République radicale, affaire Dreyfus, déclin de la République, Grande guerre, entre-deux-guerres, trouble institutionnel, Prusse, Bismarck, France, Jules Ferry, Jacobin, République des ducs, Mac Mahon, Sénat, nationalisme, Edouard Dumont, antisémitisme, Gauche républicaine, Union républicaine, crise parlementaire, Jean Jaurès, Conseil de guerre, plaidoirie de Demange, Zola
La IIIe République est une période particulière. L'État connaît des crises.
Durant la période de 1870 à 1879, des événements permettent d'expliquer de façon plus prégnante la mutation de l'État et la sociologie qui accompagne cette mutation. C'est une période de troubles.
Depuis 1870, on a une république qui semble établie d'une façon stable, cela dure 70 ans. Proclamée le 4 septembre 1870, on constate que cette république débute chaotiquement sans cadre juridique ni institutionnel bien établi. Sa naissance est due à un évènement particulier : le conflit entre la Prusse (Bismarck) et la France, depuis juillet 1870. La Prusse reproche à la France une ingérence, celle-ci empêche les États du sud de l'Allemagne de rejoindre la confédération du nord. Le conflit éclate, l'armée napoléonienne n'est pas préparée, il y a donc une défaite à Sedan (2 septembre 1870), et Napoléon est prisonnier. 80 000 soldats sont faits prisonniers et il y a beaucoup de morts.
C'est l'effondrement de l'Empire : les partis politiques gauchistes réagissent les premiers et demandent la création d'une Commission exécutive pour en finir avec l'Empire.
[...] Que mes œuvres périssent si Dreyfus est coupable » Il attaque sans répit la hiérarchie militaire (dans son ouvrage) : les tribunaux de guerres qu'ils dénoncent Il insiste sur le 1[er] conseil de guerre (1894 : 1[ère] condamnation de Dreyfus) il dit que ce conseil a violé le droit car elle a condamné un accusé sur des documents/pièces qui n'ont jamais été communiquées (pièces restées secrètes en total violation de la procédure) Cette duperie est aussi soutenue par les politiques Il aborde le 2[nd] conseil de guerre (1898 : jugement Esterhazy) : le tribunal militaire a couvert une inégalité par ordre (sur la demande du ministère de la justice Mercier) et on a commis un « crime juridique » (le crime d'acquitter un coupable) Dans ce procès : Zola est passé de la polémique à la guerre civile verbale » Cette action entraîne sa parution aux assisses : 2 procès (condamné à chaque procès) 1[ère] comparution : assisses de la Seine 7 février 1898 Plusieurs j d'audiences : nbrx incidents / interruptions de séance Les magistrats subissent une énorme pression (par les politiques + militaires) Le bâtonnier : obligé de s'excuser auprès des représentants de l'Etat major Au bout de 15j d'audience : Zola est condamné (23 février 1898) à 3000 frcs d'amende (25 000[e]) + 1 an de prison pour dénonciation calomnieuse et mensongère Il fait appel 2[nde] comparution : juillet 1898 Zola n'est pas présent à l'audience : il s'est exilé en Angleterre Victoire pour le clan Dreyfusard (même si Zola a été condamné) : durant ces 2 procès , les contradictions sont apparues Les militaires sont désormais pressenties comme des potentiels faussaires/menteurs Nombreuses émeutes à Paris + grandes villes La violence autour du procès de Zola + sa condamnation = vont consolider la détermination des Dreyfusards Grâce à Emile Zola : les soutiens à Dreyfus vont atteindre un point culminant Dans la presse : il n'y a pas que des articles antisémites encore + d'articles désormais qui dénoncent l'illégalité / l'intolérance / l'arbitraire / Entre les 2 procès de Zola : création de la Ligue des droits de l'homme juin 1898) par Ludovic Trarieux (avocat) qui sera le Président de la ligue jusqu'en 1903 Il impulse le mouvement pour la révision du procès de Dreyfus Juillet 1898 : émeutes Le pouvoir politique n'intervient pas et reste muet : silence avant les élections Entraîne un changement de gouvernement : Godefroy Cavaignac Paragraphe 2 : l'enquête de Cavaignac Cavaignac : nommé au ministère de la guerre Gros avantage : il ne connait pas l'affaire Dreyfus Il sert la cause Dreyfusard (sans le vouloir) : il veut démontrer que Dreyfus est coupable Il va se pencher sur le dossier de preuves contre Dreyfus 1[ère] constatation du dossier : ce dossier secret n'a jamais fait l'objet d'une expertise sérieuse Les documents sont des montages ou anti datés Cavaignac met en place un conseil d'enquête : pour mieux cerner Esterhazy (il est convoqué au ministère) Esterhazy : résiste pas longtemps à la pression de l'interrogatoire il avoue ses liens avec l'Etat major (avec le colonel Henry) 30 août 1898 : le colonel Henry est interrogé Au bout d'1h d'interrogatoire : aveux Il a commandité la création de faux documents (afin de faire accuser Dreyfus) Placé aux arrêts au mont Valérien : le lendemain il est retrouvé mort dans sa cellule (suicide) Presse : des éléments fuitent écho à la demande de révision du procès de Dreyfus Cette demande ne peut pas aboutir sans un appui politique pour mener ce combat de la révision (jusqu'en cassation) Le sujet est sensible : en pleine crise politique l'instabilité ministérielle entraîne une instabilité gouvernementale Pour avoir une révision : il faut l'avis de l'Etat major + gvnt L'Etat major rend un avis négatif à la cassation : 10 sept 1898 On attend la décision du gouvernement La cassation est votée contre l'Etat major La justice doit se prononcer 29 octobre 1898 : la chambre criminelle (C.Cass) déclare la demande de cassation recevable pour le jugement de 1894 (1er procès) Il faut une instruction complémentaire : interrogatoire de certains protagonistes dans cette affaire Décembre 1898 : Cavaignac parle et dépose longuement contre Dreyfus (lire des faux documents à la barre qui aurait été écrit par Dreyfus Il réussit pas à convaincre les juges : ils sont convaincus de l'innocence de Dreyfus Commandant Picquart : par ses dépositions , il va démonter tout le processus qui a mené à l'inculpation de Dreyfus nécessité de mettre en œuvre le pourvoi en cassation Les dépositions (qui durent jusqu'en janvier 1899) aboutissent à la décision de mettre en place cette cassation Section 4 : de la cassation du jugement de 1894 au nouveau procès de Rennes (1899) Paragraphe 1 : la cassation 9 février 1899 : rapport achevé la chambre criminelle se prononce (dossier analysé et il ne contient que des faux docs) Esterhazy : lié à la confection du 1er Les accusations contre Dreyfus doivent tomber Esterhazy s'est exilé en Angleterre (sous les conseils de l'Etat major) Pressions qui s'accumulent contre la chambre criminelle (pression politique + armée) La chambre criminelle est accusée de « dreyfusisme » Elle est dessaisie au profit des chambres réunies de la Cour de cassation 16 février 1899 : Felix Faure (P° rpb) meurt Remplacé par Emile Loubet Très bonne chose pour Dreyfus : Felix Faure mettait trop de pression contre la révisions Dreyfus Emile Loubet favorable à cette révision et va favoriser le réenclenchement du processus 3 juin 1899 : les chambres réunies de la C.Cass casse le jugement de 1894 en audience solennelle La C.Cass montre son autorité + indépendance sur l'armée + gvnt L'affaire est renvoyée pour un autre jugement Pb : l'affaire est renvoyée devant un nouveau conseil de guerre (dvt l'armée) Emile Zola revient en France Mercier est accusé de communication illégale de preuve Picquart est libéré Esterhazy s'enfuit 7 août 1899 : nouveau procès Dreyfus a été rapatrié : il ignore de ce qui s'est déroulé depuis son enfermement (depuis 5 ans) et prend connaissance de l'ampleur de l'affaire (d'Etat) et de toutes les pièces du dossier Il se défend brillamment dvt les juges Il va être desservi par ceux qui sont censés l'aider (manque de stratégie de ses avocats : Demanges + Labori) Demanges : il veut temporiser et préserver l'image de l'armée Labori : bcp + offensif , attaque frontalement et ne veut rien épargner à l'Etat major Ces 2 avocats sont empêtrés dans des stratégies qui s'entrechoquent : contre-productif et aucune complémentarité résultat désastreux Les militaires sont menaçants : ils nient la véracité de tous les éléments versés au dossier Ils indiquent d'Esterhazy a fait un faux témoignage et que ses aveux ont été extorqués et que les aveux du commandant Henry sont faux aussi Ils mettent en cause l'autorité de la chose jugée : ils réfutent que le bordereau ait pu être écrit par Esterhazy et ils continuent à dire que c'est Dreyfus qui est l'auteur de ce bordereau 14 août 1899 : Labori se rend au tribunal et se faire tirer dans le dos par un extrémiste Il est légèrement blessé Après 1 semaine d'hospitalisation : il reprend la défense de Dreyfus et revient au moment des auditions des témoins Il prévient qu'il prépare une plaidoirie lourde contre l'armée Ambiance de guerre civile (émeutes) en France : Etat républicain fragilisé Tlm est effrayé de ce que peut annoncer Labori Juin 1899 : Waldeck Rousseau élu P° du Conseil Il supplie Labori de ne pas plaider Emile Zola + Jean Jaurès lui font cette demande aussi Labori accepte d'abandonner Dreyfus : il laisse Demanges défendre seul Demange plaide avec apaisement Verdict : Dreyfus est reconnu coupable une nouvelle fois septembre 1899) de trahison avec des circonstances atténuantes (surprenant et absurde) A une voix près : il était acquitté Les juges ont prononcé un « verdict d'apaisement » : ils ont voulu concilier leurs pairs tout en ménageant les Dreyfusards (35/45% de l'opinion publique) Condamné à 10 ans de réclusion 10 septembre 1899 : Dreyfus dépose un pourvoi en révision Waldeck Rousseau s'empare de l'affaire pour ménager l'armée + opinion publique Il propose à Dreyfus la grâce présidentielle pour raisons de