Quentin D, étudiant

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  • Le droit constitutionnel s'est développé par vague successives, et s'est évolué. Les premières vagues démarrent avec la déclaration d'indépendance des états unis le 4 juillet 1776. Elle a aboutit à la constitution américaine 17 septembre 1787. Cette première constitution écrite a eut des conséquences importantes. L'Amérique latine a été peu...

    Quentin

    mercredi 30 novembre 2011

    Cours de 24 pages - Droit constitutionnel

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  • La règle de droit est un ensemble de règle de conduite humaine dont l'application par les sujet de droit est le plus souvent sont non contentieuse les règle de droit vont être appliquer par les sujet de droit eux même (ex art 1108 convention pour conclure des contrats, avoir au moins 18 ans, tout le monde conclu des contrat, la rencontre entre...

    Quentin

    mercredi 19 octobre 2011

    Cours de 8 pages - Droit administratif

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