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Notion : Responsabilité

Nos documents

Filtrer par :

01 Janv. 2023
odt

Le principe de responsabilité et la révolution politique - Oral HGGSP

Présentation - 3 pages - Sciences politiques

Au vu des évènements annuels, que ce soit la canicule de la péninsule indienne, les inondations en Afrique du Sud ou les sempiternelles, les exploitations de la forêt amazonienne, des mines congolaises et autres biotopes aux quatre coins du monde, il me semble quelque peu fortuit de justifier le...

24 avril 2023

Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) : La structure des organisations

Cours - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises

Il existe une grande variété d'organisations et il existe de nombreux modes d'organisation de ces organisations. La question se pose de connaitre ces modes d'organisation et de déterminer quelle organisation convient le mieux. On parle ici des modes d'organisation c'est-à-dire...

05 avril 2023

Le Principe responsabilité : une éthique pour la civilisation technologique - Hans Jonas (1979) - Comment Hans Jonas défend-il l'idée de progrès dans cet extrait malgré ses inquiétudes ?

Commentaire de texte - 2 pages - Philosophie

Au XXe siècle, l'homme a vécu une part glorieuse de son histoire, mais aussi une part sombre qui construit aussi celle-ci. La partie de lumières a influé sur la partie sombre, car elle concerne tout ce qui touche aux progrès humains comme les découvertes scientifiques et autres. Néanmoins,...

11 Mars 2022

La responsabilité est-elle fondée par notre liberté ?

Dissertation - 3 pages - Philosophie

La liberté est considérée comme un bien à préserver : elle est la manifestation de notre autonomie alors que tout dans le monde semble soumis à des causes. C'est ce qui en fait une valeur morale et même le fondement de toute morale. Car la liberté n'existe que si nous voulons agir par...

27 juin 2022

Quelle responsabilité peut élever l'Homme au-dessus de lui-même ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

« L'homme ne peut devenir homme que par la responsabilité et l'éducation. » Kant exprime en ce sens qu'un homme n'en est pas un tant qu'il n'a pas suivi le processus de développement de ses facultés morales, physiques et intellectuelles ; autrement dit, tant qu'il n'a pas été éduqué. Nous...

27 Sept. 2022
doc

Fiche de jurisprudence sur le thème de la responsabilité administrative sans faute

Fiche - 1 pages - Droit administratif

Document: Fiche de jurisprudence sur le thème de la responsabilité administrative sans faute. Les arrêts les plus importants, détaillés, en droit administratif

13 juil. 2022

Désir et responsabilité du psychothérapeute : l'exigence éthique dans l'acte analytique

Dissertation - 16 pages - Psychologie

Sigmund Freud mettait en garde les « amoureux » de la psychanalyse : « s'il en est parmi vous qui (…) désireraient entrer en contact permanent avec elle, non seulement je les en dissuaderais, mais je les mettrais directement en garde contre une pareille tentative ». Cette « impossibilité...

19 déc. 2022

La responsabilité du président de la République - publié le 19/12/2022

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

Le président de la République, qui est le chef de l'État, et donc la clef de voute des institutions sous la Ve République, possède une responsabilité qui est l'obligation de répondre de certains de ses actes, d'être garant de la Constitution, d'assumer ses promesses. Déjà,...

10 Mars 2021
odt

Note de Synthèse : La responsabilité administrative.

Note de synthèse - 5 pages - Droit administratif

L'administration est servie par des individus, ou des agents qui agissent au nom de l'Etat. Les actes de ces agents sont considérés comme des actes de l'administration elle-même. Si un agent commet une faute elle est donc directement imputable à l'administration. Cette faute peut...

23 juin 2021
doc

Discours de Jacques Chirac du 16 juillet 1995 sur la responsabilité du régime de Vichy dans la déportation des juifs

Commentaire de texte - 1 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'Etat entretenait une mémoire collective fondée sur la Résistance, Jacques Chirac est le premier à reconnaitre les responsabilités de l'Etat français dans la déportation des juifs : "Oui la folie criminelle de l'occupant a été...

19 juil. 2021

Peut-on dissocier la liberté de la responsabilité ?

