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Cours en histoire du droit 511 à 540

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604 résultats

27 Sept. 2011
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Cours d'introduction générale au Droit

Cours - 65 pages - Histoire du droit

Même si vous vous situez à l'aube de vos études de droit, vous avez tous une certaine idée, plus ou moins vague, de ce qu'est le droit. Cette idée a sans doute guidé le choix de votre inscription à la faculté de droit. Pour vous, sans doute, le droit est ce qui ordonne, ce qui interdit. L'idée...

12 Sept. 2011
odt

Introduction au droit: définitions, objectifs et objets

Cours - 16 pages - Histoire du droit

Quel est le but du droit? Assurer la paix sociale. Le droit a pour ambition de régler les relations extérieures des hommes entre eux pour y faire régner une certaine paix sociale. Il a une finalité sociale. Si on observe l'histoire du Droit, on voit une évolution importante dans nos...

12 Sept. 2011
doc

L'histoire médiéval du droit

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Moyen- âge du 5ème jusqu'à fin 15ème siècle avant J-C. Dès 5e et 6e siècle nous sommes à la racine de ce qu'on appelle l'Europe (au sens Europe des Etats : éco, politique). Au moyen âge, l'Europe était appelé l'Occident. L'Empire romain d'Occident s'est effondré...

12 Sept. 2011
doc

Les institutions politiques et sociales

Cours - 6 pages - Histoire du droit

La gens forme la cellule d'origine du peuple romain et l'élément essentiel des peuplades antérieurement à l'invasion étrusque. Elle a un système politique autonome, qui a précédé la Civitas. Cette dernière est très différente des Etats modernes. La gens présent un caractère familial....

12 Sept. 2011
doc

L'histoire des institutions publiques de l'Antiquité - expérience institutionnelle et démocratique

Cours - 40 pages - Histoire du droit

L'Antiquité est la première des époques de l'Histoire. Pour une civilisation, l'Antiquité commence avec le développement ou l'adoption de l'écriture. Le passage à l'Antiquité s'est donc produit à différentes périodes pour les différents peuples. L'Antiquité suit la...

18 juil. 2011
odt

cours licence 1 introduction historique aux concepts fondamentaux du droit

Cours - 64 pages - Histoire du droit

Est droit ce qui est dressé (géométrie ! ). « Jus » se rattache à la justice, justice est une expression de jus, donc jus antérieur à justice. Le droit n'est jamais qu'une justice, toujours politique. Qu'est-ce que le jus ? Quelque chose qui a une forme ?...

18 juil. 2011

cours licence 1 droit histoire de l'état

Cours - 108 pages - Histoire du droit

La féodalité, l'ost, le service militaire féodal était censé assurer la protection. Un système limité ne serait-ce que l'ost ne durait que 40 jours. On s'aperçoit que l'armée royale va se structurer. Le roi n'est pas seulement un seigneur, il est aussi un roi. Il va se...

20 juin 2011
doc

Histoire des institutions (XVIème-XVIIème siècle)

Cours - 43 pages - Histoire du droit

A travers l'œuvre de Bodin la notion de souveraineté se remplit, l'État s'efforce d'avoir un contrôle sur la société. C'est la fin du rapport Homme à Homme, pour un rapport unilatéral du souverain au sujet. Un rapport qui n'est pas changé avec la Révolution puisque le souverain devient...

01 juin 2011
odt

La maternité de substitution

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Au cours des dernières décennies, les progrès scientifiques ont permis à l'homme d'acquérir des connaissances essentielles sur le processus de procréation. Ce savoir lui a permis de découvrir puis de maitriser peu à peu les techniques de reproduction artificielle, c'est-à-dire se...

01 juin 2011
odt

La norme juridique et la règle de droit

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Jusqu'à présent, la majorité des ouvrages juridiques tendent à définir la règle et la norme de droit comme des notions similaires. En effet, l'analyse de leur étymologie permet de mettre en évidence la proximité sémantique de ces deux termes. « Règle » vient du latin « regula », qui...

01 juin 2011
odt

Droit et universalité : la droit varie-t-il ?

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité publique,...

01 juin 2011
odt

Droit et universalité : le droit peut-il varier ?

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité publique, d'autres,...

23 mai 2011
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Fondements et caractéristiques du droit

Cours - 7 pages - Histoire du droit

D'ou vient le droit dans le sens de sa légitimité? Qu'est ce que le droit? Ces caractéristiques? Son fonctionnement? L'état intervient tout au long de l'application du droit pour définir les obligations, pour sanctionner le non respect de ces obligations et pour...

23 mai 2011
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La spécificité du droit

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Le droit est avant tout un phénomène social car il est le fruit d'une activité humaine mais il a un langage spécifique, technique, qui est le langage juridique. En revanche, la particularité du droit par rapport aux autres phénomènes sociaux est qu'il...

