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Cours en histoire du droit 571 à 600

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604 résultats

12 Janv. 2009
doc

Criminologie et sciences pénitentiaire

Cours - 33 pages - Histoire du droit

Document: Criminologie et sciences pénitentiaire, cours de 40 pages Extrait: En 2001 le seuil de plus de 4 millions d'infractions était franchi. En 2004 taux de délinquance par habitant de 66,66 pour mille ! Les actes de déviances au sens étroit ne peuvent être...

12 Janv. 2009
doc

Droit de Propriété Intellectuelle (version 3)

Cours - 53 pages - Histoire du droit

Document: Cours de Droit de Propriété Intellectuelle de 60 pages Extrait: La propriété industrielle a pour objet de protéger les produits de notre activité intellectuelle. Le droit de propriété sur des choses corporelles est fondateur de droits comme pour les choses de...

10 Janv. 2009
doc

Droit des Responsabilités Professionnelles

Cours - 69 pages - Histoire du droit

Document: Droit des Responsabilités Professionnelles, cours de 60 pages Extrait: La responsabilité civile est un concept qui a une forte charge symbolique. La responsabilité est inspirée par la recherche de la justice et une certaine forme de moralité. La responsabilité...

07 Janv. 2009
doc

Droit de la construction - publié le 07/01/2009

Cours - 66 pages - Histoire du droit

Document: Droit de la construction, cours de 65 pages Extrait: Variantes du contrat d'entreprise que le code civil appelle louage d'ouvrage. Ce louage d'ouvrage comprend dans le Code civil des règles générales et des règles spécifiques au louage d'ouvrage...

06 Janv. 2009
doc

Histoire du droit privé européen - publié le 06/01/2009

Cours - 66 pages - Histoire du droit

Document: Histoire du droit privé européen, cours de 40 pages Extrait: En France au 19 e siècle apparaissent les partis politiques que l'on connaît. Le 20 e siècle se joue sous la monarchie de juillet, la période peut-être la plus importante sociologiquement car on...

06 Janv. 2009
rtf

Grands systèmes de droit contemporain

Cours - 63 pages - Histoire du droit

Document: Grands systèmes de droit contemporain, cours de 30 pages Extrait: Today le droit comparé occupe une place de premier plan = le régulateur de la vie sociale. Les rédacteurs de la rédaction des droits de l'homme et du citoyen de 1789 héritiers de rousseau,...

06 Janv. 2009
doc

Droit des marchés financiers - sociétés cotées, émetteur, investissement, et intermédiaires

Cours - 93 pages - Histoire du droit

Document: Droit des marchés financiers, cours de 100 pages Extrait: Le droit des marchés financiers c'est le droit de l'organisation des marchés financiers, des titres. C'est aussi un droit des activités organisées en relation avec des échanges...

31 déc. 2008
doc

La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux

Cours - 35 pages - Histoire du droit

Document: La conteneurisation dans les échanges maritimes internationaux, mémoire de 70 pages en droit maritime et des transports Plan: PARTIE I ? ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION ...

29 déc. 2008
doc

Droit comparé

Cours - 158 pages - Histoire du droit

Document: Droit comparé, cours de 90 pages Extrait: Le droit comparé n'existe pas: on ne fait que comparer des droits. Dans l'intitulé du cours, le mot SYSTEMES ne doit pas être entendu dans son sens sociologique. Il s'agit d'un simple synonyme de «...

14 déc. 2008
doc

La codification civile, rupture ou continuité ?

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: La codification civile, rupture ou continuité ? Dissertation en histoire du droit Extrait: La codification civile via le code civil, constituait-elle une rupture avec l'ancien régime ou une continuité ? Plan: ...

28 Nov. 2008
doc

Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Tableau comparatif: Mérovingiens - Carolingiens en termes de conception du pouvoir, d'institutions, de droit, et de rapport à l'Eglise

24 Nov. 2008
doc

FULBERT DE CHARTRES, Lettre à Guillaume V d'Aquitaine (1020)

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Document: FULBERT DE CHARTRES, Lettre à Guillaume V d'Aquitaine (1020), commentaire de cette lettre. Extrait: En 1020, l'évêque Fulbert de Chartres fit parvenir, à sa demande, au glorieux duc d'Aquitaine Guillaume (Guillaume V le Grand) une lettre relative à la...

24 Nov. 2008
rtf

L'obligation dans l'Ancien droit français

Cours - 16 pages - Histoire du droit

Document: L'obligation dans l'Ancien droit français, fiche de 12 pages Extrait: À partir de là, chaque ethnie applique son propre droit qui, avec le temps, va se mélanger avec le droit romain, pour donner naissance à ce que l'on appelle le droit vulgaire, qui...

