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Notion : Responsabilité

Nos documents

Filtrer par :

20 Mars 2024

Comment le principe de la responsabilité est soudainement passé du Roi vers le peuple ?

Dissertation - 1 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

En 1789, le Roi semble céder aux membres autoproclamés de l'Assemblée nationale. Le 9 juillet, l'Assemblée nationale se déclare assemblée constituante : le Roi laisse faire. Le 15 juillet 1789, le Roi cède une fois de plus, cette fois-ci à la pression populaire suite à la prise de la...

03 juil. 2023

Cas pratique : La responsabilité du fait des choses

Cas pratique - 9 pages - Droit autres branches

Monsieur OLYMPIADES, propriétaire d'un appareil pour fabriquer des barbes à papa, a prêté cet appareil à Monsieur IVRY. Or, cet appareil a tendance à surchauffer, défaut dont Monsieur OLYMPIADES avait connaissance et dont in n'a pas parlé à Monsieur IVRY. L'appareil a pris feu, et cet...

23 juin 2023

Dans quelle mesure la verbalisation émotionnelle des professionnels participe-t-elle à une recomposition de responsabilités partagées ?

Mémoire - 25 pages - Sociologie & sciences sociales

Avec la complexité et l'ambiguïté des tâches auxquelles les équipes médicales sont souvent confrontées, il devient de plus en plus évident qu'il est peu probable qu'un seul leader possède toutes les compétences et tous les traits pour exécuter efficacement les fonctions de direction...

05 avril 2023

Le Principe responsabilité : une éthique pour la civilisation technologique - Hans Jonas (1979) - Comment Hans Jonas défend-il l'idée de progrès dans cet extrait malgré ses inquiétudes ?

Commentaire de texte - 2 pages - Philosophie

Au XXe siècle, l'homme a vécu une part glorieuse de son histoire, mais aussi une part sombre qui construit aussi celle-ci. La partie de lumières a influé sur la partie sombre, car elle concerne tout ce qui touche aux progrès humains comme les découvertes scientifiques et autres. Néanmoins,...

24 avril 2023

Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) : La structure des organisations

Cours - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

Il existe une grande variété d'organisations et il existe de nombreux modes d'organisation de ces organisations. La question se pose de connaitre ces modes d'organisation et de déterminer quelle organisation convient le mieux. On parle ici des modes d'organisation c'est-à-dire...

12 déc. 2023

Responsabilité sociétale des entreprises - publié le 03/12/2023

TD - Exercice - 10 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

Cet exercice corrigé consiste à répondre à plusieurs questions relatives à la politique de RSE, en se basant sur le cas de Total et celui du marché de la tomate industrielle.

16 juin 2023

Quelle responsabilité peut élever l'homme au-dessus de lui-même ? - publié le 07/06/2023

Dissertation - 4 pages - Philosophie

L'éducation et la responsabilité sont vitales dans le développement d'un homme. Le philosophe Kant soutient qu'un homme n'est pas vraiment un homme tant qu'il n'a pas suivi le processus de raffinement de ses capacités morales, physiques et intellectuelles, qui ne...

10 déc. 2023

Quelles sont les responsabilités des entreprises dans les droits humains ?

Dissertation - 5 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

D'après le livre vert de la Commission européenne de 2001, la responsabilité sociale des entreprises « est un concept selon lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales et environnementales dans leurs activités opérationnelles et dans leur interaction avec leurs parties...

13 Oct. 2023

La société a-t-elle une responsabilité envers les générations futures ? - publié le 12/10/2023

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Aujourd'hui, le devoir de la société envers les générations futures revient de plus en plus au centre des débats alors que le philosophe Hans Jonas en parle depuis 1979, notamment dans son livre « Le Principe de responsabilité ». Le 20ème siècle, le siècle de la fureur, a connu deux...