16 avril 2011

Le second empire ou le césarisme démocratique (1852-1870)

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Selon une belle formule de Jules Simon, le second empire, dans sa première phase du moins, «réalise la démocratie sans la liberté». Décidemment chez les français la recherche de la sécurité, symbolisée par la figure patriarcale et monarchique, semble toujours l'emporter sur le désir de...

07 Mars 2011

Présentation Historique de la justice

Cours - 14 pages - Histoire du droit

D'où le droit international tire t-il sa force obligatoire ?

06 févr. 2011
odt

L'ancien droit romain

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Cours d'introduction historique au droit recouvrant la période archaique et républicaine de la Rome antique.

29 Mars 2010
doc

Droits extrapatrimonial

Cours - 1 pages - Histoire du droit

Document: Les principaux articles nécessaires pour l'étude du droit de la famille en 1ere année de droit (2 pages) Extrait: CODE CIVIL - 63 = Publication des bans - 74 = Célébration du mariage dans commune du lieu...

30 déc. 2009
doc

Le Capitulaire de 802

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation d'Histoire du Droit et des Institutions: Le Capitulaire de 802 de Charlemagne (3 pages) Extrait: Nature du texte : le capitulaire est un texte législatif, c'est un texte de lois divisé en chapitre appelé capitula dont...

18 déc. 2009
doc

Les Articles et Arrêts

Cours - 1 pages - Histoire du droit

Document: Les articles et arrêts les plus importants du 1er semestre de L1 en Droit Privé (2 pages) Extrait: CODE CIVIL - 2 : non rétroactivité de la loi - 4 : prohibition du déni de...

10 déc. 2009
doc

La Lettre à Guillaume V, duc d'Aquitaine de Fulbert de Chartres

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Commentaire d'Histoire du Droit et des Institutions: La Lettre à Guillaume V, duc d'Aquitaine de Fulbert de Chartres (3 pages) Extrait: Fulbert de Chartres est un Sait de l'Eglise catholique, il est nommé évêque de Chartres en 1006 par...

10 Nov. 2009
doc

Les modes de formation du contrat

Cours - 1 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de Droit: Les modes de formation du contrat Extrait: Si l'offre n'est pas précise, on ne peut pas parler d'offre. Le prix peut être un élément essentiel d'une offre. Le bon de commande peut vaux...

22 Oct. 2009
doc

Droit Rural - Les Sociétés d'exploitations agricoles

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: Droit Rural - Les Sociétés d'exploitations agricoles, fiche de 4 pages Extrait: - Le GAEC est une société qui doit être agrée par le ministère de l'agriculture. - Pour obtenir cet agrément le GAEC doit...

22 Oct. 2009
doc

Droit des baux ruraux

Cours - 24 pages - Histoire du droit

Document: Droit des baux ruraux, cours de 18 pages Extrait: - En matière de baux ruraux, il existe 2 types de contrats : > Le bail rural à ferme ou encore fermage. > Le bail rural à métayage....

21 Oct. 2009
doc

Le baptême de Clovis, symboles et portée

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Document: Le baptême de Clovis, symboles et portée, dissertation de 4 pages en histoire du droit Extrait: Au fil de ses nombreuses conquêtes au sein de l'ex-empire romain d'Occident, Clovis se retrouve à la tête d'un ensemble de peuples d'origines diverses....

15 Oct. 2009
doc

Institutions Judiciaires - contours et limites du monopole étatique

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Cours de 4 pages traitant du monopole de l'Etat Extrait: La notion de monopole Etatique n'a toujours pas existé (sous l'ancien régime), il y a deux règles essentielles du droit Français : le juge est tenu de respecter...

26 août 2009
doc

L'histoire saisie par le droit

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Document: L'histoire saisie par le droit, dissertation de 4 pages Extrait: En France, contrairement à d'autres pays, les images des procès sont interdites à la télévision. Toutefois, la chaîne du câble et du satellite « Histoire » a été autorisée à...

10 août 2009
doc

Déontologie de l'avocat : Responsabilité civile

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Document: Déontologie de l'avocat : Responsabilité civile, fiche de 4 pages Extrait: Il est libre de refuser un dossier (sauf commission d'office ou aide juridictionnelle). Il est tenu de mener à son terme la mission confiée sauf à être déchargé par le...

11 juil. 2009
doc

Les sources du Droit à l'époque de la monarchie absolue - la nationalisation croissante du Droit

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Document: Les sources du Droit à l'époque de la monarchie absolue - la nationalisation croissante du Droit, fiche de 3 pages Extrait: Les Rois ont légiféré ds les matières non régies par la coutume & ont codifié les solutions juridiques. Les codifications...

05 juil. 2009
doc

Sociologie des institutions judiciaires : la police

Cours - 46 pages - Histoire du droit

Document: Sociologie des institutions judiciaires : la police, cours de 34 pages Extrait: On peut essayer de mieux comprendre la police au travers des archives, se pencher sur l'histoire à travers les archives pour entamer une réflexion en longue durée pour...