santé : celui-ci est trop affaibli pour lutter davantage il accepte Grâce accordée par Emile Loubet : 21 septembre 1899 (permet au gvnt de souffler et de pas repartir dans des troubles) Loi Waldeck Rousseau : loi d'amnistie votée le 17 novembre 1899 Tous les faits délictueux ou criminels connexes à l'affaire Dreyfus ou ayant été compris dans une poursuite relative à ces faits » Seule façon de remettre en place un nouveau procès : il faut des faits nouveaux Donc l'affaire Dreyfus est terminée : loi d'apaisement , mais elle va indigner les Dreyfusards Les coupables sont absouts de leur crime d'Etat : l'affaire a pris une ampleur considérable en Europe Veille de l'exposition universelle (Paris) : très importante pour la France Il faut apaiser les esprits : or ce n'est pas le cas bcp de manifestations qui se x (Paris) Bcp de réactions internationales : varient selon les pays Angleterre : critique les faiblesses de l'accusation + manœuvres du Conseil de guerre (condamnation de Dreyfus) + on pointe l'armée du doigt (on dénonce la partialité de l'institution) Allemagne / Italie : réactions + timides , - de critiques , car ces pays sont impliqués par l'affaire Dreyfus (Schwatrzkopen / Bazardi) Pour eux la loi d'amnistie : soulagement Dreyfus qui a accepté cette grâce présidentielle : il est critiqué pour avoir accepté de ne pas avoir été innocenté et d'avoir permis la mise en place de cette amnistie Des personnes proches de lui se retournent contre lui : Fernand Labori / Picquart Jusqu'à la fin de sa vie : la seule chose qui tiendra Dreyfus l'espoir de la reconnaissance de son innocence Bcp de dreyfusards sont frustrés de cet acte final Dreyfus : homme libre désormais , il doit être civilement réintroduit dans la société professionnellement) 2 actions doivent être menées par l'Etat : la réintégration de Dreyfus dans l'armée + processus de réhabilitation Section 5 : De la réhabilitation à la réintégration de Dreyfus Paragraphe 1 : la réhabilitation du jugement de Dreyfus 1902 : élections Jean Jaurès : 1[er] président du PS français (député) Pour relancer l'affaire Dreyfus : il faut des faits nouveaux Jaurès se charge de faire ça : relance volontaire de l'affaire Discours à la Chambre : il dénonce les faux documents + il met en avant un nouveau témoignage (général De Pellieux : témoignage par écrit de sa participation à la création des faux documents accusant Dreyfus pour le compte du service de contre-espionnage français) Mise en place d'une enquête : aboutit en 1903 Rapport : le Conseil de guerre a violé toutes les règles procédurales (on ne devait pas prendre en compte ce dossier) et n'a pas su interpréter les sources dont il disposait (il n'y a pas eu d'expertise) Donc le Conseil de guerre a accepté de retenir des éléments à charge sans qu'aucune expertise ait été mise en place Le rapport permet l'enclenchement du long processus de révision du procès de Dreyfus Avocat Ludovic Trarieux (fondateur de la Ligue des Hommes) : chargé de porter ce projet de révision du projet (avec Jean Jaurès) Pdt 2 années : les phases procédurales vont s'enchainer Mars 1905 : rapport Beaudoin (procureur général) Pour mettre fin à tout ce procès : il faut dessaisir la justice militaire Il demande la cassation du jugement de Dreyfus (arrêt Rennes) sans renvoi devant un Conseil de guerre : réhabilitation accélérée mise en place (la + efficace) Mais : les Dreyfusards ne sont pas contents de cette réhabilitation Ils auraient aimé que l'armée reconnaisse sa pleine responsabilité 12 juillet 1906 : réhabilitation actée Cour de cassation (Ass plénière) : annule sans renvoi (devant un Conseil de guerre) le jugement rendu à Rennes (1899) Arrêt de réhabilitation du capitaine Dreyfus : annule aussi toute la succession du jugement antérieur (jugement de 1894 : le Paragraphe 2 : la réintégration de Dreyfus Il est réhabilité mais il va encore subir des injustices : Loi juillet 1906 : Dreyfus réintégré dans l'armée au grade de commandant On ne prend pas en compte son ancienneté de carrière : il ne parvient pas à faire valoir ceci compte tenu des années passées en prison Il aurait pu enclencher un procès pour demander la réparation auprès de l'Etat de ce préjudice subi : il ne le fera jamais (il ne relancera pas l'affaire) et personne ne s'émeut qu'on le traite de cette manière 4 juin 1908 : on transfère les cendres d'Emile Zola au Panthéon On contraint Dreyfus à assister à cette cérémonie : mais il ne voulait pas s'y rendre de base Dreyfus est victime d'un attentat commis par un journaliste d'extrême-droite (Louis Gregory, antisémite, travaillait avec Edouard Drummond) : il s'en sort blessé Le journaliste passe en jugement : il est acquitté L'autorité publique n'intervient pas : Dreyfus continue à être victime des agissements de l'extrême-droite (harcèlements à domicile, menaces de mort, injures . [...]