06 Sept. 2023

Sortie scolaire et droit à l'image : la responsabilité numérique

Étude de cas - 3 pages - Sciences de l'éducation

Que ce soit au primaire, au collège ou au lycée, des sorties et des voyages scolaires sont couramment organisés. Dans le cas étudié, nous sommes dans un collège où un constat a été fait : lors des sorties en dehors de l'établissement, certains problèmes en lien avec le droit à l'image et...

03 juil. 2023
doc

La responsabilité civile du médecin

Étude de cas - 16 pages - Droit autres branches

Cas pratique de droit : la responsabilité civile du médecin.

05 déc. 2023

Comment Volkswagen a-t-elle déjoué les responsabilités sociétales des entreprises ?

Présentation - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

Le scandale impliquant le groupe allemand Volkswagen met en évidence une absence de prise en compte des enjeux liés à l'ESG (Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance) ainsi que de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE).

01 Janv. 2023
odt

Le principe de responsabilité et la révolution politique - Oral HGGSP

Présentation - 3 pages - Sciences politiques

Au vu des évènements annuels, que ce soit la canicule de la péninsule indienne, les inondations en Afrique du Sud ou les sempiternelles, les exploitations de la forêt amazonienne, des mines congolaises et autres biotopes aux quatre coins du monde, il me semble quelque peu fortuit de justifier le...

13 juil. 2022

Désir et responsabilité du psychothérapeute : l'exigence éthique dans l'acte analytique

Dissertation - 16 pages - Psychologie

Sigmund Freud mettait en garde les « amoureux » de la psychanalyse : « s'il en est parmi vous qui (…) désireraient entrer en contact permanent avec elle, non seulement je les en dissuaderais, mais je les mettrais directement en garde contre une pareille tentative ». Cette « impossibilité...

27 juin 2022

Quelle responsabilité peut élever l'Homme au-dessus de lui-même ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

« L'homme ne peut devenir homme que par la responsabilité et l'éducation. » Kant exprime en ce sens qu'un homme n'en est pas un tant qu'il n'a pas suivi le processus de développement de ses facultés morales, physiques et intellectuelles ; autrement dit, tant qu'il n'a pas été éduqué. Nous...

19 déc. 2022

La responsabilité du président de la République - publié le 19/12/2022

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

Le président de la République, qui est le chef de l'État, et donc la clef de voute des institutions sous la Ve République, possède une responsabilité qui est l'obligation de répondre de certains de ses actes, d'être garant de la Constitution, d'assumer ses promesses. Déjà,...

11 Mars 2022

La responsabilité est-elle fondée par notre liberté ?

Dissertation - 3 pages - Philosophie

La liberté est considérée comme un bien à préserver : elle est la manifestation de notre autonomie alors que tout dans le monde semble soumis à des causes. C'est ce qui en fait une valeur morale et même le fondement de toute morale. Car la liberté n'existe que si nous voulons agir par...

27 Sept. 2022
doc

Fiche de jurisprudence sur le thème de la responsabilité administrative sans faute

Fiche - 1 pages - Droit administratif

Document: Fiche de jurisprudence sur le thème de la responsabilité administrative sans faute. Les arrêts les plus importants, détaillés, en droit administratif

10 Mars 2021
odt

Note de Synthèse : La responsabilité administrative.

Note de synthèse - 5 pages - Droit administratif

L'administration est servie par des individus, ou des agents qui agissent au nom de l'Etat. Les actes de ces agents sont considérés comme des actes de l'administration elle-même. Si un agent commet une faute elle est donc directement imputable à l'administration. Cette faute peut...

23 juin 2021
doc

Discours de Jacques Chirac du 16 juillet 1995 sur la responsabilité du régime de Vichy dans la déportation des juifs

Commentaire de texte - 1 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'Etat entretenait une mémoire collective fondée sur la Résistance, Jacques Chirac est le premier à reconnaitre les responsabilités de l'Etat français dans la déportation des juifs : "Oui la folie criminelle de l'occupant a été...

19 juil. 2021

Peut-on dissocier la liberté de la responsabilité ?

