Contrat type en Design, PAO, création digitale

Voir tous les documents

23 résultats

25 avril 2008

Contrat de promotion sur un site Internet

Contrat type de 6 pages - Design, PAO, création digitale

4. DES FRAIS DE PROMOTION ET AUTRES PAIEMENTS4.1 Frais d'installation Dès la signature du présent contrat, le Propriétaire du site devra payer au Promoteur en un paiement des frais d'installation en échange du travail effectué par le Promoteur en vue de la mise en place du programme de...

25 avril 2008

Contrat de programme d'affiliation

Contrat type de 8 pages - Design, PAO, création digitale

A. Le nom du présent programme d'affiliation est [PRÉCISER LE NOM] (le ?Programme d'affiliation?).B. Le Bénéficiaire garantit au Propriétaire qu'il a lu et compris les droits d'auteur et accepte les conditions ici prévues (...)

25 avril 2008

Contrat de co-branding sur Internet

Contrat type de 7 pages - Design, PAO, création digitale

a. L'Entreprise en ligne devra récupérer tout droit, titre, intérêt sur les marques, marques de services, droits d'auteurs, brevets, secrets commerciaux et informations confidentielles qui lui appartiennent. Le Partenaire stratégique ne devra avoir aucun droit sur ces éléments dans le...

25 avril 2008

Contrat d'autorisation de création de lien sur un site Internet

Contrat type de 2 pages - Design, PAO, création digitale

Il n'aura ni frais de lien, ni redevance ou autre rémunération pour les services de l'une quelconque des parties dans le cadre de la relation créée par le présent contrat (...)

25 avril 2008

Contrat de location d'un lien graphique ou texte sur un site Internet

Contrat type de 5 pages - Design, PAO, création digitale

Les parties constituent des personnes morales séparées et indépendantes. Rien dans le présent contrat ne permettra de qualifier la relation entre les parties de partenariat, d'association d'entreprises, d'emploi, ou de mandat. Les parties n'ont aucune autorité apparente, implicite...

25 avril 2008

Les conditions de licence d'un logiciel libre

Contrat type de 2 pages - Design, PAO, création digitale

Ce site contient un logiciel téléchargeable qui ne nécessite pas le paiement de frais de licence. Le propriétaire du droit d'auteur ainsi que la personne accordant la licence du logiciel que vous téléchargez sont indiqués dans le fichier « lisez-moi » accompagnant le logiciel ainsi qu'à...

09 avril 2008

Contrat de service en ligne : termes d'utilisation

Contrat type de 9 pages - Design, PAO, création digitale

A. Le présent contrat, qui contient par référence d'autres dispositions applicables à l'utilisation de [VOTRE SITE WEB], dont entre autres les conditions supplémentaires prévues par le présent contrat et qui régissent l'utilisation de certains éléments contenus sur [VOTRE SITE WEB],...

09 avril 2008

Contrat de services de publicité par Internet

Contrat type de 5 pages - Design, PAO, création digitale

B. Le Client possède et gère (...)

09 avril 2008

Contrat d'utilisation d'un forum de discussion

Contrat type de 2 pages - Design, PAO, création digitale

2. Nous ne modérons pas et ne voyons pas les communications sur le forum de discussion et ne sommes aucunement responsables des documents qu'un participant pourrait transmettre sur le forum de discussion (...)

09 avril 2008

Contrat d'inscription en ligne pour site Web

Contrat type de 3 pages - Design, PAO, création digitale

Notes pour sites Web et checklists : contrat d'inscription en ligne.

09 avril 2008

Checklist pour la création d'un site Web

Contrat type de 1 pages - Design, PAO, création digitale

Liste de vérification pour la création d'un site Internet.

07 avril 2008

Checklist : contrat d'hébergement de site Web

Contrat type de 3 pages - Design, PAO, création digitale

- Qui possède les droits d'auteurs ? Assurez-vous que toutes les parties dont les droits sont affectés sont constituées parties du contrat.- Vous procéderez ici à une description du service à fournir tel le positionnement du site sur un serveur pour qu'il soit accessible aux...

17 Mars 2008

Contrat de services de développement et de conseil pour le développement de logiciel

Contrat type de 13 pages - Design, PAO, création digitale

CONSIDÉRANT que la Société souhaite [DÉCRIRE LES INTENTIONS DE LA SOCIÉTÉ] et ;CONSIDÉRANT que la Société désire recruter le Développeur pour développer un logiciel et ;CONSIDÉRANT que le Développeur souhaite développer un logiciel pour le compte de la Société ;DE CE FAIT ET PAR CONSÉQUENT, les...