[...] Il est coupable d'être innocent 1935 : mort de Dreyfus (presque anonymement : aucune cérémonie ni article) Mais cette affaire a marqué la société française : plan social / politique Plan politique : le nationalisme se sera nourri/grandi grâce à l'affaire Dreyfus par sa violence et drainée par les forces monarchistes et réactionnaires mis en danger la république) Mouvement de resserrement autour de cette République : renforcement de la démocratie parlementaire Union des Républicains aux élections : « bloc des gauches » contrecarrer la montée des extrémistes Plan social : l'affaire a nourri l'antisémitisme qui va perdurer (Gouvernement de Vichy) Il existait déjà mais cela la renforçait par cette affaire L'antisémitisme s'affiche et se vante : pas un pb moral à cette époque-là , c'était « normal » Touche tous les milieux : également le milieu ouvrier Se présente aussi dans les programmes politiques Relation entre la justice et les actions politiques pdt cette affaire : justice utilisée et manipulée par les pouvoirs publics L'affaire Dreyfus participe à la redéfinition des politiques : elle va être au cœur des combats de la République radical Chapitre 2 : les combats de la République radicale L'affaire Dreyfus a généré une cohésion des Républiques : mise en place d'un mouvement politique bloc des gauches Section 1 : le bloc des gauches Nécessité de protéger la République en mettant en place ce bloc : Permet à l'Etat dans ses composantes politiques de serrer les rangs : Waldeck Rousseau préside un ministère de défense républicaine qui inclut les Républicains de Gauche + les Radicaux socialistes + les socialistes Ce bloc de gauche s'exprime à travers de la politique d'Emile Combe également : courant de pensée « combisme » (anticléricalisme) + Aristide Briand Paragraphe 1 : Les réformes de l'Etat Gouvernement Waldeck-Rousseau : attaque à la justice de l'armée épuration timide de certains chefs militaires suppression de juges trop proches de l'affaire Dreyfus et les remplacent Réprime les ligues nationalistes (menace pour l'Etat républicain) : fait condamner les meneurs nationalistes devant la Haute cour nationale + fait condamner à l'exil (Déroulède, à la tête de la ligue des Patriotes adhérents) Il souhaite rétablir l'unité morale dans le pays : lutter contre les puissances cléricales (congrégations religieuses enseignantes) Congrégation des Assomptionnistes (internationale à la tête de « La Croix ») : condamne l'équipe dirigeante (12 moines ligueurs) Jugés (1900) : prise de position excessive vis-à-vis de la Rpb + condamnés à l'exil Tribunal : dissolution Permet de faire oublier aux Français les réformes sociales nécessaires : manque de moyens , structuration . [...]
[...] Un homme accusé d'un crime dont le retentissement ne cesse de s'accentuer dans une société déchirée Il n'y a pas que l'armée qui fait pression sur les avocats potentiels : pressions politique aussi 1ers avocats : se récusent défense de Dreyfus lente Fernand Labori : avocat important de Dreyfus Procès de 1899 : il ment il dit qu'il a été commis d'office (il a peur) Victime d'une tentative d'assassinat : victime pare-balle Emile Zola jugé à 2 reprises (à cause de « J'accuse ») Il n'a pas d'avocats : personne ne veut le défendre Un accepte de défendre Zola seulement si ce dernier plaide la folie Edgar Demange : 1[er] avocat de Dreyfus Assure la défense devant le 1[er] conseil de guerre Obtient l'acquittement du prince pierre Bonaparte ayant assassiné en 1870 un journaliste républicain Victor Noir : il est devenu célèbre suite à cela Sa famille développe le mouvement « Dreyfusisme » France divisée entre les Dreyfusard / Anti-Dreyfusards Labori : 1[er] prix de Code civil et de droit romain Rédacteur en chef de la gazette du Palais (1886-1893) Auteur de publications multiples Pas convaincu totalement de l'innocence de Dreyfus Avec Demange : ils plaident ensemble + tard pour Dreyfus (mais ils ont 2 stratégies différentes qui vont nuire à Dreyfus : ils ne s'entendent pas sur une stratégie commune) Cette divergence est due à une différence de générations Paragraphe 2 : le déroulement du 1[er] procès Huis clos : l'opinion publique réclame que le procès soit ouvert Huis clos violé : immixtion de l'exécutif dans le judiciaire Dans la salle du procès : observateur du ministère officiel de la guerre commandant Picquart Connu pour sa neutralité et honnêteté : il est antisémite 19 décembre 1894 : ouverture des débats Dreyfus coupable : alors que sa culpabilité repose uniquement sur le bordereau Accusation mince : Dreyfus se défend avec vigueur délégations persistantes (il n'a jamais écrit ce bordereau et qu'il n'a pas pu l'écrire car il ignore les renseignements que contient ce bordereau) Issue de cette 1[ère] audience : Juges militaires : pas convaincus de la culpabilité de Dreyfus pas de preuve suffisante Ils se préparent à annoncer un acquittement 20 décembre 1894 : éléments vont venir infléchir la position des juges militaires Un homme fait irruption dans la salle des bureaux des statistiques) : Commandant Henry violation du huis clos Il