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Notion : Lois

Nos documents

Filtrer par :

14 mai 2015
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Les lois de Kepler (fiche de Physique - Terminale S)

Fiche - 1 pages - Physique

Fiche de Physique illustrée (Terminale S) consacrée aux lois de Kepler.

01 juil. 2015
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Modélisation des données et lois de probabilités

Cours - 8 pages - Mathématiques

Les probabilités sont des éléments nécessaires et utiles dans la vie de tout les jours ils permettent de prévoir un ou plusieurs phénomènes afin de les anticiper et donc d'y faire face, dans ce cours très complet vous trouverez toutes les différentes méthodes et formules afin de réaliser de...

19 juin 2015
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Rousseau, "Julie ou la Nouvelle Héloise" - publié le 20/02/2008

Commentaire de texte - 3 pages - Philosophie

En 1761, Rousseau, philosophe du XVIIIème siècle, écrit

29 avril 2015
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Les lois sont-elles l'oeuvre de la raison ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Les lois peuvent être de deux ordres : d'un point de vue théorique, la loi scientifique est un énoncé mettant en évidence des rapports constants entre deux phénomènes. D'un point de vue pratique, les lois morales juridiques régulent les actions de manière universelle....

12 juin 2015
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Les lois de base des circuits électriques

Fiche - 3 pages - Physique

Cours d'Electricité consacré aux lois de base pour les circuits électriques (avec notamment les lois de Kirchhoff, et la présentation générale des dipôles).

20 Oct. 2015
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Relations entre loisir et travail

Cours - 4 pages - Philosophie

Travail : activité où les hommes se divisent selon une organisation et une hiérarchisation sociale. Les hommes n'ont pas les mêmes talents -> élaboration de la société selon la division des tâches. Protagoras : tous les hommes ne peuvent pas avoir le même travail : technique // politique....

23 juin 2015
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La Loi Organique relative aux Lois des Finances (LOLF)

Dissertation - 7 pages - Finances publiques

Exposé de droit des finances publiques ayant pour objet la LOLF.

30 mai 2015
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L'Etat est-il menacé quand les citoyens discutent les lois ?

Dissertation - 6 pages - Philosophie

Dissertation de Philosophie (réalisée par un professeur) traitant le sujet : "L'État est-il menacé quand les citoyens discutent les lois ?". Les notions étudiées ici sont le droit, la société, le pouvoir, la justice et l'État. De plus, présence d'une biographie et d'une...

13 avril 2015
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Lois de police et règles matérielles internationales

Commentaire de texte - 4 pages - Droit international

L'article 3 du Code civil dispose que « les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent sur le territoire. ». Il est question dans l'arrêt du 28 novembre 2000 de la Cour de cassation et dans l'arrêt du 9 novembre 2000 de la Cour de Justice des Communautés européennes...

13 avril 2015
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Les lois de Gortyne, analyse des colonnes II, III, et les premiers paragraphes de la colonne IV

Commentaire de texte - 10 pages - Histoire antique

Dans la Crête du Ve siècle avant J.-C., Cnossos, Phaistos ou encore Gortyne, se comprennent comme étant les cités les plus importantes de l'île. Cette dernière, située sur la côte sud, à proximité de l'actuelle cité d'Iraklion, se distingue par un recueil de textes juridiques relevant...

26 avril 2015
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La mémoire : processus d'acquisition, lois d'apprentissage, etc.

Cours - 5 pages - Psychologie

Un apprentissage par essai ou par erreur C'est le plus courant, c'est un apprentissage long et lent et le sujet apprend la ou les bonne(s) solution(s) après le rejet de toutes les autres car inadaptées. L'exemple type est le labyrinthe, on choisit une solution parce que toutes les...

16 juil. 2014
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L'architecture du budget de l'Etat dans la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 et la responsabilisation des gestionnaires

Dissertation - 5 pages - Finances publiques

La loi organique relative aux lois de finances constitue une véritable révolution de l'architecture du budget de l'Etat, au point qu'on parle de « nouvelle constitution financière ». Jusqu'alors, c'est l'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi...

05 Oct. 2014
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La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : beaucoup de bruit pour rien?

Dissertation - 10 pages - Finances publiques

‘'La montagne accouche d'une souris''. Cette expression popularisée par le poète Jean de la Fontaine semble refléter la situation actuelle de la réforme intervenue le 1er aout 2001, qui bouleverse l'ordre financier alors en place depuis plus de 40 ans. En effet, l'image de cet accouchement...

09 juil. 2014
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L'antiterrorisme et la démocratie au temps des « lois scélérates »

Dissertation - 5 pages - Sciences politiques

Le terrorisme nait de la Révolution Française. Apparu dans le vocabulaire politique autour de 1794, il est d'abord le fait de l'Etat et devient un recours politique. Au cours du XIXème siècle, son sens évolue et tend à définir non plus une action exercée par l'Etat, mais contre l'Etat, par des...

28 juil. 2014
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La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et le principe de sincérité

Dissertation - 4 pages - Finances publiques

Les finances publiques contemporaines sont régies par des principes classiques et modernes. Les principes classiques, nés sous la Restauration, conservent leur utilité mais ont subi des aménagements. On compte cinq principes classiques. L'un fixe la périodicité d'élaboration : le principe...

08 juil. 2014
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La LOLF (loi organique relative aux lois de finances) de 2001, succès ou pis-aller ?

Dissertation - 4 pages - Finances publiques

La loi organique relative aux lois de finances de 2001 (LOLF) a succédé à l'ordonnance de 1959. Cette dernière était la « constitution financière » de l'Etat, mais, pourtant, elle était fortement remise en question du fait de son déficit de légitimité démocratique. En effet, elle...

