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Le droit coutumier au Moyen Age et au 16ème siècle

Le droit coutumier au Moyen Age et au 16ème siècle
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Résumé

I. Classification territoriale des coutumes : la diversité et le morcellement
A. Les coutumes du nord
B. Les coutumes du sud

II. Rédaction et application des coutumes
A. La rédaction des coutumes : d'officieuse à officielle
B. La coutume et le roi

Il faut bien comprendre qu’à partir du 10, 11 et 12ème siècle apparaissent les coutumes : c’est la fin du système de la personnalité des lois, et le droit français est avant tout un droit coutumiers TRES divers, notamment en raison de l’opposition nord/sud, avec au nord des coutumes proches du droit barbare, et au sud, des coutumes proches du droit romain. On a donc distingué plusieurs familles de coutumes qui reposent sur l’influence de la féodalité : car on a un réel morcellement de l’autorité publique. On a donc à la fois des coutumes ayant un champs d’application territorial faible, et des coutumes ayant un champ d’application territorial élevé comme la Normandie.

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