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Contrat type d'environ 3 pages (1,500 mots)
Suggestion de plan :
I) Article I : objet
II) Article II : documents contractuels
III) Article III : maintenance préventive
IV) Article IV : maintenance corrective
V) Article V : prestations
VI) Article VI : consommables
VII) Article VII : sécurité
VIII) Article VIII : prestations complémentaires hors contrat
IX) Article IX : procédure de réception
X) Article X : tarifs
XI) Article XI : facturation
XII) Annexe I : inventaire des biens
XIII) Annexe II : programme de maintenance préventive

Cours de 8 pages (5,000 mots)
Spécificités et particularités des statuts de chaque fonction publique et justification

2500 mots (5 pages)
Quelques notions à aborder : État d'urgence, libertés fondamentales, ordre public, article 36 de la Constitution, état de siège, plan Vigipirate, comité Vedel, loi du 3 avril 1955, comité Balladur, loi du 7 août 1955, ordonnance du 15 avril 1960, loi du 20 novembre 2015, loi du 21 juillet 2016, présomption d'innocence, détention arbitraire, apologie du terrorisme

5 pages, 2500 mots. Quelques pistes : ordonnance du 3 décembre 2013, théorie de l'anticipation, ordonnance du 21 avril 2006

5 pages, 2500 mots. Quelques pistes : décret du 10 janvier 2015, décret du 17 juillet 1984, expropriation, vices de procédure, arrêt Danthony, arrêt White, utilité publique, arrêt District urbain de l'agglomération rennaise, loi du 30 décembre 1982

5 pages (2500 mots). Quelques pistes : Code de l'environnement, faute de l'administration, personne publique, préjudice, responsabilité pour faute

Analyse de 5 pages (2,500 mots)

Notions à aborder et suggestion de plan, liste non limitative :
I) L'offre
A. Les intervenants
B. Structures d'entreprise
C. Les facteurs d'environnement
D. Les forces de Porter
E. Opportunités et menaces
F. Les facteurs clés de succès
G. Exemple de deux intervenants

II) La demande en France
A. Marché
B. Consommation globale
C. Le consommateur-type

III) La distribution
A. Part de marché
B. GMS
C. Vente directe sur les foires, marchés et lieux de distribution
D. Les poissonneries
E. VPCD et Internet

Commentaire de Texte. 3 pages (1500 mots)

Dossier "type" de création d'entreprise, autour du marché du Parc de jeux pour enfant. 10 pages (5000 mots). Le document devra notamment inclure :
1/Marketing
Étude de l'environnement
Étude de la concurrence
Étude de marché
Élaboration du Mix Marketing
2/Communication
Une communication locale ciblée
Communication de Lancement
Communication de Fidélisation
3/Aspects juridiques
4/Gestion des Ressources Humaines
Informations générales
Recrutement/Embauche
5/Aspects financiers
Le C.A. prévisionnel
Les charges financières
Plan de financement
Le plan de financement à 3 ans
Le compte de résultat prévisionnel

Dossier "type" de création d'entreprise. Environ 10 pages (5000 mots). Il s'agit d'une entreprise fictive. Le document devra notamment traiter les points suivants :
1/Étude de marché et stratégies de commercialisation
Historique de l'activité
Les différents produits offerts
Présentation du marché
2/Étude de production envisagée, achats prévisionnels et autres charges liées à la production, ventes prévisionnelles
Description de la production envisagée
Planning de production
Caractéristiques techniques des produits
Les achats prévisionnels et les autres charges liées à la production
3/Localisation et emplacement du site
L'environnement économique et social de la zone d'exploitation
Description et choix du site d'exploitation
4/Étude technique du projet
Processus de fabrication
Les différentes règles à respecter
Calendrier de réalisation
5/Organisation et ressource humaine
Description des différents postes
Besoins et répartition de personnel
Répartition des charges sur les salaires
6/Investissements
Nature et coûts des investissements
Immobilisations
Fond de roulement initial (FDRI)
Récapitulation des investissements
7/Finance
Besoin de financement
Condition d'emprunt
Tableau de remboursement
Tableau de trésorerie pour 5 ans