Histoire de l'Europe

Résumé du document

Histoire de l'Europe - Droit L1 - 7° pages



Edgar Morin : « L?Europe n?est devenu une notion géographique que parce qu?elle était une notion historique ». L?histoire doit précéder toute tentative de pensée sur l?Europe. Cette aspiration de l?Europe s?est traduite sur un plan politique et juridique. Jacques Le Boef dit « L?Europe n?est pas vieille elle est ancienne ». C?est une vision très positive du phénomène européen. L?hymne européen et une devise européenne : « unis dans la diversité » apparaissent dans les traités.





Introduction : L?Europe / un mot, un mythe, une idée.

TITRE 1 : L?unité par delà la diversité.

Titre II : l?unité contre la diversité.

Extraits

[...] On trouve dans ce traité tout dʼabord une cour de justice Européenne. Le traité insiste que la paix ne peu être cultivé sans la justice et la justice sans la paix. 2ème institution : un parlement Européen, qui va être la pièce maîtresse de cette construction constitutionnel, assemblée dans laquelle siègeront des personnes désignées en nombre égal, par chaque partie au traité. Autre institution : une force armée commune, qui va jusquʼà prévoir une monnaie unique pour ces soldats. Un budget fédéral est prévu, qui est alimenté par la dîme ecclésiastique. [...]

[...] La genèse des codes. Pour Napoléon, la codification obéit à un dessein politique, une forte volonté dʼapparaître à la postérité. La codification, un dessein politique. Depuis la redécouverte du droit romain, la réalisation de lʼunité de la législation en France, le fait de mettre fin aux particularismes, lʼinvention dʼun droit commun français sera un rêve communément partagé. On rêve à une forme de gallicanisme juridique, échapper à la domination naissante du droit romain et comparable à la compilation de Justinien. [...]

[...] Lʼensemble du projet sera rejeté. A cette période, lʼidéal démocratique est passé au second plan, il sʼefface devant un nouveau mot dʼordre, la stabilisation, on sʼachemine vers le directoire. Cambacérès va présenter un troisième projet à lʼassemblée au cours de lʼété 1796, cette fois le texte est plus long de 1000 articles] mais surtout, il est beaucoup moins audacieux que les textes précédents comme ci on a lʼimpression que tout lʼaspect révolutionnaire sʼest diminué dans ces articles en expansions : régression sur les idéaux révolutionnaires et tout ce qui concerne le droit de la famille, il sʼagit pour Cambacérès de séduire une majorité conservatrice à lʼassemblée. [...]

[...] Le code civil français sʼétend ratione imperii, N. I impose son code civil aux pays conquis dans cette grande entreprise dʼunification et de centralisation, chaque pays conquis deviendra un département dirigé par un préfet et les habitants seront soumis au code napoléon. Cette extension continu fait que certains considère que le code civil est devenu un droit commun de lʼEurope. Après 1815, il demeurera malgré la chute de lʼempire, en place imperio rationis par la force de la raison. Le code civil est considéré comme la raison écrite, jusquʼà la fin de sa vie, N. [...]

[...] Les coutumes barbares ne concernent que les aspects privés des personnes et aisni du droit privé, en revanche, le droit public romain doit posséder ces arguments. Le 62/68 Histoire de lʼEurope droit romain est découvert au moment où on en a besoin. Cette redécouverte on doit la comprendre moins au sens matérielle quʼau sens intellectuel, cette redécouverte consiste à reprendre des écrits que lʼon connaissait mais délaissé. b. Un programme universitaire commun, les études de droit en Europe. La redécouverte de ce droit de Justinien provoquera un véritable engouement. [...]