sasi

Ajouter comme ami
Deviens rédacteur
  • Publié.s

  • Contacts

  • École.s

  • Évaluation

  • Si les rédacteurs du Code civil ont clairement défini le régime applicable aux contrats dès 1804, en revanche, s'agissant des quasi-contrats, le Code civil se révèle imprécis. La jurisprudence s'est donc attachée à déterminer un régime juridique cohérent aux quasi-contrats. Dans cet arrêt de principe du 6 septembre 2002, la Cour de cassation...

    sasi

    vendredi 24 février 2012

    Commentaire d'arrêt de 4 pages - Droit civil

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • La conscience, c'est l'intuition plus ou moins claire que l'esprit à de lui-même, c'est à-dire que la conscience est le savoir qui accompagne nos pensées et nos actes. Lorsqu'on fait une action, on est conscient qu'à cet instant précis on est en train de l'accomplir. D'autre part, on parle d' « avantage » lorsqu'on peut tirer profit de quelque...

    sasi

    mercredi 21 septembre 2011

    Dissertation de 3 pages - Philosophie

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Ce texte a été écrit en 1284 par l'archevêque de Sens, Gilles II Cornut, et repris au XIXème siècle dans le Recueil de pièces pour faire suite au Cartulaire général de l'Yonne de Max Quantin. Un cartulaire est un recueil des droits et des titres d'une église, d'un monastère. On est dans la seconde moitié du XIIIème siècle, dans une période où...

    sasi

    mercredi 21 septembre 2011

    Commentaire de texte de 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Au lendemain de la défaite de Sedan, le 4 septembre 1870 la République est proclamée à l'hôtel de ville de Paris par le gouvernement provisoire de la Défense nationale emmené par Léon Gambetta. La Prusse n'acceptant de négocier qu'avec des gouvernants élus, les autorités provisoires signent une convention d'armistice prévoyant de doter la France...

    sasi

    jeudi 25 août 2011

    Étude de cas de 3 pages - Sciences politiques

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
Voir plus

Pimido.com utilise des cookies sur son site. En poursuivant ta navigation sur Pimido.com ou en cliquant sur OK, tu en acceptes l'utilisation. Privacy Policy

ok