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Contrat type en Sport

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3 résultats

05 Oct. 2015

Modèle de convention de stage sportif

Contrat type - 3 pages - Sport

Entre le Club (nom du club d'accueil) Et le club/l'établissement scolaire/la ville de…/l'association…. Règlement des stages Dans l'esprit de faire participer les jeunes à une activité sportive nous avons mis en place une école de (discipline sportive) et une école de (discipline...

06 Sept. 2012

Convention de sponsoring/parrainage exclusif

Contrat type - 3 pages - Sport

Le parrainé bénéficie d'une compétence dans le domaine du handball (masculin ou féminin), et d'une notoriété en terme de développement quantitatif. Le parrain exclusif accepte de soutenir le parrainé dans le respect des valeurs ci-après : - Pérenniser des valeurs de...

11 mai 2009

Financement d'un évènement sportif

Contrat type - 1 pages - Sport

L'association (importante association sportive), représentée par (nom, prénom, position). Ci-nommé après le Prestataire, Et La société................................ au capital de.........................., ayant son siège social...