prête serment : il affirme qu'une personne inattaquable lui a indiqué la présence d'un traître au ministère de la guerre Les juges dispensent Henry de divulguer le nom de cet indicateur Il dit que c'est Dreyfus le traître : « il y a des choses dans la tête d'un officier que même son képi doit ignorer » Paragraphe 3 : délibéré et jugement 22 décembre 1894 : plaidoirie de Demange remarquable Il tente de souligner la place du doute du fait de la faiblesse des enquêtes / études graphologiques / de la seule intervention du commandant Henry / absence de mobile / excellents états de service de Dreyfus Conseil de guerre : le doute s'installe à nouveau durant les délibérations Le procès bascule : Un émissaire du ministère de la guerre rentre dans la salle des délibérés avec un dossier à la main et le pose sur la table des juges : « dossier secret de preuves » (en sous-titre : 4 preuves absolues de la culpabilité d'Alfred Dreyfus) avec une note explicative Auguste Mercier (ministre de la guerre) qui a transmis ce dossier Pièces fausses et antidatées (on le découvrira + tard) « la lettre d'Avignon » (colonel Avignon) : Panizzardi (auteur du courrier, attaché militaire italien) écrit un courrier à Schwartzkoppen (attaché militaire allemand) Ce courrier indique des renseignements concernant les mouvements de soldats sur les différents fronts : appels des réservistes Document qui fonde la culpabilité de Dreyfus : 12 plans directeurs militaires stratégiques « ces 12 plans directeurs c'est ce canaille de D qui mes les a donnés pour vous » (Schwartkoppen) , notes prises par celui-ci lors de la 1[ère] visite du traître à l'ambassade d'Allemagne Intervention commandant Henri + les 2 courriers : pèsent dans le délibéré et la décision du juge (c'est trop pour eux) 22 décembre 1894 (soir) : Dreyfus est coupable (décision des juges) Déportation perpétuelle à l'île du Diable (Cayenne) Soulagement pour l'opinion publique Dreyfus est dégradé (officier militaire) : cérémonie de dégradation en public « Morts aux juifs, à mort le traître, cette race-là n'a ni patriotisme ni honneur ni fierté » Traité de Judas , qu'il a trahit le Christ On lui arrache ses galons / pattes d'épaules = tous les insignes de son grade) 22 février 1895 : débarquement à l'île du Diable Compliments au ministre de guerre : tlm est unanime (même Jean Jaurès l'humaniste : il voulait qu'il soit condamné à mort) Les journaux anglais inventent des rumeurs : évasion de Dreyfus Pour soulager les opinions : Dreyfus subit « la double boucle » sanglé sur le lit à double boucle (photographié et envoyé à la presse) , immobilisé Puis les articles cessent : on zappe Dreyfus justice a été faite Section 2 : le temps des révélations Evènement au ministère de la guerre : le chef du service contre-espionnage (colonel Sander) quitte ses fonctions Commandant Picquart le succède : il veut mener une nouvelle enquête pour finir de confondre le capitaine juif (Dreyfus) Paragraphe 1 : l'enquête du lieutenant-colonel Picquart Visite de Demange : certitude de l'innocence de Dreyfus Picquart reçoit le soutien de l'Etat major : il veut trouver de nouvelles preuves pour l'innocence de Dreyfus Mars 1896 : commandant Henry fait remonter au colonel Picquart un ensemble de documents (venant par la « voie ordinaire » : récupérés par des espionnages) Papiers déchirés provenant de la poubelle de Schwartzkoppen Espionne auprès de Schwartzkoppen : femme de ménage de celui-ci et transmet les documents au commandant Henri (Mme Bastian) On trouve un pneumatique : courrier parmi les documents (reconstitution) Paragraphe 2 : la découverte du petit bleu Un nom apparaît dans ce document : expédié par le commandant Esterhazy Pour Picquart : un autre traître il ordonne une enquête secrète sur ce commandant Issu d'une haute bourgeoisie hongroise Il a obtenu frauduleusement le grade de sous-lieutenant alors qu'il était engagé dans la Légion étrangère : il n'a pas fait l'école militaire Nommé officier d'ordonnance (1874) 2[nde] enquête : enquête de mœurs C'est un coureur de jupons Criblé de dettes 1877 : Esterhazy affecté au service du contre-espionnage bureau chargé des renseignements sur les troupes ennemies) Profil du traître idéal Similitude entre le courrier petit bleu et le bordereau Enquête menée pour la comparaison Conclusion : les écritures des lettres du petit bleu + bordereau = identiques Esterhazy est l'auteur : Dreyfus innocent Picquart se précipite au ministère de la guerre pour expliquer la situation Général Gonze n'est pas content de cette vérité : cette découverte dérange bcp de personnes (Gonze demande à Picquart de laisser tomber cette affaire, il faut l'oublier) Picquart n'est pas d'accord : il ébruite l'affaire L'Etat major réagit : on envoie Picquart sur le front en Tunisie (novembre 1896) pour qu'il ne revienne jamais Finalement : très peu d'infos divulguées par Picquart la France a presque oublié l'affaire Bernard Lazare : journaliste politique anarchiste , auteur du 1[er] « J'accuse » Publication d'une brochure pour soutenir Dreyfus en Belgique : « Une erreur judiciaire. [...]