Dissertation - 2 pages - Philosophie

La liberté par essence s'oppose à toutes contraintes. Elle se veut absolue et peut se définir comme le fait d'agir comme on veut, où on veut et quand on veut. Mais cette idée de liberté absolue reste une utopie (rêve irréalisable), car dans la réalité, l'homme est victime des...

26 avril 2021
doc

Parcours d'un médiateur de santé pair au sein du CHU de Nîmes - Système de soins et responsabilités professionnelles

Présentation - 3 pages - Médecine

Le service d'addictologie du CHU de Nîmes a été créé en 2001, il est aujourd'hui dirigé par le Professeur Pascal PERNEY. Le service comprend plusieurs lieux géographiques et plusieurs missions : - Le pavillon 4 en intrahospitalier ; - L'équipe de liaison LA ; - La Clinique du...

20 Mars 2020
doc

Les actions en responsabilité (Suisse) : les dommages de la société et des actionnaires

Cours - 2 pages - Droit des obligations

L'idée du Tribunal Fédéral, c'est de donner la priorité de l'action en réparation du dommage causé à la société. On donne cette priorité car c'est préférable de régler en une seule action l'ensemble des dommages causés plutôt que d'avoir 160 créanciers qui viendront récupérer leur dommage en même...

18 mai 2020
pdf

Approfondissement de quelques notions en responsabilité civile et évolutions jurisprudentielles

Fiche - 10 pages - Droit civil

Le principe de non-cumul des responsabilités : C. Cass 11 janvier 1922. C'est la responsabilité contractuelle qui prime sur la responsabilité délictuelle dès lors que les conditions sont remplies. Exceptions au principe de non-cumul : Arrêt du 17 mai 1966, Chambre Criminelle....

23 Mars 2020
doc

Cas pratique de droit civil : la responsabilité générale du fait des choses suite à la blessure d'un enfant mineur

Cas pratique - 8 pages - Droit civil

Un couple avec un enfant mineur accompagné d'un ami est parti faire du ski. L'ami des parents a décidé d'emmener l'enfant mineur faire de la luge. Cependant, la mineure a alors commencé à dévier de sa trajectoire initiale en voulant rattraper son bonnet envolé et a ainsi rejoint, sans le vouloir,...

10 mai 2020
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La responsabilité pénale des ministres - publié le 10/05/2020

Cours - 3 pages - Droit constitutionnel

Le gouvernement est responsable devant le parlement selon l'art. 20. En réalité, seul l'Assemblée nationale peut renverser le gouvernement. Les ministres ne sont jamais pénalement irresponsables, mais se posent pour les ministres, du fait de leur fonction, la même question que pour les chefs...

20 Mars 2020
doc

Les actions en responsabilité (Suisse) - Les normes nécessaires à la réparation d'un dommage

Cours - 3 pages - Droit des obligations

C'est important, car selon qui est lésé et le cas échéant selon quel type de norme sont nécessaires pour réparer le dommage, on va pouvoir choisir soit une action, soit l'autre action, soit éventuellement les deux actions pour réparer le dommage. Il y eut un temps heureux où on était...

23 Mars 2020
doc

Le champ d'application et conditions de la responsabilité générale du fait des choses

TD - 6 pages - Droit civil

Le fait des choses, à l'origine l'art 1384-1, la jurisprudence ne lui donnait pas une application avec une responsabilité directe : ce n'était qu'une introduction du régime de responsabilité des alinéas suivants. Avec l'apparition du machinisme il y a eu des dommages portés à la...

11 Janv. 2020
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Sujet direct : du droit international public, droit et responsabilité

Fiche - 3 pages - Droit international

On affirme dans l'ordre international que la personne humaine possède des droits propres qui sont opposables à l'État dont elle relève, c'est-à-dire qu'un national peut opposer certains droits qui lui sont inhérents à son État de nationalité. Les droits fondamentaux sont au...

10 mai 2020
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Droit de la responsabilité publique administrative et ses fondements

Cours - 35 pages - Droit administratif

Il sera ici question de la responsabilité civile (réparatrice) de l'administration. La responsabilité civile se distingue des responsabilités politiques, pénales. La responsabilité civile est l'obligation, imposée sous certaines conditions, de réparer le préjudice...

