Contrat type en Informatique

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12 résultats

23 avril 2009

Contrat type de maintenance informatique

Contrat type de 5 pages - Informatique

Document: Contrat de maintenance informatique, contrat type. 10 pages. Modèle de contrat de maintenance informatique

25 avril 2008

Contrat de licence de logiciel orientée éditeur

Contrat type de 6 pages - Informatique

La licence accordée inclut le droit de copier le logiciel sous forme non imprimée et lisible sur une machine en totalité ou en partie en fonction des besoins d'utilisation du Permissionnaire. En vue de protéger les secrets industriels et les droits d'auteurs du Permettant sur le logiciel,...

25 avril 2008

Contrat de consultation pour la conception d'un logiciel avec partage des revenus de vente

Contrat type de 6 pages - Informatique

CONSIDÉRANT que la Société évolue dans le domaine du développement et de la vente de logiciels et, dispose de droits pour développer, vendre et exploiter un programme informatique à utiliser par [DÉCRIRE] aux fins de [DÉCRIRE] (le "Produit") (..;)

10 avril 2008

Garantie limitée

Contrat type de 2 pages - Informatique

Développement, achat et vente de logiciels : modèle de garantie limitée.

09 avril 2008

Checklist : termes d'un contrat de licence de logiciel

Contrat type de 4 pages - Informatique

Il est très important de protéger juridiquement votre entreprise, c'est pourquoi le logiciel de votre entreprise doit être couvert par un contrat de licence. La liste de vérification suivante constitue un guide général sur les dispositions qu'il faudra inclure, ou dont il faudra tenir...

17 Mars 2008

Contrat de licence de logiciel orientée propriétaire

Contrat type de 8 pages - Informatique

6.1. Les informations confidentielles"Information confidentielle" signifiera le logiciel, la documentation, les spécifications et les conditions du présent contrat. Le Bénéficiaire reconnaît la nature confidentielle et personnelle des informations confidentielles et s'engage à ne pas...

17 Mars 2008

Contrat de licence d'utilisateur final de logiciel

Contrat type de 6 pages - Informatique

Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent contrat, les termes suivants auront les significations ci-après énoncées :"Logiciel" signifie (a) tous les contenus des fichiers, disque(s), CD-ROM (s) ou tout autre support avec lequel le présent contrat a été fourni dont entre autres (i) les données...

17 Mars 2008

Contrat de développement de logiciel personnalisé

Contrat type de 17 pages - Informatique

Le Client désire retenir les services du Développeur en tant que collaborateur indépendant pour le développement du logiciel (le "logiciel") décrit à l'Annexe A et qui fait partie du présent contrat. Le Développeur est en mesure d'assurer le développement du logiciel, et ce, conformément...

17 Mars 2008

Contrat de non-divulgation : évaluation de version Bêta

Contrat type de 3 pages - Informatique

DE CE FAIT ET PAR CONSÉQUENT, la Société et l'Évaluateur conviennent ce qui suit :1.DES OBLIGATIONS DE LA SOCIÉTÉLa Société devra fournir à l'Évaluateur une copie du logiciel ainsi que la documentation nécessaire et instruire l'Évaluateur sur l'utilisation ainsi que les données du...

17 Mars 2008

Contrat type de prestation de services informatiques

Contrat type de 13 pages - Informatique

Le présent contrat fixe les conditions suivant lesquelles le Client fournira au Fournisseur de service un certain nombre d'équipement en location et le Fournisseur apportera certains services d'assistance technique au Client dans les locaux spécifiés par le Fournisseur de services...

17 Mars 2008

Transfert de tous les droits sur logiciels informatiques

Contrat type de 6 pages - Informatique

A. Le Propriétaire du logiciel garantit qu'il détient la propriété totale et entière de tous les droits, titres et intérêts sur le logiciel communément désigné sous le nom de [PRÉCISER LE NOM] et décrit à l'Annexe "A" jointe au présent contrat (Logiciel acheté), dont les droits...

14 Mars 2008

Contrat de fourniture de contenu

Contrat type de 6 pages - Informatique

Conformément aux conditions du présent contrat, le Fournisseur de contenu accorde au FAS une licence pour utiliser, copier, exposer, publier, transmettre, distribuer, accorder une sous-licence et exploiter tout ou partie du contenu, séparément ou ensemble avec les marques du Fournisseur de...

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