La nation - publié le 18/01/2013
TD - 3 pages - Sciences politiques
« Les nations ne sont pas quelque chose d'éternel. Elles ont commencé, elles finiront. » Ernest Renan, conférence « Qu'est-ce qu'une nation », 1882. Le mot nation vient du mot latin « natio » signifiant naissance. Le terme de nation se rapproche de celui...
« La démocratie ne consiste pas à s'unir, mais à savoir se diviser » - publié le 18/01/2013
TD - 2 pages - Sciences politiques
« La démocratie est un système politique ou une forme de gouvernement dans lequel la souveraineté émane du peuple ». La définition de la démocratie selon le dictionnaire Larousse semble trop limitée pour couvrir l'ensemble des valeurs et des conditions que l'on peut pourtant...
La naissance d'un régime
TD - 3 pages - Sciences politiques
Parlant des trois lois constitutionnelles de 1875, l'historien français Michel Winock écrit : "Cette « constitution », élaborée par quelques lois successives, était le fruit d'un compromis dans lequel chacun des partis cru pouvoir placer ses espérances. Le 4 septembre...
"L'Etat est le tuteur de la société, et, en quelque sorte, son instituteur" - publié le 18/01/2013
TD - 3 pages - Sciences politiques
L'Etat désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique,représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. L'Etat est la forme la plus...
La citoyenneté - publié le 16/01/2013
TD - 3 pages - Sciences politiques
En 1789, juste après la révolution française, a été rédigée la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et du Citoyen, dont des extraits sont repris dans le préambule de notre constitution. Le fait qu'il existe des droits du citoyen implique que celui-ci dispose de possibilités pour agir, et...
La question du vote obligatoire
TD - 3 pages - Sciences politiques
Dans La Théorie Générale de l'Etat, le juriste Carré de Malberg de demander "s'il ne conviendrait pas de traiter l'abstention non justifiée de l'électeur comme une infraction à la loi constitutionnelle, infraction qui, dès lors, appellerait une sanction répressive". Il introduit alors, dès la fin...
Renforcement des pouvoirs du Président de la République
TD - 3 pages - Sciences politiques
Dans sa proclamation en date du 14 janvier 1852 qui annonce une modification de la Constitution de 1848 dans le sens d'un renforcement des pouvoirs du président de la république, Louis Napoléon Bonaparte écrit : « le peuple reste toujours maitre de sa destinée. Rien de fondamental...
La Corée du Nord
TD - 3 pages - Sciences politiques
La Corée du Nord est placée dans « l'Axe du Mal » par les Américains dans les termes de G.W. Bush. C'est l'un des derniers bastions du communisme dans le monde. C'est un pays totalement fermé qui a décidé de vivre dans une autarcie maximale. L'opacité de ce régime a même conduit...
L'élection du président
TD - 3 pages - Sciences politiques
Le président est le chef de l'exécutif au sein d'un Etat. Il peut être élu ou nommé, et dispose de compétences variables selon l'Etat à la tête duquel il est. Aux Etats Unis, tout comme en France, le président est élu, cependant, les modalités de son élection diffèrent entre ces deux Etats. Les...
La question prioritaire de constitutionnalité est-elle une réforme positive ?
TD - 5 pages - Sciences politiques
Le 4 mai 2012, le Conseil constitutionnel décidait d'abroger l'article 222-33 du Code pénal punissant le harcèlement sexuel pour contrariété avec le principe de légalité des délits et des peines ainsi qu'avec les principes de clarté et de précision de la loi, de prévisibilité...
Le régime politique russe - publié le 15/01/2013
TD - 3 pages - Sciences politiques
Marie Mendras, chercheur au CNRS/CRI a affirmé en 1999 : « la Russie est entrée dans un système autoritaire où il n'existe plus d'arbitrage de la société par le suffrage universel ». Ce jugement sans appel sur le régime politique Russe sera avéré dans les années qui...
La France du Front populaire à la guerre 1936-1939
TD - 6 pages - Sciences politiques
Front populaire rassemble des partis et des organisations antifascistes, remporte élections de 36 et conduit au pouvoir le socialiste Léon Blum. Il tente de juguler la crise + mettre fin à la grande vague de grèves de 36 en accroissant le pouvoir d'achat des masses et en adoptant des...
Quelles sont les principales caractéristiques du régime parlementaire et du régime présidentiel ?
TD - 5 pages - Sciences politiques
Le régime parlementaire est un régime dans lequel le gouvernement doit disposer à tout moment de la confiance de la majorité parlementaire. Un régime parlementaire se caractérise par la présence des mécanismes suivants : - dissociation des organes exécutifs et de la procédure du...
État régional et État fédéral
TD - 3 pages - Sciences politiques
« Les uns, et je suis du nombre, demandent la sincérité des institutions démocratiques, c'est-à-dire la distribution à l'infini de la souveraineté », affirmait Pierre-Joseph PROUDHON dans ses Carnets publiés au XIXème siècle. Si cette conception totale du régionalisme peut sembler...
Projet de Code Civil, Jean-Ignace Jacqueminot, Frimaire an VIII
TD - 2 pages - Sciences politiques
Lorsque Bonaparte accède au pouvoir à la suite du coup d'Etat de Novembre 1799, se réunissent des conditions favorables à la codification du droit civil : - Bonaparte possède la volonté d'un grand chef d'Etat, mais également une volonté d'unification...