17 Mars 2008

Contrat de confidentialité avec le bénéficiaire d'une licence d'évaluation

Contrat type de 3 pages - Design, PAO, création digitale

Le présent contrat s'inscrit dans le cadre de l'autorisation accordée à l'Évaluateur pour recevoir de la Société [NOM OU DESCRIPTION DU LOGICIEL] et une documentation y afférents (désignés ici "Logiciel"), lequel logiciel il devra tester en respectant les prescriptions énoncées dans...

17 Mars 2008

Contrat de collaboration externe pour des services de programmation

Contrat type de 7 pages - Design, PAO, création digitale

A. CONSIDÉRANT que le Développeur évolue dans le domaine de la conception de sites Internet et dans l'offre de services aux Développeurs en tant que Développeur ("Développeurs").B. CONSIDÉRANT que le Développeur aura besoin de temps en temps des services d'un Programmeur pour créer...

17 Mars 2008

Contrat d'échange d'informations confidentielles

Contrat type de 4 pages - Design, PAO, création digitale

CONSIDÉRANT QUE les parties désirent s'engager dans une relation d'affaires sous la forme de la distribution du logiciel par le Distributeur, et que, de ce fait, certaines informations confidentielles pourraient être transmises au Distributeur sous forme de documentation, de système de...

17 Mars 2008

Contrat de non divulgation et de confidentialité pour la conception d'un site Internet

Contrat type de 3 pages - Design, PAO, création digitale

A. CONSIDÉRANT que les parties sont engagées dans un processus d'évaluation de relation possible à travers laquelle le Client retiendrait les services du Concepteur de site Internet pour la création d'un site Internet et des fonctions de base de données qui y seront associées.B....

17 Mars 2008

Contrat de conception de site Web

Contrat type de 16 pages - Design, PAO, création digitale

ATTENDU QUE le Consultant conçoit des sites Internet et possède une expérience certaine dans le domaine,ATTENDU QUE le Client souhaite retenir les services du Consultant dans le cadre du développement du Site Internet du Client,ATTENDU QUE les Parties souhaitent confirmer les modalités de cette...

17 Mars 2008

Contrat de licence de clips vidéo

Contrat type de 6 pages - Design, PAO, création digitale

CONSIDÉRANT QUE le Permettant est le détenteur de droits d'auteur sur certains vidéoclips décrits à l'Annexe A du présent contrat ;CONSIDÉRANT QUE le Permissionnaire est le créateur et le propriétaire d'un site Internet situé à l'adresse [PRÉCISER L'ADRESSE INTERNET]...

17 Mars 2008

Contrat de licence d'oeuvre musicale

Contrat type de 7 pages - Design, PAO, création digitale

A. Le Permettant garantit au Permissionnaire qu'il est le Permettant exclusif et unique des compositions décrites à l'Annexe "A" ci-jointe au présent contrat (les "Compositions").B. Le Permettant garantit qu'il a fait enregistré et obtenu pour les compositions un certificat...

17 Mars 2008

Contrat de licence d'oeuvre artistique pour site Web

Contrat type de 5 pages - Design, PAO, création digitale

La présente licence d'oeuvre d'art du site Internet est signée et prend effet à partir du [DATE],ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire du site Web"), une Société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI...

05 Mars 2008

Accord et autorisation par un modèle pour utiliser ses photographies

Contrat type de 2 pages - Design, PAO, création digitale

PRÉAMBULE En considération adéquate et valable, la réception et la suffisance de laquelle est reconnue par le présent, le modèle accorde par le présent de façon irrévocable et perpétuelle au propriétaire du site Web un droit, un pouvoir et une autorité non restreints pour reproduire, publier,...

05 Mars 2008

Checklist : contrat d'hébergement de site Web

Contrat type de 3 pages - Design, PAO, création digitale

- Particuliers ou entité d'entreprise- S'il s'agit d'une entité d'entreprise, de quel type s'agit-il (association d'entreprises, société anonyme, société à responsabilité limitée, etc.) ?- Nom de la personne signant au nom de l'entreprise- Titre officiel du...

Pimido.com utilise des cookies sur son site. En poursuivant votre navigation sur Pimido.com ou en cliquant sur OK, vous en acceptez l'utilisation. Politique de Condifentialité

ok