[...] Histoire de l'État (XIXe-XXe) III République : période particulière L'Etat connait des crises 1870 - 1879 : des événements permettent d'expliquer de façon + prégnante la mutation de l'Etat et la sociologie qui accompagne cette mutation Période de troubles : Trouble institutionnel / politique Depuis 1870 : une république qui semble établie d'une façon stable , dure 70 ans Proclamée le 4 septembre 1870 : on constante que cette république débute chaotiquement sans cadre juridique ni institutionnel bien établi Sa naissance est due à un évènement particulier : conflit entre la Prusse (Bismarck) et la France depuis juillet 1870 La Prusse reproche à la France une ingérence : celle-ci empêche les Etats du Sud de l'Allemagne de rejoindre la confédération du Nord Le conflit éclate : l'armée napoléonienne n'est pas préparée mauvaise stratégie Défaite à Sedan septembre 1870) : Napoléon est prisonnier soldats prisonniers et bcp de morts Effondrement de l'Empire : les partis politiques gauchistes réagissent les 1ers et demandent la création d'une Commission exécutive en finir avec l'Empire Commission exécutive : acte la déchéance de l'Empire + naissance d'une nouvelle république Gambetta est chargé de cette annonce : joue un rôle essentiel dans son développement Accompagné de Jules Ferry Punition : la France se voit proposer une paix « écrasante » Plan politique : France divisée Part conservatrice : monarchistes / cléricaux provinciaux Part républicaine + Jacobins Jacobinisme : doctrine politique qui prône l'indivisibilité de la Rep française et la souveraineté populaire urbains Elections 1871 : conservateurs l'emportent Paradoxal pour une République On parle de « République des ducs » : les conservateurs ont décidé d'accepter la paix écrasante voulue par les Prussiens Adolf Thiers : chargé de l'exécutif , il est confronté à un mouvement insurrectionnel Mouvement insurrectionnel : dure 2 mois (mars-mai 1871) « La commune » Objectif principal : s'opposer à cette armistice avec l'Allemagne (lâcheté du gouvernement d'accepter cette paix) Autres objectifs des communards : entrainer des changements sociétaux en mettant en place des réformes indispensable 1ers à réclamer la séparation entre l'Eglise et l'Etat Ils veulent des réformes sociales en faveur des travailleurs La semaine sanglante (mai 1871) : Parisiens tués , déportés ou condamnés Mac Mahon brise ce mouvement insurrectionnel et permet la signature du traité de paix signé à Francfort (10 mai 1871) La France doit abandonner l'Alsace + Lorraine (à part Belfort) Indemnité de guerre : 2 Milliards Les monarchistes triomphent : Mac Mahon à la tête Slogan : « le rétablissement de l'ordre moral » L'ordre moral : nom porté par un mouvement politique constitué par une coalition des droites Mac Mahon élu président de la République pour 7 ans (il veut rétablir la monarchie) Il n'y a pas de Républicains : on parle d'une République sans république Projet : il faut faire remonter sur le trône un Roi de France comte de Chambord (Henri d'Artois, dynastie des Bourbons, descendant de Louis 15) On lui propose la restauration mais lui il veut bcp + : rôle imminent dans l'exécutif monarchique (mains prérogatives comme ses aînés) La monarchie envisagée se rapproche + d'une monarchie constitutionnelle et non pas d'une monarchie absolue Il demande que le drapeau tricolore (symbole des acquis de la lutte) soit remplacé par un drapeau blanc (couleur royale) cela avait déjà était fait durant la Restauration (disparition en 1830) L'opinion publique hostile : elle est attachée au drapeau tricolore et considère cela comme une régression Elections législatives 20 février + 5 mars 1876 : retour en force des Républicains Leader : Gambetta « Mac Mahon doit se soumettre ou se démettre » Mac Mahon résiste dans un 1[er] temps mais il finit par se soumettre démission en janvier 1879 Jules Grévy élu : 1[er] président républicain Trouble juridique Créations juridiques durant cette période : droit public / privé / fiscal Toutes les lois sociales du 20[e] siècle sont préparées Aucune Constitution n'est mise en place : la République va rester 5 ans sans véritable lois constitutionnelles on ne peut même pas parler de Constitution de 1875 Il n'y a aucune déclaration de principe , ni préambule Loi 24 février : l'organisation du Sénat Loi 25 février : l'organisation des pouvoirs publics Loi 16 juillet : règle les rapports entre les différents pouvoirs publics Loi 30 novembre : loi organique traitant du mode électif des députés Loi 30 décembre : met en vigueur l'ensemble des lois constitutionnelles Influence du système anglais : fort élan pour le parlementarisme Trouble économique : République : l'individu a acquis un nouveau statut L'homme est un « citoyen » donc un « sujet de droit » : il jouit de + de droits , + de libertés , il participe à la vie politique (désignation du gouvernement) L'état libéral qui consacre toutes ses libertés , va charger le citoyen de devoirs bcp + importants que par le passé 2 domaines importants : plan fiscal + plan militaire Le nationalisme (dps 20 ans) se développe dans certains pays européens et ne connaît pas d'arrêt réel durant toute cette période Il trouve sa force dans les masses populaires Cela inclut 2 autres phénomènes : fort antisémitisme (autant qu'à gauche qu'à droite) / anti maçonniste (francs-maçons) Antisémitisme de gauche, du peuple, très populaire et très actif : Edouard Dumont (écrits antisémites, gouverneur d'Alger, « La France juive ») est à la tête d'un journal « la libre parole » antisémite Antisémitisme de droite : porté par la religion catholique , journal « La Croix » (1883), antisémitisme de droite basique (différences de races) Apparition de nouvelles sciences : craniométrie on mesure les crânes des individus pour les classer selon leur grandeur Francs-maçons : très populaire en France député sur 2 est franc-maçon) Favorise les ententes individuelles , esprit de clan au détriment de l'intérêt national Contexte éco fluctuant : demeure à cause des guerres / l'impéritie des gouvernants successifs Introduction : La République des opportunistes (1879-1898) Un des faits les + marquants/durables durant cette République : l'effacement progressif du pouvoir exécutif au profit du développement d'une toute puissance parlementaire Les lois constitutionnelles de 1875 devaient conduire à la mise en place d'un parlementarisme équilibré but Le pouvoir du président de la République faiblit : son incapacité à dissoudre le Parlement Le pouvoir du président du conseil ministre) : + en + imminent , de + en + de prérogatives au détriment de la Présidence Il devient chef de l'exécutif Le président préside mais ne gouverne pas vraiment Des dispositions vont renforcer cette coutume : Cette omnipotence parlementaire correspond bien à la consolidation de la démocratie Le Sénat + chambre des députés : nomment le chef de l'Etat et contrôlent les actes des ministres + Président du Conseil le pouvoir appartient en réalité aux chambres (élues par le peuple) Un des défauts les + marqués du système politique : instabilité ministérielle Entre 1879 - 1914 : 49 gouvernements successifs (durent pas + de 8 mois) S'accompagne d'une permanence du personnel ministériel Un petit nombre d'homme politique participe à de multiples combinaisons ministérielles : Freycinet participe à 10 gouvernements (ministre des transports/guerre/finances/président du conseil . [...]