18 mai 2020
doc

Le Principe Responsabilité : une éthique pour la civilisation technologique - Hans Jonas (1979) - Entre héritage & innovation : la place de l'environnement renégociée par les architectes

Fiche de lecture - 6 pages - Écologie et environnement

Publié en 1979 à Francfort avec pour titre original Das Prinzip Verantwortung, l'œuvre de Jonas connut un succès sans précédent en Allemagne (IBA). Ce succès traversa peu les frontières de la France lorsque l'ouvrage y fut publié pour la 1re fois en 1990. C'est durant la Seconde Guerre...

14 juin 2020
doc

Responsabilité sans faute de l'administration

Fiche - 2 pages - Droit administratif

Ce régime de responsabilité sans faute s'inscrit dans la continuité jurisprudentielle du passage de la faute lourde à la faute simple. La doctrine le considère comme un "gagnant-gagnant-gagnant", pour la victime indemnisée, pour le juge administratif qui n'a pas à s'ingérer dans...

18 mai 2020
doc

La responsabilité pénale - publié le 18/05/2020

Cours - 12 pages - Droit pénal

La responsabilité pénale a pour objectif de sanctionner les personnes qui ont porté atteinte à l'ordre public, à la sécurité des personnes ou aux libertés individuelles. La loi pénale a aussi pour but de prévenir les infractions puisqu'on annonce les peines encourues, ce sont des mesures...

14 juin 2020
doc

La responsabilité du fait des choses - publié le 14/06/2020

Fiche - 2 pages - Droit civil

On est responsable des choses dont on a la garde. On trouve dans l'article 1242 alinéa 1 le principe général du fait des choses. La première évolution est le développement de l'industrialisation et la multiplication des accidents du travail avec le développement des machines. Certaines victimes...

23 Mars 2020
doc

La société en formation selon le droit civil : responsabilités et reprise des engagements

Cours - 11 pages - Droit civil

Un contrat d'architecture a été conclu entre une SCI en cours de formation auquel est intervenu un des futurs associés de ladite formation, et une autre société. Mais le contrat a pris fin alors que la société cocontractante avait déjà obtenue le permis de construire en raison d'un obstacle...

16 Nov. 2020
doc

Pourquoi le concept de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) a-t-il autant de difficultés à transformer l'économie mondiale ?

Dissertation - 4 pages - Économie internationale

La RSE, Responsabilité Sociétale des Entreprises, constitue une théorie bien loin de faire consensus parmi les économistes. En effet, elle renvoie à la conception du rôle de l'entreprise et de sa raison d'être au sein de la société. Ainsi, d'un côté, les théoriciens...

14 juin 2020
doc

La responsabilité administrative - La responsabilité pour faute

Fiche - 5 pages - Droit administratif

Au début du XIXe siècle, il y avait un principe d'irresponsabilité de l'administration. On est parti d'un principe qui était l'irresponsabilité quasi totale de l'administration. Désormais c'est devenu de plus en plus simple. Les conditions d'engagement de la responsabilité administrative...

24 Mars 2020
doc

La responsabilité pour risque en droit administratif

Dissertation - 4 pages - Droit administratif

L'expression responsabilité pour risque recouvre l'hypothèse dans laquelle le dommage est le résultat de la réalisation d'un risque et où le juge administratif a estimé équitable que l'existence de ce risque de dommage provoque l'institution d'un régime de responsabilité sans faute....

10 mai 2020
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La responsabilité pénale du Président de la République - Des chefs d'États

Cours - 3 pages - Droit constitutionnel

Dans la plupart des systèmes constitutionnels modernes, le chef d'État n'est pas politiquement responsable. Il connaît une forme de responsabilité politique, mais uniquement au terme de son mandat. Les raisons historiques de ce fait sont simples : dans les 1res constitutions, le chef...

14 déc. 2020
doc

Les limites de la responsabilité sociétale des entreprises

Dissertation - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Dans la plupart des entreprises, la RSE (Responsabilité Sociétale de l'Entreprise) est vue comme un concept négatif du modèle des entreprises alors que cette notion est censée être optimiste. La fonction RH est confrontée à plusieurs facteurs changeants et rapides concernant la...