23 Nov. 2008
rtf

La procédure criminelle dans l'ancien droit français

Cours - 29 pages - Histoire du droit

Document: La procédure criminelle dans l'ancien droit français, cours de 29 pages Extrait: La première période marque l'évolution et le changement de la procédure. À cette époque c'est une procédure accusatoire, mais ensuite on va évoluer vers une procédure...

08 Nov. 2008
doc

Vie politique contemporaine

Cours - 38 pages - Histoire du droit

Document: Cours de vie politique contemporaine de 30 pages. Extrait: La vie politique contemporaine, démarre à partir de 1789, mais ce cours ne portera que sur le 20ème siècle. Nous étudierons les relations internationales et l'évolution de la politique...

02 Nov. 2008
doc

L'assurance vie - publié le 02/11/2008

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Document: Bref exposé sur l'assurance vie Plan: I- LES PARTIES AUX CONTRATS II- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS AU TRAVERS DES GARANTIES. III- LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS A TRAVERS LES SUPPORTS IV-...

18 Oct. 2008
odt

L'odre féodal

Cours - 80 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur l'ordre féodal dans la France médiévale

14 Oct. 2008
doc

Cours de Droit de l'environnement (2008)

Cours - 32 pages - Histoire du droit

Document: Cours de Droit de l'environnement, UM1, 2007-2008. 40 pages. Extrait: Il n'y a pas de définition du droit de l'environnement. Actualité du droit de l'environnement : c'est ce qui est médiatisé et pas ce qui est forcément ce qui est...

08 Oct. 2008
doc

Droit des malades

Cours - 13 pages - Histoire du droit

Document: Cours master 2 consacré aux droits des malades en France Extrait: On se situe dans la relation médecin-malade. Au départ on observait une relation paternaliste, la confiance rencontre la conscience. Le médecin a la connaissance médicale et il a un rôle tout...

04 Oct. 2008
doc

Les saisies mobilières

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Schéma des saisies mobilières en voies d'exécution Plan: -MESURES D' EXECUTION FORCEE ET MESURES CONSERVATOIRES DISPOSITIONS GENERALES -Les personnes qui prêtent leur concours aux saisies mobilières -MESURE D' EXECUTION...

19 août 2008
doc

L'impossible définition du droit

Cours - 18 pages - Histoire du droit

Le droit appartient à la famille assez étendue des concepts qui ne sont clairs qu'entrevus de loin (N.Rouland). En 1787, Kant écrivait dans son fameux ouvrage (La critique de la raison pure) ' Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit '. Plus de deux...

18 août 2008
doc

Histoire des institutions politiques et sociales de l'Antiquité

Cours - 79 pages - Histoire du droit

Cours d'histoire des institutions de l'antiquité (Rome et Athènes) très complet, 80 pages.

10 août 2008
doc

Institutions romaines - les pouvoirs et magistratures

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Les trois pouvoirs à Rome passés au crible. Paris X nanterre

10 août 2008
doc

Institutions chez les Hébreux

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Les trois pouvoirs. Paris X Nanterre

10 août 2008
doc

Institutions de la Grèce Antique

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Institutions de la Grèce Antique. Paris X Nanterre

09 juil. 2008
doc

La magistrature sous vichy

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Le 10 juillet 1940, l'Assemblée nationale accorde tout pouvoir au gouvernement de la République, sous l'autorité et la signature du Maréchal Pétain. Les 10 et 11 août, 4 actes constitutionnels précisent la nature du régime. Le premier abolit l'amendement Walon sur l'élection du...

06 juil. 2008
doc

Le Code noir

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Le Code noir : tableaux synthétiques

04 juil. 2008
odt

Histoire du droit pénal (version 2)

Cours - 47 pages - Histoire du droit

Document: Histoire du droit pénal, cours d'histoire du droit de 37 pages Extrait: L'infraction est un acte illicite qui viole l'ordre d'une société donnée à un moment donné. Et cet acte illicite peut engendrer des réponses de différentes natures. A travers...

03 juil. 2008
doc

La justice de village

Cours - 4 pages - Histoire du droit

« La souveraineté est la forme qui donne l'être à l'Etat ». Charles Loyseau en affirmant que la souveraineté doit être écartée de toute subordination et de toute concurrence se place dans la tradition du XVII siècle qui décrit une monarchie altérée, séquelles de la...

23 juin 2008
doc

Annales de Droit Civil depuis 1958

Cours - 1 pages - Histoire du droit

Annales de Droit Civil depuis 1958