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Notion : Responsabilité

Nos documents

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02 Oct. 2024

Innovations scientifiques et responsabilité - Diversité et inclusion

TD - Exercice - 4 pages - Linguistique & langues

Ces 2 devoirs corrigés d'espagnol abordent deux problématiques d'actualité : - Le premier devoir a pour sujet l'innovation scientifique et la responsabilité - Le second devoir est une présentation orale sur le thème de la diversité et de l'inclusion

20 Mars 2024

Comment le principe de la responsabilité est soudainement passé du Roi vers le peuple ?

Dissertation - 1 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

En 1789, le Roi semble céder aux membres autoproclamés de l'Assemblée nationale. Le 9 juillet, l'Assemblée nationale se déclare assemblée constituante : le Roi laisse faire. Le 15 juillet 1789, le Roi cède une fois de plus, cette fois-ci à la pression populaire suite à la prise de la...

03 Nov. 2024

Rôle du talent dans la responsabilité sociale de l'entreprise

Présentation - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

L'un des plus grands défis auxquels sont confrontés les entrepreneurs est d'identifier une idée commerciale et de la transformer en une entreprise durable. Les entrepreneurs ont tendance à ajouter la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) à l'activité principale comme...

09 août 2024

L'idée d'inconscient remet-elle en cause la responsabilité ?

Dissertation - 6 pages - Philosophie

Locke introduit le concept de conscience tel qu'on l'entend aujourd'hui et le concept d'individu (= ce qui n'est pas divisible, identique à soi). Locke a une réelle influence pour notre modernité, il est également député. Toute sa philosophie a un impact immédiat. Locke pense...

05 déc. 2023

Comment Volkswagen a-t-elle déjoué les responsabilités sociétales des entreprises ?

Présentation - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

Le scandale impliquant le groupe allemand Volkswagen met en évidence une absence de prise en compte des enjeux liés à l'ESG (Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance) ainsi que de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE).

03 juil. 2023

Cas pratique : La responsabilité du fait des choses

Cas pratique - 9 pages - Droit autres branches

Monsieur OLYMPIADES, propriétaire d'un appareil pour fabriquer des barbes à papa, a prêté cet appareil à Monsieur IVRY. Or, cet appareil a tendance à surchauffer, défaut dont Monsieur OLYMPIADES avait connaissance et dont in n'a pas parlé à Monsieur IVRY. L'appareil a pris feu, et cet...

03 juil. 2023

Le sens de la responsabilité pénale de la personne morale

TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit pénal général ayant pour objet d'étude "le sens de la responsabilité pénale de la personne morale ". Ce document particulièrement clair et structuré fait six pages. Plan : Introduction. Les enjeux de la responsabilité pénale des personnes...

03 juil. 2023
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Responsabilité du commettant du fait du préposé - publié le 18/03/2022

Fiche - 9 pages - Droit autres branches

Fiche de révision sur la responsabilité du commettant du fait du préposé + responsabilité du fait personnel + rappels (dommage, liens de causalité, causes d'exonération, réparation du préjudice) Fiche réalisée sous forme de majeures donc utilisable directement pour les cas...

10 déc. 2023

Quelles sont les responsabilités des entreprises dans les droits humains ?

Dissertation - 5 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE

D'après le livre vert de la Commission européenne de 2001, la responsabilité sociale des entreprises « est un concept selon lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales et environnementales dans leurs activités opérationnelles et dans leur interaction avec leurs parties...

03 juil. 2023
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Responsabilité des parents

Fiche - 9 pages - Droit autres branches

Fiche de révision sur la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur + responsabilité du fait personnel + rappels (dommage, liens de causalité, causes d'exonération, réparation du préjudice) Fiche réalisée sous forme de majeures donc utilisable directement pour les...

23 Nov. 2023

Les défis éthiques de la finance durable : concilier rendement financier et responsabilité sociale

Dissertation - 7 pages - Finance

La finance durable, axée sur la convergence entre rendement financier et responsabilité sociale, est devenue un thème central dans le paysage financier contemporain. Alors que les investisseurs cherchent à maximiser leurs profits, l'impératif éthique de répondre aux défis sociaux et...

03 juil. 2023

Comparaison entre les assurances garantissant les responsabilités civiles professionnelles et celles qui couvrent la responsabilité civile des mandataires sociaux

Dissertation - 4 pages - Marketing des services

Dans cette dissertation complète et entièrement rédigée, nous allons comparer les contrats d'assurance en responsabilité civile professionnelle et ceux qui garantissent la responsabilité civile des mandataires sociaux en commençant par examiner les risques garantis par ces deux...

03 juil. 2023

Les assurances de responsabilité civile : activité de l'assuré dans le cadre de l'assurance du professionnel

Dissertation - 8 pages - Droit autres branches

Ce document est une dissertation complète et entièrement rédigée qui porte sur les assurances de responsabilité civile : activité de l'assuré dans le cadre de l'assurance du professionnel. La question se pose de déterminer quelles sont les activités de l'assuré pouvant entrer...

03 juil. 2023

[CRFPA] Droit Pénal Général - La responsabilité pénale

Fiche - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'une fiche de révision relative à la responsabilité pénal. Cette fiche contient : - la responsabilité pénale du dirigeant - la responsabilité des personnes morales La fiche est rédigée de sorte qu'elle serve de structure à la réalisation...

