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Notion : Responsabilité

Nos documents

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24 Mars 2015
doc

La responsabilité du dirigeant d'entreprise - publié le 03/02/2007

Dissertation - 40 pages - Management organisation

La responsabilité du dirigeant d'entreprise est à la fois sociale, économique et juridique. Elle est à la fois trop limitée et trop dure à gérer. Grâce à quelques interviews de patrons et une partie théorique consistante nous tenterons ici d'analyser la question en trois parties :...

30 juil. 2015
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En quoi la distinction entre éthique de conviction et éthique de responsabilité éclaire-t-elle le politique?

Dissertation - 5 pages - Vie politique et élections

Max weber distingue éthique de convivtion et éthique de responsabilité. En quoi cette dinstinction éclaire-t-elle le concept de politique? En quoi cette dinstinction permet-elle d'éclairer le politique? La vie politique fonctionne systématiquement selon une ou des éthiques...

21 juil. 2014
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La responsabilité des professionnels de l'Internet

Dissertation - 7 pages - Design, PAO, création digitale

Le droit des professionnels de l'Internet se situe au croisement du droit de la communication, de l'informatique et du commerce. La législation concernant l'Internet en France est héritée du droit communautaire qui a pour objectif premier de favoriser les échanges commerciaux par le biais...

18 juil. 2014
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La liberté fonde-t-elle la responsabilité ?

Dissertation - 3 pages - Philosophie

Victor Hugo a dit « Tout ce qui augmente la liberté augmente la responsabilité ». D'après lui, il semble inconcevable de dissocier ces deux notions que sont la liberté et la responsabilité. On définit généralement la liberté comme l'absence de contrainte. On peut alors la...

16 juil. 2014
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La responsabilité du premier ministre devant le président de la République

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

Les échecs de la IIIe et de la IVe République sont très largement dus à un déséquilibre institutionnel qui en plus de provoquer une instabilité chronique de l'exécutif, n'a pas su évoluer et s'adapter au contexte politicoéconomique de cette période. À l'aube de la Vème République, la volonté des...

04 juil. 2014
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La responsabilité politique du Premier ministre sous la Ve République

Dissertation - 2 pages - Sciences politiques

Le site du gouvernement (http://www.gouvernement.fr/) rappelle que la Ve République a prévu dans sa Constitution du 4 octobre 1958 l'affirmation du pouvoir et des prérogatives du Premier ministre dans la vie politique française : "Dès la naissance de la Ve République, le texte constitutionnel a...

21 juil. 2014
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La responsabilité du gouvernement devant l'Assemblée nationale

Dissertation - 5 pages - Sciences politiques

En tout, trois procédures prévoient la responsabilité politique du gouvernement devant l'Assemblée nationale selon les termes de l'article 49. Ces procédures, mises en œuvre de l'article 20 de la Constitution, sont la concrétisation du caractère parlementaire du régime. Mais il est...

23 juil. 2014
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La responsabilité du Président de la République sous la Ve République

Dissertation - 5 pages - Sciences politiques

La Constitution du 4 octobre 1958 prend en considération la responsabilité pénale tout en énonçant l'irresponsabilité politique du chef de l'Etat (article 68 de la Constitution de 1958). Les initiateurs et inspirateurs de la Constitution du 4 octobre 1958 voulaient à tout prix redorer le...

23 juil. 2014
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La responsabilité politique du Président

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

La Ve République rompt avec la IVe République jugée inefficace et désuète, rongée par les problèmes de la décolonisation, la « valse ministérielle », l'instabilité, ou encore des mouvements de protestation tels le Poujadisme. Ainsi, cette nouvelle Constitution refonde la République tant au niveau...

18 juil. 2014
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La responsabilité politique - publié le 24/05/2010

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

La responsabilité politique, en droit constitutionnel, désigne dans son sens le plus large la perte du pouvoir. C'est l'obligation pour le titulaire d'un mandat politique de répondre de l'exercice qu'il fait de son pouvoir devant ceux qui détiennent la souveraineté. Elle s'identifie ainsi...

