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Droit pénal

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1638 résultats

06 Sept. 2008
doc

La poursuite

Fiche - 16 pages - Droit pénal

Fiche sur la poursuite à partir du Pradel dernière édition

06 Sept. 2008
doc

Réflexions sur la double peine

Dissertation - 6 pages - Droit pénal

Ce Document est une approche très synthétique de la double peine. Il met en avant les difficultés et les critiques qui lui sont adressées. Il contient également une courte bibliographie.

29 août 2008
doc

Droit pénal financier

Fiche - 14 pages - Droit pénal

? L'infraction financière : c'est lorsqu'une personne est lésée dans son patrimoine (personne privée ou publique). - Créer de la fausse monnaie = lèse l'État. - Falsification de monnaie = lèse quelqu'un. ...

16 août 2008
doc

Le trouble mental - publié le 16/08/2008

Dissertation - 8 pages - Droit pénal

La théorie est simple : dès qu'il y a l'existence, sous conditions, d'un trouble mental, en vertu de la responsabilité subjective qui fonde notre Droit pénal, l'irresponsabilité ou l'atténuation (ou aggravation) de culpabilité est d'office envisagée (I). Mais dans...

16 août 2008
doc

Le fait principal punissable et la répression

Fiche - 6 pages - Droit pénal

A priori, jusqu'alors la Cour appliquait la théorie de l'emprunt de criminalité et subordonnait la complicité au fait principal punissable les yeux fermés (I), mais pour pallier à certaines impunités, elle s'autorise quelques extensions de la conception du fait principal...

15 août 2008
doc

L'infraction pénale - classifications, qualification, éléments matériel et moral

Cours - 23 pages - Droit pénal

Chapitre 1 : les classifications des infractions Chapitre 2 : l'élément légal : la qualification des faits Chapitre 3 : l'élément matériel de l'infraction Chapitre 4 : l'élément moral de l'infraction

15 août 2008
doc

La norme pénale

Fiche - 14 pages - Droit pénal

La norme pénale: bases du cours de droit pénal Chapitre 1 : le principe de légalité des délits et des peines Chapitre 2 : les sources du droit pénal Chapitre 3 : le contrôle de validité de la norme pénale Chapitre 4 : le...

11 août 2008
doc

Le choix des peines lors du prononcé de la sanction

Fiche - 5 pages - Droit pénal

I. Individualisation de la peine II. Les circonstances légales de l'infraction

11 août 2008
doc

L'extinction de la sanction

Fiche - 3 pages - Droit pénal

I. Lors du prononcé de la peine II. L'extinction de la peine mais maintien de la condamnation III. L'extinction de la peine et de la sanction

11 août 2008
doc

Les sanctions pénales et les mesures de sûreté

Fiche - 4 pages - Droit pénal

I. La classification des peines et mesures de sûreté II. Le contenu des peines

11 août 2008
doc

Les causes d'irresponsabilité

Fiche - 6 pages - Droit pénal

I. Les causes objectives d'irresponsabilité pénale II. Les causes de non imputabilité, les causes subjectives d'irresponsabilité pénale ou d'atténuation de responsabilité pénale III. Les immunités et l'amnistie

11 août 2008
doc

La détermination des personnes responsables

Fiche - 4 pages - Droit pénal

I. La responsabilité pénale de la personne physique II. La responsabilité pénale de la personne morale III. Le principe d'un cumul de responsabilité pénale entre les personnes physiques et les personnes morales

11 août 2008
doc

L'élément moral

Fiche - 5 pages - Droit pénal

I. La faute intentionnelle II. La faute dans les infractions non intentionnelles

02 août 2008
doc

Les décisions sur la liberté

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

Le règlement de l'instruction

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

La mise en examen

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

L'instruction

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

Les modalités de déclenchement de l'action publique

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

La prescription de l'action publique

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

La mise en oeuvre de l'action civile, le droit d'option

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

La présomption d'innocence, les preuves pénales

Fiche - 2 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

L'enquête de flagrance

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

La police judiciaire, auxiliaire du ministère public

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

Les parties à l'action civile

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

02 août 2008
doc

Les parties à l'action publique

Cours - 1 pages - Droit pénal

Fiche sommaire parfaite pour des révisions

28 juil. 2008
doc

Principe de la légalité criminelle

Fiche - 3 pages - Droit pénal

Enoncé du principe de légalité, loi pénale dans le temps puis dans l'espace

21 juil. 2008
doc

Cours sur la présomption d'innocence

Fiche - 22 pages - Droit pénal

IEJ Paris II

17 juil. 2008
doc

Mise en danger d'autrui

Fiche - 6 pages - Droit pénal

A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition

17 juil. 2008
doc

Des atteintes par imprudences

Fiche - 3 pages - Droit pénal

A partir du Dalloz droit pénal spécial dernière édition

17 juil. 2008
doc

Abus de confiance

Fiche - 4 pages - Droit pénal

A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition