L'autonomie des Kurdes d'Irak
Dissertation - 4 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Anlyse historique de l'évolution récente du Kurdistan irakien et du positionnement actuel des Kurdes d'Irak sur la question de leur autonomie.
Quelle autonomie financière pour les collectivités territoriales ?
Dissertation - 6 pages - Finances publiques
Exposé de Finances publiques ayant pour sujet : « Quelle autonomie financière pour les collectivités territoriales ? ».
L'autonomie de la volonté : la liberté dans la raison
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
« Le droit unique originaire que chacun possède par cela seul qu'il est homme, c'est le droit de s'appartenir à soi-même, d'être maitre, c'est la liberté » Emmanuel Kant(18e). La notion de droit associé à la liberté = Droit naturel = Droit que on ne peut pas céder. Etre libre c'est : - Celui...
Les collectivités locales disposent-elles encore d'une autonomie financière ?
Dissertation - 20 pages - Finances publiques
Exposé de Finances publiques dont le sujet exact est : « Les collectivités locales disposent-elles encore d'une autonomie financière ? ».
Cohabitation parentale tardive : atout ou handicap dans l'acquisition de l'autonomie socioprofessionnelle des jeunes adultes ?
Mémoire - 38 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
En 1959, Jean Berthoin, ministre de l'Education Nationale sous le gouvernement Charles De Gaulle, élève l'âge de la scolarité obligatoire à 16 ans. Depuis la loi du 16 avril 1955, qui mit en place le Réseau des Oeuvres Universitaires, l'accès aux études supérieures est facilité. Ce...
Machiavel ou l'autonomie du politique
Fiche - 2 pages - Philosophie politique
On considère que Prince (1513) constitue une charnière dans l'histoire de la philosophie politique. Pour la première fois la politique se libère de la tutelle morale et religieuse pour prendre son autonomie. On parvient à cette démarche en introduisant la notion de mal dans le jeu...
L'apprentissage de l'autonomie en badminton avec des élèves de Première
Cours - 5 pages - Sport
Comme dans toutes les disciplines, l'enseignant doit permettre à ses élèves d'atteindre une finalité inscrite dans les programmes EPS du lycée (BO du 31 août 2001), celle de former un citoyen cultivé, lucide et autonome. En revanche, il me semble facile de revendiquer de telles valeurs...
Existe-t-il une autonomie de l'institution judiciaire ?
Cours - 2 pages - Histoire du droit
Juge pourrait acquérir véritable rôle politique : Au lieu de dire simplement le droit, il a un pouv d'interprétation, un pouv de création accru par la jurisprudence et deviendrait la couroi de transmissions d'organismes supra-étatiques Juge a depuis longtemps le pouv de l'interprétation car...
Le privilège de liberté. Politique impériale et autonomie municipale dans les cités de l'Occident romain (161-244) - François Jacques
Fiche de lecture - 9 pages - Histoire antique
François Jacques avait, à l'origine, l'intention d'écrire un ouvrage sur la fin de l'autonomie municipale des cités de l'Empire romain mais une analyse approfondie des sources, notamment épigraphiques, a changé sa perception de la problématique. Il s'agit désormais d'étudier la permanence...
L'autonomie financière des collectivités locales est-elle menacée par la suppression de la taxe professionnelle ?
Dissertation - 3 pages - Finances publiques
La taxe professionnelle est un impôt local très contesté, car il est calculé sur une base fiscale constituée de deux éléments distincts : les locaux de la société et la valeur de ses équipements. C'est la taxe professionnelle sur la valeur des équipements d'une entreprise, dont la suppression est...
La perte d'autonomie
Dissertation - 1 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
La perte d'autonomie est aujourd'hui un enjeu majeur de notre société. Grâce à plusieurs documents, nous verrons en quoi la perte d'autonomie est l'un des enjeux majeurs de la société actuelle. Nous avons tout d'abord, l'interview réalisée par Vilarasau Katia s'intitulant « Perte...
L'autonomie financière des collectivités territoriales (2010)
Dissertation - 4 pages - Finances publiques
L'autonomie des collectivités territoriales trouve son fondement dans le principe de libre administration énoncé dans l'article 72 de la Constitution de 1958, mais il n'avait jamais été inscrit comme tel jusqu'à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003. La question est de savoir ce...
L'État fédéral - superposition, autonomie et participation
Fiche - 2 pages - Droit constitutionnel
L'État fédéral
Grand âge et dépendance : la perte d'autonomie entraîne-t-elle un déclin de subjectivité ?
Dissertation - 4 pages - Psychologie
Le vieillissement de la personne va souvent de pair avec une situation de dépendance grandissante. Nombre de nos aînés perdent leurs capacités dans l'exécution de gestes quotidiens (alimentation, habillage, déplacements, etc.). C'est ainsi qu'ils dépendent progressivement de quelque chose (objets...
La notion de la théorie de l'autonomie de la volonté
Fiche - 1 pages - Droit civil
Défini par l'article 1101 du Code civil, le contrat est considéré comme une « convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose ».
Commentaire de l'article 221 du Code civil : l'autonomie bancaire et financière des époux
Commentaire d'article - 7 pages - Droit de la famille
Le Code Napoléon de 1804 a fait de la femme « une mineure dans ses biens, ses décisions, ses choix, et une majeure pour ses fautes ». « Elle est donnée à l'homme pour qu'elle lui fasse des enfants, elle est donc sa propriété comme l'arbre fruitier est celle du jardinier. » : voici une...