03 juil. 2023
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La responsabilité civile du médecin

Étude de cas - 16 pages - Droit autres branches

Cas pratique de droit : la responsabilité civile du médecin.

03 juil. 2023

Droit des sociétés : La responsabilité du dirigeant

TD - Exercice - 9 pages - Marketing des services

Il s'agit d'un TD en droit des sociétés ayant pour objet d'étude la responsabilité du dirigeant. Ce TD contient entre autres 9 fiches d'arrêts très précises ainsi qu'une analyse particulièrement claire du thème abordé. En l'occurrence c'est un TD de 3e année de Licence en droit et...

03 juil. 2023

Droit commun des sociétés : La responsabilité du dirigeant

TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un TD de droit des sociétés ayant pour objet d'étude « la responsabilité du dirigeant ». Le document contient une analyse de la responsabilité civile et pénale du dirigeant et qui comporte en parallèle une analyse jurisprudentielle à travers la présence de 9...

03 juil. 2023
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La faute dans la responsabilité administrative

Dissertation - 5 pages - Droit autres branches

En droit administratif, matière obligatoire en deuxième année de droit, le sujet de la dissertation est : La place de la faute dans la responsabilité administrative. Vous trouverez un sujet rédigé avec le plan qui convient et qui répond au sujet.

03 juil. 2023
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Responsabilité des produits défectueux

Fiche - 7 pages - Droit autres branches

Fiche de révision sur la responsabilité des produits défectueux avec rappel des grands principes (dommage ; liens de causalité ; causes d'exonération ; réparation du préjudice). Fiche réalisée sous forme de majeures directement applicables en cas pratique. Niveau : licence, master,...

03 juil. 2023
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Responsabilité du fait d'autrui

Fiche - 7 pages - Droit autres branches

Fiche de révision sur les responsabilités du fait d'autrui de l'article 1242 al 1 du Code civil (responsabilité des personnes contrôlant la vie ; responsabilité des associations) avec un rappel des grands principes (dommage ; liens de causalité ; causes...

03 juil. 2023
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Responsabilité du Fait des Choses - publié le 13/02/2022

Cas pratique - 7 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'un cas pratique rédigé et corrigé sur le thème de la Responsabilité du fait des choses.

03 juil. 2023

La relativité de la distinction des responsabilités contractuelles et délictuelles

Dissertation - 5 pages - Droit autres branches

Malgré l'affirmation de l'existence de ces deux ordres au sein de la responsabilité civile en quoi est-il possible d'affirmer que la distinction est relative ?

03 juil. 2023
doc

commentaire de l'article 1234 du projet de réforme de responsabilité civile

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit autres branches

commentaire de l'article 1234 du code civil traitant du projet de réforme de responsabilité civile

13 Oct. 2023

La société a-t-elle une responsabilité envers les générations futures ? - publié le 12/10/2023

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Aujourd'hui, le devoir de la société envers les générations futures revient de plus en plus au centre des débats alors que le philosophe Hans Jonas en parle depuis 1979, notamment dans son livre « Le Principe de responsabilité ». Le 20ème siècle, le siècle de la fureur, a connu deux...

03 juil. 2023

La responsabilité politique du Gouvernement

Dissertation - 8 pages - Droit autres branches

Il s'agit d'une dissertation réalisée lors du galop d'essai. Il s'agit d'un sujet sur la responsabilité politique du gouvernement en droit constitutionnel.

03 juil. 2023

La responsabilité du banquier dispensateur de crédit

Dissertation - 5 pages - Droit autres branches

(...) L'idée que la banque qui finance imprudemment une entreprise commet une faute et engage sa responsabilité civile pouvait a priori paraitre étonnant. Une banque, réalisant des opérations de banque selon l'article L311-1 du CMF, s'adonnant au commerce de l'argent. C'est avant tout un...

03 juil. 2023

Responsabilité pénale d'un directeur d'EHPAD

Étude de cas - 10 pages - Droit autres branches

Dossier de droit sur la responsabilité pénale d'une directeur d'EHPAD. Sur quoi repose cette responsabilité ? Que peut-elle entraîner ? Quels sont les risques encourus ?

03 juil. 2023

L'affaire Médiator : focus sur la responsabilité de l'Etat

Présentation - 8 pages - Droit autres branches

Ce document a été rédigé dans le cadre d'un module en droit du médicament. Il s'interroge sur la responsabilité de l'Etat sur le scandale qui est survenu quant à ce médicalement. Voici son plan : I. La responsabilité de l'État retenue pour faute simple A. - Une...

01 Janv. 2023
odt

Le principe de responsabilité et la révolution politique - Oral HGGSP

Présentation - 3 pages - Sciences politiques

Au vu des évènements annuels, que ce soit la canicule de la péninsule indienne, les inondations en Afrique du Sud ou les sempiternelles, les exploitations de la forêt amazonienne, des mines congolaises et autres biotopes aux quatre coins du monde, il me semble quelque peu fortuit de justifier le...

03 juil. 2023

Fiches de révision droit prépa ECT - La responsabilité civile délictuelle (et quasi délictuelle)

Fiche - 16 pages - Droit autres branches

La responsabilité délictuelle et contractuelle est l'un des bases qu'un futur juriste doit maitriser. Qu'est ce qu'un dommage et quelles sont les conditions nécessaires pour intenter une action en justice en responsabilité délictuelle?