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Notes de synthèses en droit autres branches

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7 résultats

05 Mars 2021
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Nt

Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches

Vous trouverez ici, une note de synthèse sur la note en délibéré, pour laquelle j'ai obtenu la note de 12/20.

05 Mars 2021
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Note de synthèse CRFPA

Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches

Cette note de synthèse portant sur la responsabilité des contrôleurs aériens, dans le cadre de ma préparation à l'examen du CRFPA

05 Mars 2021
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Note de synthèse - CRFPA - publié le 05/03/2021

Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches

Ce document est une note de synthèse que j'ai réalisée dans le cadre de mes entrainements pour l'examen d'entrée au CRFPA que j'ai obtenu en décembre 2020. Cette copie vous donnera un aperçu de la structure, des modes de réponse à la note de synthèse et des erreurs à ne pas faire...

06 Nov. 2020

Quel est le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments ?

Note de synthèse - 2 pages - Droit autres branches

L'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est une agence européenne fondée par l'Union européenne en 2002 et présidée par Bernhard Url. Son rôle principal est de fournir des avis scientifiques indépendants sur les risques liés à l'alimentation afin de protéger non seulement les...

15 Sept. 2020

Habitat durable - note de synthèse

Note de synthèse - 4 pages - Droit autres branches

"La transition numérique, atout pour le développement durable"

06 août 2020

Les taux intérêts négatifs

Note de synthèse - 5 pages - Droit autres branches

Corpus de documents Document 1 - Causes et conséquences des taux d'intérêt négatifs, Christophe Blot et Paul Hubert, Revue de l'OFCE, 2016 Document 2 - Taux d'intérêt négatif, douze regard, Recueil de l'Institut Messine, 2016 Document 3 - Les taux d'intérêt négatifs pour les nuls, Jean-Yves...

29 juin 2012
doc

Note de synthèse sur l'arrêt du Conseil d'Etat, Ville de Paris du 3 décembre 2010

Note de synthèse - 2 pages - Droit autres branches

[...] En l'espèce, le Conseil d'Etat assure le resserrement de la notion de service public et par là même, la préservation de l'objet premier du contrat domanial. Une fois la qualification de la convention opérée, le Conseil d'Etat en tire les conséquences notamment en terme de...