L'évolution de la notion d'autonomie en sociologie du travail
Dissertation - 9 pages - Sociologie & sciences sociales
Tout d'abord, il me semble qu'il est important de revenir sur la définition de l'autonomie. Etymologiquement, l'autonomie est composée de deux mots venant du grec à savoir, « autos » qui signifie « soi-même » et « nomos » qui signifie loi. Donc, la première définition de...
L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) - publié le 20/06/2010
Cours - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Les prévisions relatives au vieillissement de la population française annoncent pour 2025 l'arrivée de la génération du baby-boom à l'âge de la dépendance. La loi du 20 juillet 2001 a créé l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), qui depuis le 1er janvier 2002, est attribuée aux...
L'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) - exemple d'une construction territoriale de l'action publique
Dissertation - 10 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
L'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) a été créée pour apporter une aide aux personnes âgées dépendantes dans le but d'accomplir les actes essentiels de la vie courante. Pour y avoir droit, les personnes doivent répondre d'un certain degré de dépendance (groupes 1...
La libre administration des collectivités territoriales - protection de l'autonomie, jurisprudence et contrôle
Dissertation - 3 pages - Droit administratif
Notre constitution dans ses articles 34 et 72 affirme le principe de la libre administration des collectivités territoriales. En effet, elle affirme que la loi détermine les principes fondamentaux de la libre administration des collectivités locales, leurs compétences et de leurs ressources....
Finances publiques et autonomie
Cours - 19 pages - Finances publiques
Budget de l'établissement: 1 milliard francs pacifique dont 250 en investissements (2010) Hors rémunération des personnels de l'Etat Financement Etat et usagers La LRU prévoit le passage aux RCE (responsabilités et compétences élargies) avec transfert de la masse salariale Objectifs du...
Les présomptions de pouvoir assurant l'autonomie des tiers
Cours - 12 pages - Droit civil
Conférer des pouvoirs aux époux est une chose mais c'en est une autre d'assurer l'effectivité de ces pouvoirs. On a vu bien souvent que ces pouvoirs pouvaient être contrariés par la méfiance des tiers, parce qu'on exigeait par exemple, la preuve que l'épouse détenait des pouvoirs sur les biens...
La Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
Dissertation - 3 pages - Finances publiques
La thématique de « l'autonomie » renvoie à la capacité d'effectuer soi-même les actes de la vie quotidienne et de participer pleinement à la vie en société. Une personne handicapée ou en état de dépendance du fait de son âge ou de maladies spécifiques invalidantes (Alzheimer,...
Commentaire de l'article 221 du Code civil relatif à l'autonomie des époux
Commentaire d'article - 5 pages - Droit civil
Affilié à la soumission de la femme au mari jusqu'au milieu du siècle dernier, le droit des régimes matrimoniaux a pourtant joué un rôle essentiel dans l'émancipation de la femme mariée et a concrètement concouru à sa promotion en instituant la libération des opérations bancaires. À l'origine, un...
Résumé du rapport Eurydice 'La responsabilité et l'autonomie des enseignants' - Arnaud Desurmont, Bernadette Forsthuber, Stéphanie Oberheidt
Fiche de lecture - 6 pages - Sciences de l'éducation
Chapitre 1 : Cadre politique et évolution du métier d'enseignant Depuis vingt ans, le métier d'enseignant a fortement évolué. Ces évolutions se sont accompagnées d'une plus grande charge de travail et d'une diversification des tâches attribuées aux enseignants. Ces évolutions sont à mettre en...
Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 8 juillet 2009 - l'autonomie bancaire des époux
Commentaire d'arrêt - 1 pages - Droit civil
À travers sa longue évolution, l'autonomie bancaire des époux a bouleversé le droit des régimes matrimoniaux, créant parfois des difficultés. Il en est ainsi dans un arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de cassation en date du 8 juillet 2009.
Le fédéralisme aux Etats-Unis - protecton de l'autonomie et centralisation
Dissertation - 7 pages - Sciences politiques
Montesquieu définit le fédéralisme en ces termes : « le fédéralisme est une convention par laquelle plusieurs corps politiques consentent à devenir citoyens d'un Etat plus grand qu'ils veulent former. C'est une société de sociétés qui en font une nouvelle qui peut s'agrandir par de nouveaux...
L'autonomie de la volonté et liberté contractuelle
Fiche - 2 pages - Droit civil
L'autonomie de la volonté et la liberté contractuelle sont deux notions voisines employées parfois conjointement pour exprimer la même idée : les parties peuvent se lier par leurs propres engagements. Le lien contractuel est justement, parmi les liens de droits (familiaux ou statuaires),...
L'autonomie de la volonté dans le droit des obligations
Fiche - 2 pages - Droit des obligations
Cette théorie reste un des principes de base du droit des obligations, mais nombreuses exceptions qui ont tendance à l'atténuer. Fondement de l'autonomie de la volonté : - La philo individualiste/ philo des lumières -> chaque homme est fondamentalement libre de ce fait la source...
L'indépendance des époux : les domaines réserves d'autonomie
Cours - 9 pages - Droit civil
Cela signifie que chacun agit librement et l'acte qu'il passe n'engage que lui. Le principe de capacité de la femme marié a été acquis par une loi de 1938, cependant cela n'a pas conféré à l'épouse une place égale à celle de son mari. Elle a été complétée par la mise en œuvre de pouvoirs...
