Thibault

Ajouter comme ami
Deviens rédacteur
  • Publié.s

  • Contacts

  • École.s

  • Évaluation

  • J'ai souhaité effectuer mon projet professionnel individuel au sein du Tribunal de Commerce de Paris. Mon choix fût d'une part dicté par la volonté de perfectionner mes connaissances sur le contentieux général et notamment en procédure civile, discipline indispensable pour un avocat exerçant au contentieux. D'autre part, ma spécialisation en...

    Thibault

    lundi 05 octobre 2015

    Rapport de stage de 16 pages - Droit des affaires

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Le droit international des droits de l'homme (DIDH) opère un lien direct entre l'individu et la norme, pourtant, l'État n'est pas exclu de cette relation. Le principe de subsidiarité demeure au ceur de l'effectivité de la norme internationale : il appartient en premier lieu à l'État de la mettre en euvre, en cas de défaillance de celui-ci,...

    Thibault

    jeudi 14 novembre 2013

    Dissertation de 6 pages - Libertés publiques

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • C'est l'impôt perçu à l'occasion de la réalisation de revenues distribuées par des sociétés françaises passible de l'IS. C'est l'impôt dû par l'associé ou éventuellement un tiers non associé, sur les revenus distribués par une société française à l'IS. Il ne faut pas penser qu'il y a un impôt spécifique distinct de l'IR qui viendrait frapper...

    Thibault

    mardi 05 novembre 2013

    Cours de 16 pages - Droit fiscal

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
  • Taxe sur la valeur ajoutée : c'est un impôt qui a pour objet de frapper à chaque stade de la production et de la distribution, la valeur ajoutée acquise, créée sur un produit au cours de cette étape de production et de distribution. Exemple : Prenons un cycle de production et de distribution classique : produit manufacturé diffusé dans les...

    Thibault

    mardi 05 novembre 2013

    Cours de 28 pages - Droit fiscal

    Commentaire.s (0) Partage.s (0)
Voir plus

Pimido.com utilise des cookies sur son site. En poursuivant ta navigation sur Pimido.com ou en cliquant sur OK, tu en acceptes l'utilisation. Privacy Policy

ok