[...] Cohésion fragile mais existante des différents partis politiques : défendre la République Section 1 : gouvernement d'union sacrée et omnipotence militaire Paragraphe 1 : le gouvernement d'union sacrée Socialistes : 104 sièges (forte progression) se revendiquent « internationalistes + pacifiques » Jaurès à la tête : adoption au Congrès international de la SFIO (14-16 juillet 1914) d'une motion recommandant la grève générale ouvrière (qui doit dépasser le cadre nationale donc organisée au niveau internationale) Seule manière efficace d'éviter un conflit mondial + imposer au gouvernement un arbitrage L'ennemi : celui qui empêche le gouvernement de rester en paix (donc la République) et refuse l'arbitrage Pacifisme affirmé par Jaurès : les nationalistes le détestent et le menacent de le tuer 31 juillet 1914 : Jaurès se rend à la chambre des députés puis se rend au ministère des affaires étrangères pour essayer d'empêcher le déclenchement des hostilités Il rédige un nouveau j'accuse pour provoquer une nouvelle réaction populaire Il déjeune au « Café du croissant » : assassiné par un étudiant nationaliste Assassinat : union composantes de la gauche (« union sacrée ») 4 août : vote crédit militaire Jules Guesde (ministre d'Etat) sous le gouvernement Viviany Très peu de réfractaires à la mobilisation pour préparer la guerre : millions d'hommes prêts à se battre Pouvoir : échoue entre ceux qui sont censés protéger la République (militaires) Paragraphe 2 : Omnipotence militaire Grands quartiers générales : structure de commandement militaire Général Joseph Joffre à la tête : commandant en chef des armées août 1914-1916) Institution qui dure Structure indépendante : le gouvernement qui est le seul habilité à déterminer les conditions générales dans lesquelles doivent s'orienter Poincaré : il constate qu'il n'a plus aucun contrôle sur ce quartier général Autorité des parlementaire est réduite par l'armée 13 septembre 1914 : victoire militaire de la Marne Succès des troupes de Joffre Met à l'écart 134 généraux et les envoient à Limoges Le gouvernement essaye de se renseigner sur les actions militaires : le général Joffre refuse que des délégations parlementaires viennent sur le front pour constater les avancements Octobre 1915 : démission gouvernement Viviani Bcp d'offensives qui échouent Aristide Briand : forme un cabinet et confirme le principe de l'union sacrée Albert Thomas : homme politique qui se distingue en tant qu'organisateur de la production d'armement et du travail ouvrier Briand cherche à retrancher tout ce qui est d'essence gouvernemental au pouvoir militaire : pour lui le grand quartier général n'est qu'un organe de commandement militaire Ça ne doit plus être un organe de gouvernement Section 2 : les dysfonctionnements institutionnels et l'instabilité ministérielle Paragraphe 1 : les dysfonctionnements institutionnels Bataille de Verdun : morts / blessés Général Nivel : offensive qui fait morts + blessés Les hommes fuient l'horreur 1917 : hommes se mutilent pour ne pas aller au front (4000 passent devant un Conseil de guerre et bcp seront exécutés) On a mal prévu la coexistence entre institutions civiles/militaires en temps de guerre : pb d'efficacité politique Projet Gauthier (1895) : remédier à cette difficulté des institutions civiles en temps de guerre (réforme) Mais ce projet avait disparu Repris en 1908 Projet Bonnefous (1916) : reprend le projet Gauthier N'a pas pu aboutir non plus Contenu : création d'un comité législatif de défense nationale composé de parlementaires Parlementaires : vont bloquer l'action du gouvernement en les interpellant et en exigeant des réponses à certaines questions Conséquences : ralentissement de l'action des parlementaires Les parlementaires vont raviver une institution au sein des Commissaires aux armées (« les délégués au contrôle ») le 27 juin 1916 Choisis auprès des parlementaires et désignés auprès d'une unité militaire : ils vont sur le terrain et sont attachés auprès d'une unité militaire mais ils n'obéissent pas à l'armée (généraux) Ils répondent à une ligne hiérarchique politique distincte de la hiérarchie militaire La chambre va déléguer à ces commissaires les pouvoirs nécessaires pour exercer un contrôle effectif Délégués au contrôle : doivent rendre compte par écrit de tout ce qu'ils ont pu constater pendant leur mission auprès des commissions compétences (qui vont transmettre les comptes-rendus au gouvernement et qui vont saisir la Chambre par des rapports d'ensemble qui devront se dérouler 1 fois/trimestre) Le parlement tente de reprendre la main sur l'armée mais sur le gouvernement également Le parlement ne cesse de remettre en question l'action gouvernementale Procédure de « décrets-lois » par le gouvernement (ordonnances) : permet de légiférer directement au nom de l'Etat des lois Jusqu'à la cessation de la guerre : le gouvernement est autorité