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Notion : Sécurité

Nos documents

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08 juin 2015
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Lettre de motivation pour un poste de juriste Santé Sécurité Environnement

Lettre type - 1 pages - Ressources humaines - GRH

Madame, Monsieur (à adapter), En réponse à votre offre d'emploi pour le poste de juriste Santé Sécurité Environnement, je me permets de vous faire parvenir ma candidature. Je suis en effet très intéressé par le poste que vous proposez, les fonctions décrites s'accordant tout à fait avec...

31 Mars 2015
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La sécurité juridique en droit fiscal

Cours - 1 pages - Droit fiscal

Comme toute loi, les lois fiscales peuvent être rétroactives, sauf pour rendre plus sévère un régime de sanctions. Cette possibilité est assez fréquemment utilisée par le législateur, ce qui est mal accepté, et critiqué par les acteurs du monde économique. Encore faut-il s'entendre sur le terme...

21 Janv. 2015
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La Responsabilité de l'employeur à l'égard de la sécurité de ses salariés

Dissertation - 13 pages - Ressources humaines - GRH

L'OIT (Organisation Internationale du Travail) regroupant plus de 13 pays, a publié des chiffres durant l'année 2005 montrant une amélioration mondiale de la sécurité mondiale au travail. Mais il faut savoir que de nos jours, encore 6000 personnes meurent quotidiennement suite à un...

31 Janv. 2015
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"L'introuvable sécurité de l'emploi" de Bernard Gazier et Peter Auer

Fiche de lecture - 4 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Les deux modèles qui marchent représentent David contre Goliath, incarnés par les Etats-Unis d'une part, et le Danemark de l'autre. Toutefois, l'appareil de protection sociale danois est bien typique de l'Europe, avec une Sécurité sociale très développée. Chaque année, 4 à 5% du PIB...

24 Mars 2015
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La sécurité au laboratoire

Guide pratique - 2 pages - Sciences de l'éducation

- Avoir son tablier fermé (pour protéger les vêtements en cas d'éclaboussure) - Porter des lunettes de sécurité - Attacher les cheveux longs - Ne pas manger ou boire - Respecter les règles supplémentaires données par le professeur

15 Janv. 2015
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Les principes fondamentaux spécifiques au droit de la sécurité sociale (Suisse)

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Un deuxième ensemble de principes, ce sont les principes fondamentaux spécifiques au droit de la sécurité sociale. Ce sont des principes qui sont souvent ancrés dans le droit international, mais on peut par exemple les lire dans la législation interne comme par exemple le principe de la...

15 Janv. 2015
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Les défis auxquels la sécurité sociale est confrontée (Suisse)

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

C'est la justification des systèmes de sécurité sociale. Les besoins de protection ont toujours existé, le défi, c'est de répondre le mieux possible. Généralement on a besoin d'y faire une certaine sélection. Sur l'agenda politique, les questions fondamentales sont résumées de la manière...

25 févr. 2015
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La France face au terrorisme, Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure et le terrorisme, 2006

Dissertation - 14 pages - Relations internationales

En 2006, le gouvernement français a publié un « Livre blanc sur la sécurité intérieure face au terrorisme». Il s'agit dans cette démarche de lancer une réflexion et une phase de préparation et d'adaptation au défi que constitue aujourd'hui plus que jamais le terrorisme, dans ce qu'il a de...

15 Janv. 2015
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Droit de la sécurité sociale : Le domaine de la prévoyance professionnelle (Suisse)

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

C'est une question que l'on ne voit pas dans l'AVS AI car cette question ne se pose pas. Ici on est en prévoyance professionnelle, 2ème étage des pensions. Les caisses vont organiser les prestations, elles vont organiser le financement. Si on regarde la LPP, on ne trouve pas de taux de prestation...

15 Janv. 2015
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Droit de la sécurité sociale - Le régime LAMAL (Suisse)

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Le droit interne : En droit interne, on a la LPGA, la loi sur la partie générale des assurances sociales est applicable. Qu'est-ce que l'on pourrait trouver sans la LPGA. C'est la définition des éventualités. On va trouver des règles de coordination interne. On a déjà croisé cette problématique...

02 juin 2015
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Politique de la ville : Sécurité-Insécurité

Étude de cas - 6 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Le terme sécurité a aujourd'hui remplacé le mot sûreté qui apparaissait dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Dans le dictionnaire de la langue française, Emile Littré définit la sûreté comme « l'état de celui qui n'a rien à craindre pour sa personne ou pour sa...

15 Janv. 2015
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Droit de la sécurité sociale - Le système de santé

Fiche - 3 pages - Droit autres branches

Deux alternatives : Nous sommes exposés à des risques de santé qui peuvent être plus ou moins graves ou fréquents. On peut répondre beaucoup mieux, mais il y a aussi des mouvements contraires, des pandémies, qui peuvent remettre ces progrès en cause. On a le problème des inégalités dans le monde...

15 Janv. 2015
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L'Union européenne sous l'angle de la coordination du droit de la sécurité sociale

Fiche - 3 pages - Droit européen

Dans le traité sur le fonctionnement de l'Union Européenne, il y a des dispositions qui sont très importantes, il y a une disposition qui interdit les discriminations qui interdit les inégalités, une disposition qui permet de séjourner librement sur le territoire de l'Union Européenne. Il y a un...

23 févr. 2015
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La politique américaine à l'égard la Politique Etrangère et de sécurité commune européenne (PESC)

Dissertation - 11 pages - Relations internationales

Afin d'affirmer son rôle sur la scène internationale et devenir un véritable « producteur de sécurité », l'Union européenne doit agir de manière unifiée ou tout du moins cohérente. Cette exigence n'a rien de nouveau et les pères fondateurs de l'Europe l'avait sans aucun doute déjà à...

23 avril 2015
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Article L.111-1 du Code de la sécurité sociale

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

Actuellement, le système français de sécurité sociale est remis en cause avec la réforme des régimes spéciaux de retraite envisagée par le gouvernement. Notre système de sécurité sociale repose sur certains principes dont le principe de solidarité qui implique que toutes les...

15 Janv. 2015
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Droit de la sécurité sociale - Les pensions (Suisse)

Fiche - 2 pages - Droit autres branches

On se plonge maintenant dans une grosse partie de la sécurité sociale. On a ici largement plus de la moitié des budgets de la sécurité sociale. On va faire une approche en deux phases : d'abord quelques aspects généraux. C'est l'un des grands enjeux de la première moitié du 20ème...

21 févr. 2015
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Sécurité de la pile avec le compilateur DDK - TECH

Étude de cas - 3 pages - Informatique

Depuis Visual Studio 2003, une sécurité a été implémentée pour protéger la pile des dépassements de tampon, elle consistait à intégrer un canari, c'est-à-dire un cookie qui prenait une certaine valeur avant l'appel d'une fonction, dans la pile de la fonction, celui-ci étant...

29 juin 2015
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Mise en place du Conseil local de sécurité - article de publication

Fiche - 1 pages - Droit pénal

Le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD), présidé par le Maire a été installé par le sous-préfet en présence d'un grand nombre de membres qui constituent les 3 collèges du CLSPD ; entre autres : le juge d'application des peines du tribunal de grande instance...

22 avril 2015
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Le système français de sécurité sociale entre conception bismarckienne et conception beveridgienne

Cours - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Bien qu'il y ait eu des législations sociales au dix-neuvième siècle, le système français de sécurité sociale paraît récent puisqu'il date de 1945 ; tandis qu'en Angleterre et en Allemagne, des systèmes de sécurité sociale ont été conçus avant 1945. Ces conceptions du système de...

