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Mémoire en Droit autres branches

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5 résultats

22 Sept. 2011

Apports et influence du Conseil de l'Europe en bioéthique

Mémoire - 71 pages - Droit autres branches

En 1972, le juriste français René CASSIN (1887-1976), montre du doigt les dangers liés aux progrès de la médecine et de la biologie et rappelle la nécessité de respecter les droits de l'Homme : « Parmi les nombreux problèmes qui se posent lorsqu'on cherche à éliminer les...

04 juil. 2011

La lutte contre la violence dans les stades de football

Mémoire - 21 pages - Droit autres branches

« Le football assassiné » 1, c'est ce que la mémoire collective retiendra de la finale de la coupe d'Europe des clubs champions du 29 mai 1985, opposant les clubs de Liverpool et la Juventus de Turin. Ce jour là, devant des millions de téléspectateurs, et suite à de...

04 juil. 2011

Lutte et sanction contre la violence dans les stades

Mémoire - 21 pages - Droit autres branches

Les problématiques qui nous sont posées sont les suivantes : face à la violence dans les tribunes, quelle est la réaction des instances du football européen et français ? Quelles sont les innovations législatives, conventionnelles et jurisprudentielles qui permettent...

15 juin 2011

Droit des jeux et paris en ligne

Mémoire - 105 pages - Droit autres branches

presentation detailee de la loi du 12 mai 2010 et de la jurisprudence de la CJCE applicable en la matière présentation des différentes réglementations évolutives sur le jeu ainsi que de l'évolution de la jurisprudence européenne en la matière présentation du dispositif...

08 févr. 2011

Les contrats en Tourisme

Mémoire - 54 pages - Droit autres branches

Ce document met le point sur l'ensemble des contrats pouvant être conclus dans le cadre du tourisme et plus précisément ceux ayant une relation avec le transport touristique...