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 - publié le 23/12/2012
TD - 2 pages - Sciences politiques
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 est un texte fondamental, il date de la Révolution française et énonce l'ensemble de droits naturels des individus et leur mise en oeuvre. Le 5 mai 1789 à Versailles, le Tiers Etats se constitue en "Assemblée des...
"Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation" - publié le 23/12/2012
TD - 3 pages - Sciences politiques
En effet, cet article 3 de la DDHC pose le principe de l'appartenance de la souveraineté entière à la Nation. La souveraineté est une entité collective indivisible et donc distincte des individus qui la composent. Ainsi, la nation représente ce groupement d'individus représentant...
Le régime politique des Etats-Unis d'Amérique
TD - 3 pages - Sciences politiques
Dans la théorie de Montesquieu sur la séparation des pouvoirs et dans les régimes politiques modernes, le pouvoir législatif est, en relation avec le pouvoir judiciaire et le pouvoir exécutif. C'est l'un des trois pouvoirs constituant un Etat. La plupart du temps, le pouvoir législatif est...
Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif dans la création des règles de droit
TD - 3 pages - Sciences politiques
Les récents évènements portant sur la crise économique de 2008, nous montrent que c'est l'Etat qui est intervenu pour aider les banques. Cette intervention dans la crise est le fait du gouvernement, et non celui des parlementaires. Cet interventionnisme de l'Etat est donc le fait de l'exécutif....
Etat et Nation - publié le 08/12/2012
TD - 3 pages - Sciences politiques
Il existe des questions en droit dont l'acuité ne faiblit pas avec le temps. Les évènements récurrents concernant la volonté d'indépendance de certaines régions de France, mettent en exergue l'ambigüité des termes d'état et de nation. C'est donc l'occasion pour tout un chacun de s'intéresser à la...
Le référendum sous la Vème République
TD - 7 pages - Sciences politiques
« Le plébiscite n'est qu'une mécanique à faire dire "oui" et le référendum est "un remède négatif" parce que, s'il peut s'opposer à une mesure exécrable, son rôle n'est point d'en enfanter de salutaire. » Lazare de Gérin-Ricard. On pose là une...
Le président sous la Vème République: l'élection du Président de la République au suffrage universel
TD - 6 pages - Sciences politiques
« On ne reviendra pas sur l'élection du Président de la République au suffrage universel. Elle est entrée dans nos mœurs et tout montre que le peuple français qui l'a décidée par référendum y est plus que jamais attaché ». Le passage au suffrage universel pour l'élection du...
En quoi consiste la puissance du Congrès ?
TD - 3 pages - Sciences politiques
A l'issue de la victoire de Barack Obama aux élections présidentielles, le parti républicain conserve, une majorité à la Chambre des représentants, dans le même temps, le Sénat reste majoritairement démocrate. Comme nous venons de l'insinuer, le Congrès est le parlement des Etats-Unis....
Comment participe-t-on en politique ?
TD - 3 pages - Sciences politiques
A l'heure actuelle, la plupart des pays sont des démocraties. Cela sous-entend un régime politique dans lequel le peuple exerce sa souveraineté, gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple (Article 2 de la Constitution Française de 1958). Ainsi, ce sont les citoyens, par...
Le régime présidentiel - Les États-Unis d'Amérique
TD - 5 pages - Sciences politiques
La Constitution de 1787 est une Constitution de compromis (séparation stricte) : si on en est arrivé à cette Constitution, c'est à cause de tous les éléments historiques passé avant la déclaration d'indépendance. En mentionnant la « tyrannie des législateurs », Jefferson...
La mise en oeuvre de la séparation des pouvoirs
TD - 5 pages - Sciences politiques
Qu'est-ce qui fait, à tous égards, la singularité du régime dit présidentiel ? « Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les...
Le Président des Etats-Unis d'Amérique est-il tout puissant ?
TD - 4 pages - Sciences politiques
Président : « leader » de la plus grande puissance mondiale (militaire, diplomatique, fin…), régime politique souvent présenté comme modèle : première constitution démocratique qui perdure aujourd'hui. Cadre de cet exposé : le pouvoir du Président...
Le régime présidentiel américain constitue-t-il une séparation stricte des trois pouvoirs ?
TD - 3 pages - Sciences politiques
Le régime a été crée en réponse à l'échec des articles de la confédération qui a doublement échoué. Sur le plan intérieur : impuissance du pouvoir central, et sur le plan international : le régime ne permettait pas une unité, ce qui le rendait vulnérable. Il y a donc eu...
Napoléon, héritier de la Révolution ?
TD - 6 pages - Sciences politiques
Les droits de succession, ainsi que la répartition de l'héritage au sein des familles, ont souvent engendré des tensions de différents ordres. Chacun des descendants héréditaires ou proches de la famille se prétendent être les dignes successeurs, héritiers légitimes ou naturels du...
Qui gouverne aux Etats-Unis ? - publié le 23/10/2012
TD - 4 pages - Sciences politiques
Le chercheur Barthélémy Courmont rappelle que les élections de mi-mandat aux Etats Unis, qui consistent en un renouvellement total de la Chambre des représentants et en un renouvellement partiel du Sénat, sont souvent favorables à l'opposition : « elles sont l'occasion pour les...