Dissertation - 2 pages - Philosophie

La liberté par essence s'oppose à toutes contraintes. Elle se veut absolue et peut se définir comme le fait d'agir comme on veut, où on veut et quand on veut. Mais cette idée de liberté absolue reste une utopie (rêve irréalisable), car dans la réalité, l'homme est victime des...

26 avril 2021
doc

Parcours d'un médiateur de santé pair au sein du CHU de Nîmes - Système de soins et responsabilités professionnelles

Présentation - 3 pages - Médecine

Le service d'addictologie du CHU de Nîmes a été créé en 2001, il est aujourd'hui dirigé par le Professeur Pascal PERNEY. Le service comprend plusieurs lieux géographiques et plusieurs missions : - Le pavillon 4 en intrahospitalier ; - L'équipe de liaison LA ; - La Clinique du...

11 Janv. 2020
pdf

Sujet direct : du droit international public, droit et responsabilité

Fiche - 3 pages - Droit international

On affirme dans l'ordre international que la personne humaine possède des droits propres qui sont opposables à l'État dont elle relève, c'est-à-dire qu'un national peut opposer certains droits qui lui sont inhérents à son État de nationalité. Les droits fondamentaux sont au...

14 juin 2020
doc

La responsabilité administrative - La responsabilité pour faute

Fiche - 5 pages - Droit administratif

Au début du XIXe siècle, il y avait un principe d'irresponsabilité de l'administration. On est parti d'un principe qui était l'irresponsabilité quasi totale de l'administration. Désormais c'est devenu de plus en plus simple. Les conditions d'engagement de la responsabilité administrative...

10 mai 2020
pdf

Droit de la responsabilité publique administrative et ses fondements

Cours - 35 pages - Droit administratif

Il sera ici question de la responsabilité civile (réparatrice) de l'administration. La responsabilité civile se distingue des responsabilités politiques, pénales. La responsabilité civile est l'obligation, imposée sous certaines conditions, de réparer le préjudice...

18 mai 2020
doc

Profession comptable : statuts, organisations et responsabilités

Cours - 6 pages - Comptabilité

Les entreprises n'ont aucune obligation de recourir aux services d'un expert-comptable. Les missions de l'expert-comptable sont, dans tous les secteurs d'activité, d'établir les comptes annuels de l'entité, de "réaliser toutes les études ou travaux d'ordre statistique, économique,...

24 Mars 2020
doc

La responsabilité pour risque en droit administratif

Dissertation - 4 pages - Droit administratif

L'expression responsabilité pour risque recouvre l'hypothèse dans laquelle le dommage est le résultat de la réalisation d'un risque et où le juge administratif a estimé équitable que l'existence de ce risque de dommage provoque l'institution d'un régime de responsabilité sans faute....

18 mai 2020
pdf

Approfondissement de quelques notions en responsabilité civile et évolutions jurisprudentielles

Fiche - 10 pages - Droit civil

Le principe de non-cumul des responsabilités : C. Cass 11 janvier 1922. C'est la responsabilité contractuelle qui prime sur la responsabilité délictuelle dès lors que les conditions sont remplies. Exceptions au principe de non-cumul : Arrêt du 17 mai 1966, Chambre Criminelle....

20 Mars 2020
doc

Les actions en responsabilité (Suisse) - Les normes nécessaires à la réparation d'un dommage

Cours - 3 pages - Droit des obligations

C'est important, car selon qui est lésé et le cas échéant selon quel type de norme sont nécessaires pour réparer le dommage, on va pouvoir choisir soit une action, soit l'autre action, soit éventuellement les deux actions pour réparer le dommage. Il y eut un temps heureux où on était...

10 mai 2020
pdf

La responsabilité pénale des ministres - publié le 10/05/2020

Cours - 3 pages - Droit constitutionnel

Le gouvernement est responsable devant le parlement selon l'art. 20. En réalité, seul l'Assemblée nationale peut renverser le gouvernement. Les ministres ne sont jamais pénalement irresponsables, mais se posent pour les ministres, du fait de leur fonction, la même question que pour les chefs...