L'application de la loi pénale dans l'espace - publié le 17/12/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: L'application de la loi pénale dans l'espace, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Cours sur l'application de la loi pénale dans le temps
Commentaire de texte - 8 pages - Droit pénal
Document: L'application de la loi pénale dans le temps, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Cass. Crim. 16 janvier 1986
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 16 janvier 1986 Extrait: Le commencement d'exécution d'un homicide volontaire constitue t il une tentative d' homicide volontaire si jamais la victime est déjà...
Cass. Crim. 8 janvier 2003
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 8 janvier 2003 Extrait: L'existence d'un fait principal punissable exclu t il la culpabilité d'un complice ?
Cass. Crim. 6 février 2001
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 6 février 2001 Extrait: Un annonceur peut il échapper a sa responsabilité pénale en déléguant ses pouvoirs ?
Cass. Crim. 18 janvier 2000
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 18 janvier 2000 Extrait: Dans qu'elle mesure l'infraction pénale d'une personne morale peut elle être engagée ?
Les violences
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines du vol - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines du vol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines de l'escroquerie
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines de l'escroquerie : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les autres outrages aux m?urs
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les autres outrages aux m?urs : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes sexuelles sur mineur
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes sexuelles sur mineur : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les agressions sexuelles autres que le viol
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les agressions sexuelles autres que le viol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines des violences
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines des violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le traffic d'influence
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Le traffic d'influence : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le risque causé à autrui - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Le risque causé à autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le recel - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Le recel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le meurtre ou homicide volontaire
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Le meurtre ou homicide volontaire : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le harcèlement sexuel - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Le harcèlement sexuel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délit de fuite
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Le délit de fuite : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger
Fiche - 2 pages - Droit pénal
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Le viol - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
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La corruption - active ou passive: conditions, responsabilités, répression
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: La corruption : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'exhibition sexuelle - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: L'exhibition sexuelle : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'escroquerie
Fiche - 5 pages - Droit pénal
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L'empoisonnement
Fiche - 2 pages - Droit pénal
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L'abus de confiance - publié le 16/12/2008
Fiche - 5 pages - Droit pénal
Document: L'abus de confiance : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les composantes et le régime juridique de l'Abus des Biens Sociaux
Fiche - 6 pages - Droit pénal
Document: L'abus de biens sociaux : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