05 Mars 2015
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L'Union de l'Europe occidentale : embryon d'une notion européenne de la sécurité collective

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

Au sortir du second conflit mondial, les Etats européens sont politiquement divisés et économiquement dévastés. Les économies européennes sont en effet exsangues. Tout est à reconstruire : agriculture, industrie, logement, services. Les divisions politiques n'ont jamais été aussi grandes et les...

29 Janv. 2015
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Commerce électronique et sécurité des paiements

Cours - 9 pages - Digital & e-marketing

Le désintéressement d'un créancier implique la remise effective d'une somme d'argent, ce qui suppose un transfert d'espèce ou de fonds d'une valeur suffisante à la créance. Le paiement constitue de ce point de vue l'exécution d'une obligation essentielle dans les relations contractuelles, celle...

04 févr. 2015
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Le régime de polonais sécurité sociale

Étude de cas - 7 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

En Pologne, trois organismes sont sous la tutelle du ministère de la santé et de la protection sociale, qui sont responsables du recouvrement des cotisations du système de santé. L'un de ces organismes, le ZUS (institut central des assurances sociales) a la responsabilité de reverser les...

18 Mars 2015
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La démocratie à l'épreuve de la sécurité

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

30 juillet 2010, après le meurtre d'un jeune homme Rom par un policier, Nicolas Sarkozy prononce un discours à Grenoble sur les thèmes de la sécurité, de l'éducation, de la nationalité, de l'immigration et de la politique de la ville. Il y annonce une guerre engagée contre les trafiquants...

05 Mars 2015
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La théorie des jeux (dilemme de sécurité) appliquée à la crise des missiles de Cuba (1962)

Étude de cas - 7 pages - Relations internationales

En 1962, le monde est dans une phase de « coexistence pacifique » qu'Aron décrira également comme « l'existence simultanée de deux Etats dont chacun voudrait détruire l'autre mais sait qu'il ne peut pas ». La Guerre Froide sera alors une période marquée par des tensions et des crises. La Crise de...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure de la Belgique

Étude de cas - 21 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Les missions de la police fédérale sont de deux catégories : - Les missions spécialisées ou supra locales : le ministre de la Justice détermine, sur la base des principes de spécialité et de subsidiarité, les missions de police judiciaire qui sont exécutées par la police fédérale. Ces missions...

04 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Suède

Dissertation - 10 pages - Sciences politiques

Les forces de l'ordre ne sont constituées que d'une seule police, qui a un statut civil. Elle est placée sous l'autorité du ministère de la Justice. La police comprend le Bureau National de la Police, le Laboratoire national de la police scientifique et 21 autorités de police (les districts), qui...

04 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure du Luxembourg

Dissertation - 14 pages - Sciences politiques

La Loi du 31 mai 1999 a créé un corps de police Grand-Ducale et une inspection générale de la police, elle est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Cette loi confie toutes les missions de la Gendarmerie et de la Police à la nouvelle police. La police se compose d'un cadre policier et d'un cadre...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en France

Étude de cas - 26 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

La France a deux forces chargées de la mise en application des règles de Loi : - la Gendarmerie (force militaire, responsable principalement des zones rurales et des installations militaires, sous l'autorité du Ministre de la Défense et sous le contrôle opérationnel pour certains sujets du...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Allemagne

Étude de cas - 33 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

L'Allemagne est divisée en 16 Länder avec chacun sa police, plus deux grands services au niveau fédéral, la police fédérale (Bundespolizei-ex Bundesgrenzschutz) et le service fédéral de police judiciaire (Bundeskriminalamt- BKA), soit environ au total 260 000 policiers, dont 60 à 70% d'officiers....

04 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure des Pays-Bas

Dissertation - 22 pages - Sciences politiques

La loi de 1993 sur la police a réorganisé la police néerlandaise, ne laissant subsister que deux corps de police : la Police et la Maréchaussée. La police exerce la totalité des activités de police judiciaire et de police administrative. Elle est placée sous la double autorité du ministre de la...