à prendre par décret (rendu en CDM) toute mesure qui par dérogation aux lois en vigueur serait commandée par la nécessité de la défense nationale Met à mal le fonctionnement normal de l'action politique : au détriment du Parlement Mise en place des « comités secrets » : loi 16 juillet 1875 (art permet à chaque Chambre de se former en « comite secret » Réunion préparatoire des Chambres dans le secret La demande doit être portée par la majorité simple de la Chambre L'Assemblée réunie à la fin de la réunion : décide à la majorité absolue si la séance secrète sera reprise en séance publique Ces comités déplaisent au gouvernement : celui-ci refuse de transmettre les infos demandées pour traiter les différents sujets (blocage) Blocage : génère la chute du 2[nd] Cabinet Briand (septembre 1916) Briand : accusé de développer des idées pacifistes / opinion pbq + parlement : maintien de l'effort de guerre Paragraphe 2 : Nouvelle instabilité ministérielle Nouveau gouvernement nommé par le P° Félix Faure : Gouvernement Ribaut (magistrat) Centre-gauche Le gouvernement connait des oppositions : radicaux + socialistes Contexte social dégradé / tendu : le gouvernement doit faire face à une grève massive des ouvriers Carmaux Au bout de 10 mois seulement : chute du gouvernement Rpb discréditée (une nouvelle fois) par les successions gvntmentales Gouvernement Painlevé : remplace le gvnt Ribaut Dure 2 mois (septembre 1917 - novembre 1917) : chute à cause d'un scandale financier Scandale : sénateur Humbert + des députes ont touché des sommes considérables qui émanent de l'All (corruption) 9 millions d'Euro par l'intermédiaire de l'Ambassade d'All aux EU Humbert emprisonné / régime affaibli + discrédité Clémenceau (« le tigre » ) : indique sa volonté de victoire qui passe par le combat (contrairement à Briand le pacifiste) 20 novembre 1917, discours Sénat : prône la guerre « ma politique intérieure et ma politique extérieure c'est tout 1 et je continuerai jusqu'au dernier quart d'heure , car c'est nous qui irons le dernier quart d'heure » Veut préserver la forme parlementaire des institutions Clémenceau va devoir lutter contre le droit d'interpellation (droit parlementaire) : mécanisme qui permet de bloquer les institutions et notamment bloquer l'action politique Droit ancien : 1[ère] trace dans la Chartre de 1830 Permet à tout parlementaire d'interroger le gouvernement pendant la séance sur les actions mises en œuvre par le gouvernement Or on ne trouve pas la trace de ce droit dans les lois consti 1875 : on déduit ce droit dans la loi du 25 février 1875 oppose que le gouvernement soit responsable devant le Parlement et que les ministres soient solidairement responsables de la politique générale du gvnt Règlement chambre députés 18 juillet 1876 : définition de ce droit d'interpellation En cas de vote de défiance : le gouvernement doit démissionner car il se trouve privé de majorité Texte de loi proposé par le gouvernement : pas voté car on discute de ce projet au Parlement Mais le gouvernement possède une arme interne : question de confiance Disposition qui met en jeu la responsabilité du gouvernement : invention juridique anglaise (Common Law) reprise par la France Utilisée la 1[ère] fois en 1877 : Mac Mahon Le vote que le gouvernement obtiendra lui sera favorable Maj non acquise : chute gouvernement Art 49 al 3 C° : mécanisme essentiel dans la vie démocratique Résultat positif : le gouvernement va faire passer le texte législatif SANS vote Clémenceau va utiliser la question de confiance : il s'appuie sur sa popularité (les parlementaires votent pour lui quelque soit les opinions politiques) Vote question de confiance : les opposants ne sont pas nombreux partisans Clémenceau majoritaires Clem pourra mettre en œuvre ses textes législatifs rapidement sans attendre Chapitre 2 : La République de l'entre-deux-guerres Printemps 1918 : les Alliés placent leurs troupes sous le commandement unifié du maréchal Foch Offensive décisive été 1918 : supériorité numérique (grâce aux EU : juin-novembre à 2m combattants Américains) + matérielle Président Wilson : négociations pour une armistice (plan en 14 points : « Plan Wilson ») Armistice : 11 novembre 1918 Exige de l'All la remise d'un important matériel de guerre + transport + libération zones territoires français qu'elle occupe (Alsace/Lorraine) Rive gauche du Rhin : doit être démilitarisé Section 1 : le prix de la paix Paragraphe 1 : la crise morale et politique Victoire = durable : se transforme en colère/lassitude/désespoir « Clémenceau a gagné la guerre et perdu la paix » : désillusion des Français 1,4 millions de morts soldat sur 4 décédé) + 1 millions d'invalides (« gueules cassées ») + destructions matérielles immenses inestimables (dizaine de milliards de francs) Secteur le + touché : zone du front rasé , aride , déserté . 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