Histoire du droit

Résumé du document

Histoire du droit.
Rome impose à la Gaule, sa langue, sa culture, son droit. Rome impose une armature judiciaire. Puissante aristocratie gallo-romaine dont son issus les évêque.Mais crise sociale, économique, institutionnelles, à cause de l'invasion des barbares => Ils sont slaves, scandinaves et d'origine iraniennes.

Extraits

[...] Remet le roi dans le droit chemin. L'Église a rme sa primauté. Cela devient une théocratie épiscopale sous Louis le Pieux. Il y a alors une pénitence publique d'Attigny en 822. Il doit demander publiquement pardon car il périt, car un homme à été oublié. Il avait ordonné qu'on crève les yeux à ce monsieur, ce qui à entraîné sa mort. Doit demander pardon pour ces fautes. Nouvelle pénitence publique de Soissons en 833 : le roi est déposé. Le renforcement de l'aristocratie C'est un enracinement territorial. [...]

[...] Il y a une personnalisation du pouvoir. La personnalisation du pouvoir Comitatus c'est un compagnonnage de guerriers Comes = Compagnons. fi fi fi fi fi Le roi est à la tête de celui-ci, étant lié ou uni par des liens personnels de délité. Le roi se comporte tel un patron vis-à-vis de ses guerriers et des sujets du royaume, « Patron, pater, patronum » Pouvoir de nature personnel, avec un caractère personnel du lien établi entre le roi, guerriers et ses sujets. [...]

[...] Ils tentent alors une synthèse : fi ff fi fi La fondation de la royauté sacrée ff fi TITRE II - LA ROYAUTÉ CAROLINGIENNE Le coup d'État Pépin le Bref, ls de Charles Martel, exerce le pouvoir au nom de Childéric III. Il faut un appui solide pour devenir Roi. La légitimité est insu sante. De ce fait il l'a trouve auprès de l'Église occidentale, auprès de l'Évêque de Rome : le Pape. Selon les chroniques, il a envoyé une ambassade auprès du pape Zacharie, pour qu'il soit interrogé sur cette légitimité et la nature de ce pouvoir. [...]

[...] Ils sont fl ffi fi fi fi ffi encore plus dotés de pouvoirs. Ils exercent une main-mise. En cas de con it, directement en exil. - Ils possèdent aussi des fonctions spirituelles mais aussi temporelles. - Privilège de l'immunité - Contrôle de leur désignation par le roi Mérovingien Le Comte « Comes » Comte, homme de con ance Dans l'empire romain, existait le Comte de la cité qui est chargé d'administrer celle-ci, de représenter l'Empereur. C'est un recueil de formules, formulaires, permet de mieux cerner le statut. [...]

[...] fi ffi La chancellerie est sous la direction du chancelier qui remplace le référendaire. Les décisions importantes sont prises en Assemblée, mais majoritairement dans les mains de Charlemagne. Les liens de délité Les liens personnels de délité sont un moyen essentiel de gouvernement a n de permettre la cohésion. La délité de tous les hommes libres allégeance sans contrepartie. Serment entre le carolingien et ses sujets libres, à partir de l'âge de 12 ans, comparable au leudesamium Premiers serments en 789 et 792, renouvelés en 802. [...]