17 juil. 2014
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La responsabilité de l'exécutif sous la Ve République - publié le 29/05/2010

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

Massivement approuvée le 28 septembre 1958 par le peuple français, la Constitution qui instaure la cinquième République rompt avec le régime d'assemblée qui l'a précédée. La lecture de l'actuelle Constitution fait explicitement apparaître la revalorisation de l'exécutif : le texte...

17 juil. 2014
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La responsabilité sociale en entreprise (RSE)

Dissertation - 8 pages - Management organisation

L'entreprise du XXIe siècle est concernée par des domaines qui ne relèvent pas seulement de la performance économique. Les facteurs sociaux et environnementaux peuvent ainsi affecter sa réputation et son développement s'ils ne sont pas complètement maîtrisés. Le thème de la responsabilité...

10 juil. 2014
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La responsabilité sociale d'entreprise au sein du Crédit Agricole

Dissertation - 15 pages - Ressources humaines - GRH

Dans les années 80, les problèmes environnementaux ont fait émerger de nouvelles préoccupations, liées notamment à la pollution, à la dégradation des ressources énergétiques, à la réduction de la biodiversité et à la nécessité d'introduire une certaine éthique dans l'économie. Dès lors, de plus...

15 juil. 2014
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L'approbation des comptes dans les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL)

Cours - 8 pages - Comptabilité

A la clôture de chaque exercice, le gérant doit dresser les comptes annuels conformément aux dispositions de l'article L.232-1 du code de commerce. Ces comptes doivent être réguliers, sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise. En...

07 Oct. 2014
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Crise financière : la responsabilité des modèles d'évaluation utilisés

Cours - 3 pages - Finance

En juillet 2007, alors que le contexte macro-économique est favorable depuis déjà plusieurs années, la bulle spéculative des subprimes éclate, entraînant dans son sillage nombre d'acteurs de la finance mondiale. A l'origine, le retournement du marché immobilier américain, rendant insolvable une...

07 Sept. 2014
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La responsabilité sociale d'entreprise et son contrôle (2006)

Dissertation - 17 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Les sociétés cherchent de plus en plus à « s'afficher » comme socialement responsables mais sont échaudées par le nombre de campagnes d'interpellation. Puisque les entreprises multinationales sont à l'origine de violations de droits économiques, sociaux et culturels, on se demande quels sont les...

27 août 2014
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La RSE, Responsabilité Sociale d'Entreprise

Cours - 3 pages - Management organisation

La notion de RSE est employée à tout va sans être réellement définie. Résultat de la traduction de CSR, corporate social responsibility, la notion de RSE pose problème du fait des nombreuses acceptations possibles de la « responsabilité sociale ». L'emploi du terme de responsabilité...

02 Sept. 2014
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La responsabilité des dirigeants de société

Dissertation - 14 pages - Management organisation

Le dirigeant de société est une personne physique ou morale qui gère, dirige ou représente une société commerciale. La notion de dirigeant recouvre à la fois les organes de gestion (gérant dans les SNC, SCS, SCA, SARL, conseil d'administration, président du conseil d'administration, directeurs...

18 juil. 2014
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Les régimes juridictionnels de responsabilité

Dissertation - 5 pages - Finances publiques

La modernisation apportée par la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) a conféré une plus grande liberté aux gestionnaires (allègement des procédures, réduction des contrôles a priori), qui en contrepartie de cette « autonomie », doivent être plus responsable et rendre des comptes...

07 Sept. 2014
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La responsabilité du dirigeant d'entreprise

Dissertation - 16 pages - Management organisation

En abolissant la peine de mort en dépit de l'opposition des Français, l'Etat a décidé d'assumer les conséquences d'une telle décision, d'accepter les critiques. Ainsi, l'Etat, ou un dirigeant quel qu'il soit, est seul lorsqu'il décide, et doit par conséquent engager sa responsabilité s'il...

