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la peine de mort, approche historique

la peine de mort, approche historique
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Résumé

I La peine de mort : clef de voute des systèmes répressifs jusqu'au XVIIIe siècle:
A/ Débats sur la peine de mort à l'époque médiévale et à l'époque moderne:
B/ Des espoirs des Lumières à la guillotine:
II L'abolitionnisme grandissant à partir du XIXe siècle:
A/ La peine de mort au XIXe et XXe siècle:
B/ La peine suprême de nos jours:




« On peut avoir une certaine indifférence sur la peine de mort, ne point se prononcer, dire oui et non, tant qu'on n'a pas vu de ses yeux une guillotine. » Ces mots écrits par Victor Hugo dans son ouvrage « Les Misérables » soulignent à quel point chacun à son opinion faite sur la peine de mort; et une opinion souvent un peu courte. Pourtant, la question de savoir si une société a, ou non, le droit de tuer un assassin, ou tout autre individu dangereux, n'a rien de simple. Il est une règle commune à toutes les civilisations anciennes que le meurtrier mérite la mort. Au départ, peine purement privée, la mort s'apparente à un « droit » de vengeance, une riposte quasi instinctive. On constate ceci dès la Bible et l'Ancien Testament. En effet, entre groupes familiaux c'est la vengeance qui est la règle, et celle-ci est parfois illimitée : « Sept fois sera vengé Caïn, et Lamech, soixante dix sept fois! »1 Mais un meurtre ainsi perpétré appelle nécessairement un autre meurtre, en un cercle sans fin de vengeances enchainées. C'est pourquoi, la plupart des sociétés primitives, dans un soucis d'auto-conservation, en sont venues à limiter ce « droit » de vengeance par un principe de similitude: c'est la loi du talion : oeil pour oeil, dent pour dent, vie pour vie. Appliqué à l'homicide volontaire, le talion appelle forcément la peine de mort. Celle-ci est ainsi prévue à plusieurs reprises dans l'Ancien Testament : « Quiconque frappe quelqu'un et cause sa mort devra être mis à mort »2, « Si un homme frappe [mortellement] un être humain, il devra mourir »3. Cette loi implique que, une fois le premier meurtre vengé, le vengeur lui-même, ayant accompli un acte licite, ne peut pas être inquiété. Dans les sociétés évoluées ensuite, l'une des premières manifestation de cette évolution est justement l'apparition d'un pouvoir commun (le futur État) qui interdit aux particuliers de se venger eux-mêmes. C'est la collectivité, selon des modalités diverses, qui va infliger des châtiments aux particuliers qui ont violé les règles de la vie commune. La « chose publique » s'arroge donc le monopole de l'application des peines dont la plus grave de toute, la peine de mort. Cette idée apparaît dès le Nouveau Testament. Ainsi, tout en affirmant la supériorité du pardon, l'Évangile n'exclut ni la peine en général, ni la peine de mort en particulier. En somme, il y a un principe : le pardon des offenses et la renonciation à la vengeance; et une exception : la possibilité d'une sanction punitive en cas de « scandale » public, ce qui laisse la décision à l'autorité publique, celle qui gère « le royaume de ce monde ». Tout meurtrier mérite-t-il nécessairement la mort? Cette question n'est pas nouvelle et se pose depuis l'Antiquité, à Rome ou en Grèce notamment. Ainsi, pour Platon, « nul n'est méchant volontairement »4, c'est à dire que l'acte mauvais ne peut jamais résulter d'une volonté libre, mais seulement d'une sorte de maladie de l'âme. C'est pourquoi, il faut d'abord s'efforcer de guérir le délinquant en « rééduquant » sa volonté, chaque fois que c'est possible. C'est seulement en dernier recours qu'il faudra envisager une mesure d'élimination radicale. « Pour les incurables, la mort ». Contre Platon, Aristote affirme l'existence du libre arbitre, et donc la plénitude de la responsabilité individuelle : tout homme normal doit donc répondre de ses actes. Il revient précisément au juge pénal de distribuer des peines en faisant en sorte qu'après l'infraction et la peine qui la répare, « les choses redeviennent ce qu'elles étaient auparavant ». La peine est ainsi définie comme essentiellement rétributive. Mais sur la nature de la peine, Aristote reste assez vague. La rétribution englobe à la fois une indemnité réparatrice et un châtiment éventuellement corporel; mais c'est au juge, en dernier ressort, qu'il appartient de « mesurer » la peine en fonction des circonstances. Au cours des siècles, l'argumentation des partisans ou des adversaires de la peine de mort présente de nombreuses constantes : le respect de la vie, la défense de la société, l'irréversibilité du châtiment, la valeur du pardon,... Pourtant, d'une époque à l'autre, on constate que la législation ou la pratique judiciaire sont plus ou moins sensibles à telle ou telle considération et appliquent la peine capitale avec plus ou moins de facilité. Il faut donc remonter le temps pour analyser l'histoire de la peine suprême afin de comprendre ses différentes mutations jusqu'à l'époque actuelle. Pour cela il est possible d'effectuer une fracture temporelle et de voir d'abord la peine de mort comme peine principale à partir du Moyen-Age (I), puis l'évolution vers l'abolitionnisme dès le XIXe siècle (II).

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