciaire.
Souvent, une fonction particulière de la peine correspond à un type particulier de procédure.

Extraits

[...] Plan : Le système vindicatoire correspond souvent à une société archaïque en témoigne la prééminence de la peine exemple à l'époque classique et au bas empire (II). I. La vengeance première des fonctions de la peine A. Le système vindicatoire Système mise en place lorsque la procédure est plutôt de type accusatoire et lorsque le procès est entre les mains des parties. L'objectif est la réparation du dommage. C'est un système que l'in retrouve souvent dans des sociétés claniques ou tribales. [...]

[...] La peine a pr principale fonction la réparation ou l'exemple. L'idée de vengeance disparaît. B. L'empereur et la peine, un système répressif fondé sur l'exemple La peine exemple est celle qui prévaut au bas empire et cela a des conséquences sur l'organisation du système judiciaire avec la création du ministère public, ainsi que sur la procédure pénale puisque celle ci est inquisitoire. Conclusion Les peines d'exemple peuvent être confondues avec des modes de preuves (l'ordalie, la torture . Ce système romain d'exemplarité va être confronté au système vindicatoire des tribus germaniques. [...]

[...] La vengeance contrôlée par l'autorité Dès la loi du Talion, on impose l'idée de proportion. Dans la loi des 12 tables, les peines vindicatoires sont contrôlées par l'autorité publique. Ce système vindicatoire qui correspond aux sociétés archaïques tend à disparaître lorsque le pv central se renforce et que l'organisation de la société évolue. II. La proportion de la peine au délit et l'idée d'exemplarité A. L'époque classique et l'évolution des conceptions de la peine Citer les auteurs grecs et romains. [...]