07 juin 2014
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La responsabilité sociale des entreprises : un concept innovant

Dissertation - 3 pages - Communication

Une gamme sportwear. Production en Amérique du Sud. Coton biologique et caoutchouc naturel. Label : « coton équitable » Fairtrade Labelling Organisations. Objectifs ? Faire travailler les producteurs associés aux coopératives. Verser une prime de commerce équitable en fonction du prix d'achat...

13 Nov. 2014
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L'irresponsabilité du Président sous la Ve République

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

Les IIIe et IVe Républiques ont instauré un président de la République irresponsable. La Constitution de 1958 s'est elle aussi inscrite dans cette tradition, malgré l'évolution du rôle de Président de la République. La responsabilité peut être abordée sous de nombreux angles : la...

07 juin 2014
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Responsabilité personnelle et responsabilité collégiale du gouvernement

Cours - 5 pages - Sciences politiques

« Un ministre, ça ferme sa gueule, et si ça veut l'ouvrir, ça démissionne » tels furent les propos (un brin vulgaire) qu'a tenu Jean-Pierre Chevènement en mars 1983 après avoir démissionné du gouvernement pour cause de désaccord politique concernant la « parenthèse libérale » prise par le...

08 juil. 2014
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La responsabilité du swap de devises dans la crise de la dette publique grecque

Dissertation - 3 pages - Économie internationale

Au cours de l'été 2007, le monde connaît une crise financière qui a débuté avec la crise des subprimes. Cette dernière s'est déclenchée au deuxième semestre 2006 avec le krach des prêts hypothécaires immobiliers à risque aux Etats-Unis que les emprunteurs n'étaient plus capables de rembourser....

28 août 2014
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Gouvernement de l'entreprise et responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)

Dissertation - 22 pages - Management organisation

« Vos baskets sont-elles fabriquées hors sweatshops, vos tapis sont-ils responsables, vos ballons sont-ils contre la main-d'œuvre enfantine ? » Voici le genre de questions que pose N. Klein aux consommateurs dans son ouvrage "La stratégie du choc". A cette liste de produits on pourrait...

09 juin 2014
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La responsabilité politique de l'exécutif sous la Cinquième République - publié le 18/12/2012

Fiche - 2 pages - Sciences politiques

Selon Montesquieu, le pouvoir exécutif correspond à la « puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens » c'est-à-dire à l'exécution des lois. En France, sous la Cinquième, ce pouvoir est détenu par deux institutions majeures : le Président de la République et le Gouvernement. La...

22 juil. 2014
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Réflexion : Inconscient et psychanalyse, liberté et responsabilité de l'homme

Dissertation - 6 pages - Psychologie

En se donnant pour objet d'étude les états de conscience en se positionnant comme l'étude de la vie intérieure, la psychologie à la 1re personne ne fait aucune concession à la notion d'inconscient. En effet, avant Freud, on pensait que tout ce qui est d'inconscient est d'ordre biologique et tout...

28 août 2014
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Comment les entreprises peuvent-elles allier l'efficacité économique avec l'exigence d'une responsabilité sociale et éthique ?

Dissertation - 4 pages - Management organisation

La mondialisation des échanges semble aller de pair - et pour certains être la cause - de grandes dégradations économiques, sociales et écologiques. Le débat sur la globalisation amène à aborder des thèmes sociétaux comme l'accroissement de la pauvreté, les risques écologiques, le travail des...

09 Sept. 2014
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Les assurances en matière de responsabilité environnementale

Fiche - 1 pages - Écologie et environnement

La police d'assurance couvrant la resp civile prof ne peut garantir que les dommages indépendants de volonté de leur auteur et qui revêtent un caractère soudain fortuit et imprévu mais les exploitants d'I polluante peuvent souscrire des assurances contre csq des pollutions même non...

11 Oct. 2014
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Evolution de la responsabilité des acteurs budgétaires

Fiche - 3 pages - Finances publiques

Document: Evolution de la responsabilité des acteurs budgétaires, fiche technique de 3 pages Extrait: Dans le cadre de la mise en oeuvre de la Lolf, la question de la responsabilité des ordonnateurs et des comptables constitue un enjeu majeur pour la réforme de l'État. Ainsi...