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Lettre type en Management organisation 61 à 81

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81 résultats

27 Mars 2008

Résolution du Conseil d'administration portant sur la nomination de commissaires aux comptes

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Exemple de résolution du Conseil d'administration d'une société portant sur la nomination des commissaires aux comptes.

26 Mars 2008

Résolution du CA portant autorisation d'achat d'équipement

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ l'achat d'un [DÉCRIRE] auprès de [NOM DU FOURNISSEUR] à un prix d'achat de [MONTANT] (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant attribution de droits d'achat d'actions

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que la valeur marchande raisonnable des actions ordinaires de la Société à la date des attributions pour chacun des droits d'achat soit de [MONTANT] par action (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration par approbation unanime écrite

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ QUE conformément à la loi applicable, les soussignés, tous membres du Conseil d'Administration de la Société consentent à l'approbation et à l'adoption de ce qui suit (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un prêt de fonds

Lettre type - 1 pages - Management organisation

CONSIDÉRANT que la Société a suffisamment de ressources financières pour accorder un tel prêt sans causer de préjudice à sa croissance ou à sa rentabilité et que le prêt est jugé raisonnablement sécurisé et dans l'intérêt suprême de la Société (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un plan de droit de rachat d'actions

Lettre type - 1 pages - Management organisation

CONSIDÉRANT qu'il a été proposé que [NOMBRE] actions ordinaires de la Société soient réservées afin d'être soumises à l'exercice du droit d'achat d'actions offert conformément au Plan (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un emprunt

Lettre type - 1 pages - Management organisation

DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que la Société emprunte à [NOM DU PRÊTEUR] [MONTANT], et que le taux d'intérêt annuel de l'emprunt sera de [%] ; que l'emprunt arrive à échéance le [DATE] ; que l'emprunt sera dû et payable intégralement à...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant une acquisition

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ PAR AILLEURS que l'acquisition ce ces ["ACTIONS" OU "ACTIFS"] est offerte pour un prix approximatif de [MONTANT] $ payable en ["AU COMPTANT" ; "COMPTANT AVEC EFFET" OU "ACTIONS"] (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un dividende

Lettre type - 1 pages - Management organisation

DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, il a été décidé qu'un dividende de [MONTANT] par action ordinaire soit attribué aux actionnaires à enregistrer au [DATE] et payable le [DATE] conformément aux dispositions de la loi applicable (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un contrat de travail

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ PAR AILLEURS que le Président, le Vice-président ou le Directeur financier de la Société soient autorisés à signer et à faire valoir au nom de la Société un contrat de travail substantiellement dans la forme jointe à (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un congédiement

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ qu'un terme soit mis au contrat de travail de [NOM DE L'EMPLOYÉ] à compter du [DATE] et que toutes les indemnités et prestations exigibles par la loi lui soient payées (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration approuvant un amendement à l'acte constitutif

Lettre type - 1 pages - Management organisation

CONSIDÉRANT qu'il est jugé nécessaire et dans l'intérêt suprême de la Société et de ses actionnaires de modifier son Acte constitutif. DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, IL A ÉTÉ DÉCIDÉ qu'après approbation des actionnaires de la Société, l'Acte constitutif soit modifié dans...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant sur la nomination des directeurs signataires des comptes bancaires

Lettre type - 1 pages - Management organisation

CONSIDÉRANT qu'il est jugé souhaitable et de l'intérêt suprême de la Société que les actions suivantes soient entreprises par les dirigeants de ladite Société conformément au Consentement unanime écrit : DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que conformément aux...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant sur le choix d'un consultant

Lettre type - 1 pages - Management organisation

CONSIDÉRANT que la Société a besoin d'une assistance professionnelle dans le domaine de [DÉCRIRE], IL A DÉCIDÉ que [NOM] de [NOM DE LA FIRME] soit retenu comme consultant dans le domaine susdit et que les conditions de son embauche seront énoncées au sein du contrat de consultation...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant sur le choix d'un avocat

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A DÉCIDÉ que pour ses besoins d'affaires juridiques générales, la Société retient le cabinet d'avocat [CABINET] comme conseiller général ; une telle nomination est faite sur la base des conditions fixées dans le projet de contrat de conseil joint ci-joint ou sur la base des taux...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant nomination de directeurs

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que les personnes suivantes occupent les postes ci-après jusqu'à ce que leurs remplaçants soient dûment nommés, sauf en cas de démission ou limogeage dudit poste ou de disqualification en tant que directeur de la Société, et sont appelés à prendre service immédiatement après...

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant sur la création de comité

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que le Conseil d'administration mette en place par la présente un [COMITÉ AD HOC, COMITÉ D'AUDIT, AUTRE COMITÉ], composé de [NOMBRE] membres avec les responsabilités et pouvoirs ci-après : [ÉNUMÉRER LES RESPONSABILITÉS ET POUVOIRS] (...)

26 Mars 2008

Résolution du Conseil d'Administration portant sur la fin d'un contrat de location

Lettre type - 1 pages - Management organisation

IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que soit résilié le contrat de location daté du [DATE] et se rapportant aux locaux situés à [ADRESSE], avec la Société comme locataire et [NOM] comme Propriétaire. La date de terminaison du contrat est prévue pour le [DATE], avec l'évacuation des locaux par la Société au plus...

18 déc. 2007

The first Stages of a selling process

Lettre type - 10 pages - Management organisation

“Selling is taking an idea; planting that idea in your customers' mind and making them feel that they thought about it” By following the different steps of the customer centered selling process, salespeople do not need to make customers comfortable or feel a sense of urgency, (what can...

30 Oct. 2007

Questionnaire de management des sous-traitants

Lettre type - 9 pages - Management organisation

Ce questionnaire complet est à envoyer à vos sous-traitants.

05 juin 2007

Demande de dossier d'assurance qualité du fournisseur

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Fiche-type avec toutes les catégories attendues pour ce genre de documents: Sommaire, Fiche d'évolution, Nomenclature, Gamme de contrôle réception, AMDEC process, Synoptique de fabrication, Plan de surveillance, Certificats qualité (ISO 9000, QS9000…), Système de traçabilité, Gamme de...