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Cours en histoire du droit 541 à 570

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604 résultats

20 juin 2009
doc

Roi de France, Empereur en son royaume

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Document: Roi de France, Empereur en son royaume, dissertation de 6 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Nous l'avons déjà signalé, l'effort des légistes français va d'abord viser à démontrer que le roi est l'égal de l'empereur qui ne...

18 juin 2009
doc

La révolution jacobine (août 1792 ? juillet 1794)

Cours - 13 pages - Histoire du droit

Document: La révolution jacobine (août 1792 ? juillet 1794), fiche de cours de 11 pages Extrait: Les montagnards avec environ 200 députés imposent cette rupture avec le passé. Dans le même temps, les difficultés s'accumulent, ce sont des difficultés économiques...

18 juin 2009
doc

La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789

Cours - 36 pages - Histoire du droit

Document: La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789, cours de 34 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Jusqu'à la fin du 17ème siècle, la société d'ancien régime vit sous l'emprise d'un pluralisme de fait et de...

11 juin 2009
doc

La justice de Ponce Pilate

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Document: La justice de Ponce Pilate, fiche de 3 pages en histoire du droit Extrait: L'arrestation au jardin des oliviers par une section de la garde du temple, conduite par des chefs religieux. Elle est rendue possible par Judas, l'un des apôtres qui livre son...

10 juin 2009
doc

L'incrimination et la sanction de la traite des êtres humains

Cours - 17 pages - Histoire du droit

Document: L'incrimination et la sanction de la traite des êtres humains, exposé de 20 pages Extrait: Au nombre des infractions qui heurtent le plus violement la conscience collective, figurent en effet celles qui portent atteinte aux valeurs sociales supérieures, mais...

25 mai 2009
doc

Groupements et associations de propriétaires en droit rural

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Document: Groupements et associations de propriétaires en droit rural, fiche de 6 pages Extrait: Constitution des GFA : principe = composé par des personnes physiques mais possibilité de faire entrer certaines personnes morales (SAFER avec un maximum de 30 %...

25 mai 2009
doc

Les agriculteurs en difficultés

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Les agriculteurs en difficultés, fiche de 2 pages en droit rural Extrait: Pendant la période d'observation, l'administrateur avec le concours du débiteur dresse le bilan économique et social de l'entreprise. L'administrateur propose un plan de...

25 mai 2009
doc

Le contrôle des structures en droit rural

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Le contrôle des structures en droit rural, fiche de 3 pages Extrait: Ce contrôle vise la mise en valeur du sol. Il concerne les agrandissements et les réunions d'exploitation, les installations, les constitutions de sociétés et depuis la loi du 05.01.2006 la...

25 mai 2009
doc

La conclusion du bail rural

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: La conclusion du bail rural, fiche de 5 pages Extrait: - Etat des lieux (art.L411-4 CR) : obligation lors de l'entrée en jouissance. Il a pour objet de constater l'amélioration ou la dégradation des biens. Si l'une des parties y déroge,...

25 mai 2009
doc

Les personnes en droit rural

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Les personnes en droit rural, fiche de 3 pages Extrait: Il y a le statut d'aide familiale (Art.L.722-10 CR) qui permet à des proches (ascendants, descendants, frères, s?urs et alliés au même degré et au conjoint) d'avoir un statut favorable lorsqu'ils...

14 mai 2009
doc

Le système féodal - publié le 14/05/2009

Cours - 16 pages - Histoire du droit

Document: Le système Féodal, cours de 15 pages en histoire des institutions Extrait: La féodalité, c'est un type de société. Ces sociétés féodales se sont développées dans toute l'Europe occidentale du 10ème au 13ème siècle. Ces sociétés féodales en occident sont...

07 mai 2009
doc

Coutume(s) et codification

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: Coutume(s) et codification, dissertation juridique de 4 pages en histoire du droit Extrait: L'idée de codification du droit, qui devait en permettre la rationalisation, a pris corps très tôt, et dans un contexte de pluralisme juridique, elle s'est...

12 avril 2009
doc

Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales, fiche d'histoire du droit et des institutions de 3 pages Extrait: L'époque féodale commence quand l'autorité royale s'effondre. 987 est souvent la date retenue : Hugues...

17 Mars 2009
rtf

La monarchie féodale

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Document: LLa monarchie féodale, fiche d'histoire du droit et des institutions de 8 pages Extrait: Différence entre le royaume (pays) et le domaine royal (terres où le roi est seigneur). Peu à peu, toutes les principautés sont récupérées par le roi. Mais souvent, le...