31 Mars 2014
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L'homme ne peut pas vivre sans lois - Les philosophes et le droit

Dissertation - 2 pages - Philosophie politique

La loi permet à l'homme de ne pas faire ce qu'ils veulent. La loi s'inscrit dans le processus de pacte civil juridique qui permet aux individus de vivre ensemble. La loi est indispensable pour vivre ensemble au sein d'une même société, car sans la loi, l'homme vivrait...

05 Oct. 2014
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Le bilan de la Loi Organique Relative aux Lois de Finances (LOLF) - la LOLF, succès ou pis-aller ?

Dissertation - 5 pages - Finances publiques

La Loi Organique Relative aux Lois de Finances du 1er Aout 2001 vient abroger et remplacer l'ordonnance du 2 janvier 1959 renforcée par une légitimité démocratique rompant ainsi définitivement avec les critiques adressées à l'ordonnance. En effet, d'emblée l'ordonnance de 1959...

27 févr. 2014
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Traité des lois et coutumes d'Angleterre - R. Glanville (1188)

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Ce texte de R. Glanville intitulé « Traité des lois et coutumes d'Angleterre » date environ de 1188, il a pour sujet le contrat vassalique liant à l'époque féodale seigneurs et vassaux. C'est après les invasions barbares qu'apparaîtra la féodalité, caractérisée par les...

23 Sept. 2014

Les lois de finances: élaboration, exécution, contrôle

Cours - 40 pages - Finances publiques

Les dépenses publiques n'ont cessé d'augmenté et on mesure leur importance grâce au PIB qui est la valeur ajouté de l'ensemble des branches de production auquel le total des services fournies par les administrations publiques et privées à titre gratuit ou quasi gratuit. C'est un indicateur qui...

31 Mars 2014
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L'homme peut vivre sans lois - capacité, permission et conscience

TD - Exercice - 2 pages - Philosophie

La règle de droit est le produit d'une certaine conscience populaire. Les éléments se conjuguant, il n'y a pas production de règles de droit s'il n'y a pas de conscience. Pour qu'il y ait la possibilité d'avoir une certaine conscience populaire, il faut qu'il y ait au...

18 août 2014
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Pas de vision, juste des sensations : la natation loisir pour aveugles

TD - Exercice - 13 pages - Sport

Dans le cadre du BPJEPS AAN et de la préparation des UC 1, 2, 3, 4, 10, j'ai l'intention de mettre en place une activité aquatique pour des personnes aveugles ou présentant une déficience visuelle. Mon objectif est d'offrir aux aveugles des séances de natation loisir pour contribuer à leur...

14 mai 2014
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L'exécution, le contrôle et l'évaluation des lois de finances

Cours - 28 pages - Finances publiques

L'importance du pouvoir réglementaire dans l'exécution des lois de finance : un pouvoir de décision quasi autonome: l'obligation relative d'exécution des lois de finance, des pouvoirs importants de modification et d'adaptation des crédits, le divorce entre droit...

15 juil. 2014
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Les Lois fondamentales

Dissertation - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

Dès le début du XVIe siècle, lors de la mort du Roi, la question de son successeur a suscité de violentes querelles entre ceux qui souhaitaient que le trône revienne à l'héritier légitime et ceux qui invoquaient des règles de dévolution statutaire auxquelles le Roi ne pouvait déroger puisqu'il...

24 Sept. 2014
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Faut-il empêcher les fusions d'entreprises dont le seul objectif est le contournement des lois fiscales ?

Dissertation - 2 pages - Politique économique

Une fusion d'entreprises correspond à l'acquisition d'une ou plusieurs sociétés par une autre, cette dernière en prend alors le contrôle et met en commun les différents patrimoines correspondants. Cette fusion aboutit par la suite à la composition d'une nouvelle entité. On...

11 Oct. 2014
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Le droit et la codification des lois

TD - Exercice - 5 pages - Droit civil

Le droit objectif : Définition connue. Ce droit paraît froid distant, abstrait.. Droit subjectif : prérogatives données aux individus par le droit objectif. Se rapporte aux intérêts individuels. Appartiens à chacun. On dit « le droit objectif » et « les droits subjectifs. » Jean Carbonnier...

08 juil. 2014
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Doit-on toujours obéir aux lois ?

Dissertation - 5 pages - Philosophie

Dans notre démarche quotidienne de recherche de satisfaction de nos envies et de nos besoins, il peut être aisé d'agir à l'encontre du bien-être et de la liberté d'autrui. Ainsi la bonté de certains est contrebalancée par le mal présent chez d'autres, de ce fait les lois...

21 juil. 2014
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Obéir aux lois, est-ce perdre sa liberté ?

Dissertation - 3 pages - Philosophie politique

Il semblerait évident d'affirmer que l'obéissance aux lois, en tant qu'elle suppose un assujettissement du sujet au droit positif, droit par essence supérieur aux agissements des hommes si l'on en croit Kelsen, élague nécessairement la liberté consubstantielle à l'homme. En effet, le...

05 juil. 2014
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Suffit-il pour être juste d'obéir aux lois et aux coutumes de son pays ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Dans la troisième partie du Discours de la Méthode, Descartes forme une morale par provision dont la première maxime est : « obéir aux lois et aux coutumes de mon pays ». Une coutume est, au sens premier du terme, une habitude, un usage qui est devenu une règle à la longue. Respectée par...

14 mai 2014
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Les lois de financement de la sécurité sociale

Dissertation - 4 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Les lois de financement de la sécurité sociale (LFSS) créées par la révision constitutionnelle du 22 février 1996 et la loi organique du 22 juillet 1996 ont été conçues comme la mise en œuvre d'un processus visant à une meilleure maîtrise des comptes de la sécurité sociale...