Jennifer

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  • Pour comprendre notre sujet d'exposé, il faut commencer par chercher la définition même du terme hegemon dans un dictionnaire de grec ancien. On y trouve que « hegemon » signifiait, en grec ancien, « commandant en chef ». On a aussi remarqué que plusieurs dénominatifs ont été créés à partir de la racine de ce mot et dont le sens est « avoir...

    Jennifer

    jeudi 19 mai 2011

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  • Le 13 décembre 2005, la première chambre civile de la Cour de cassation rend un arrêt de rejet concernant la demande d'une femme de faire annuler son mariage en raison d'une liaison adultère qu'entretenait son mari avant leur union. Le 11 décembre 1995, un couple se marie. Le soir même de son mariage, l'épouse découvre que son mari entretenait...

    Jennifer

    jeudi 19 mai 2011

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  • La rétroactivité de la jurisprudence crée potentiellement des conflits au sujet de l'application de la jurisprudence dans le temps. L'arrêt rendu le 21 décembre 2006 par l'assemblée plénière de la Cour de cassation en est l'illustration. Le 21 décembre 2006, l'assemblée plénière de la Cour de cassation rend un arrêt de rejet concernant la...

    Jennifer

    jeudi 19 mai 2011

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  • Le 5 novembre 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation rend un arrêt de rejet concernant la demande d'une femme de faire réviser partiellement le jugement ayant prononcé son divorce. Un couple marié souhaite se séparer. Il demande alors le divorce par consentement mutuel. Au moment de leur séparation, les époux ont élaboré une...

    Jennifer

    jeudi 19 mai 2011

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