14 Mars 2009
odt

L'institution royale au Moyen Age : le renforcement des moyens d'action de l'Etat

Cours - 50 pages - Histoire du droit

Document: L'institution royale au Moyen Age : le renforcement des moyens d'action de l'Etat. Dissertation de 3 pages en histoire du droit et des institutions Extrait: Si il existe un droit français qui se distingue dès le Moyen Age des grands systèmes...

09 Mars 2009
doc

Cours droit des assurances 2008/2009

Cours - 87 pages - Histoire du droit

Document: cours droit des assurances année universitaire 2008/ 2009 mis à jour. 100 pages Extrait: L'assurance = Contrat par lequel un assureur organisant en une mutualité une multitude d'assuré exposé à la réalisation de certains risques indemnise grâce à...

20 févr. 2009
rtf

L'interdiction des cessions et des sous-locations en droit rural

Cours - 85 pages - Histoire du droit

Document: L'interdiction des cessions et des sous-locations en droit rural, fiche de 7 pages en droit rural Extrait: - Cession : changement de titulaire du bail (1689 C.civ.). Le bail passe du cédant au cessionnaire qui devient le nouvel...

20 févr. 2009
rtf

Le prix du bail à ferme et le paiement du fermage

Cours - 40 pages - Histoire du droit

Document: Le prix du bail à ferme et le paiement du fermage ,fiche de 4 pages en droit rural Extrait: la détermination des minima et des maxima : - le préfet de département après avis de la commission consultative paritaire des baux ruraux ...

20 févr. 2009
rtf

La formation et la durée du bail rural soumis au statut

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Document: La formation et la durée du bail rural soumis au statut ,fiche de 4 pages en droit rural Extrait: si l'état des lieux n'a pas été fait alors une des parties peut le faire et le notifie à l'autre qui a deux mois pour lui renvoyer ces observations. A...

20 févr. 2009
doc

Cours de droit rural - publié le 20/02/2009

Cours - 32 pages - Histoire du droit

Document: Cours bien repris de droit rural de M1 - 45 pages Extrait: loi du 5 Janvier 2006 ; cette une nouvelle loi d'orientation agricole. Normalement une tous les 20 ans? c'était le rythme mais là à cause de la législation...

17 févr. 2009
doc

Libertés publiques: la protection contre la loi

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Libertés publiques: la protection contre la loi, fiche de révision d'une page en droit des libertés fondamentales, présentée sous forme de tableau

17 févr. 2009
doc

Libertés publiques: la protection par la loi

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Libertés publiques: la protection par la loi, fiche de révision d'une page en droit des libertés fondamentales, présentée sous forme de tableau

17 févr. 2009
doc

Libertés publiques : le juge national

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Libertés publiques: le juge national, fiche de révision d'une page en droit des libertés fondamentales, présentée sous forme de tableau

17 févr. 2009
doc

Liberté publiques: l'autonomie des libertés

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Libertés publiques: l'autonomie des libertés, fiche de révision d'une page en droit des libertés fondamentales, présentée sous forme de tableau

17 févr. 2009
doc

Libertés publiques: les libertés individuelles

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Document: Libertés publiques: les libertés individuelles, fiche de révision d'une page en droit des libertés fondamentales, présentée sous forme de tableau

05 févr. 2009
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Comment trouver une problématique à partir d'un sujet ?

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Document: Comment trouver une problématique à partir d'un sujet ? Fiche de méthodologie de 5 pages Extrait: Elaborer une problématique peut se faire de manière plus ou moins consciente et plus ou moins spontanée. Dans la communication de tous les jours, beaucoup...

25 Janv. 2009
doc

Les grands systèmes de droit contemporain - publié le 25/01/2009

Cours - 33 pages - Histoire du droit

Document: Les grands systèmes de droit contemporain, cours de 20 pages reprenant les droits romano-germaniques, anglo-saxons, ainsi que les droits japonais et chinois

23 Janv. 2009
doc

Les sources du droit - Gaius

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Document: Commentaire de l'ouvrage Les sources du droit par Gaius, en histoire du droit Extrait: La nature du texte : c'est un manuel de droit, c'est-à-dire un texte didactique, destiné aux étudiants en droit de l'époque. Ce manuel correspond à une...

18 Janv. 2009
pdf

Chronologie des rois de France

Cours - 40 pages - Histoire du droit

Document: Une chronologie récapitulative des rois de France

13 Janv. 2009
doc

Les sources du droit romain - publié le 13/01/2009

Cours - 7 pages - Histoire du droit

Document: Les sources du droit romain, fiche d'histoire de 6 pages Extrait: Les comices et les assemblées de la Plèbe vont voter de nombreuses lois. Ces lois sont toujours votées à la demande d'un magistrat, qui a consulté les auspices pour savoir si elles sont...