Le cas pratique 2
Cas pratique - 4 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
Le cas pratique 1
Cas pratique - 2 pages - Histoire du droit
Méthodologie du cas pratique
La nullité de l'expertise judiciaire
Fiche - 6 pages - Histoire du droit
La nullité de l'expertise judiciaire
Droit des assurances - publié le 16/06/2008
Fiche - 11 pages - Histoire du droit
Droit des assurances Assurance vie et créancier
Droit de la propriété incorporelle - publié le 16/06/2008
Fiche - 52 pages - Histoire du droit
Droit de la propriété incorporelle
Méthodologie diverse
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Méthodologie de cas pratique, dissertation, commentaire
Analyser une décision de justice
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Analyser une décision de justice
Histoire des pensées juridiques
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Cours d'histoire du droit relative a l'étude des pensées juridiques
Histoire de la justice criminelle - publié le 13/06/2008
Fiche - 48 pages - Histoire du droit
Histoire du droit pénal de la Mésopotamie jusqu'à Napoléon en passant par les Grecs, les germains, le Moyen-Age, et j'en passe.
Histoire du code civil - publié le 13/06/2008
Dissertation - 5 pages - Histoire du droit
Histoire du code civil
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Fiche chronologique événements en histoire du droit
Officiers et commissaires
Cours - 30 pages - Histoire du droit
Parallèle entre la nomination, les pouvoirs et les prérogatives des officiers et des commissaires du droit canonique jusqu'en 1789.
Le conseil du roi - évolution, développement, réformes
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
Introduction et plan (2 parties 2 sous-parties)
La nature des lois fondamentales
Cours - 4 pages - Histoire du droit
La nature des lois fondamentales
Champion de Cicé
Cours - 4 pages - Histoire du droit
SUJET : Commentaire de texte : Champion de Cicé, Discours à l'Assemblée Nationale constituante, 27 juillet 1789.
Adresse des Républicains
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
SUJET : Adresse des Républicains amis de l'ordre, de la justice et de l'humanité de Léré (Cher), 30 fructidor an V (16 septembre 1797)
La personnalité juridique de la femme du XIII° au XVIII° siècle
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
« Vir caput mulieris » avait déclaré Saint-Paul, entendant par là que « l'homme est à la tête de la femme ». Cette formule lapidaire qui signifiait la domination du mari dans toutes les affaires reléguait la femme au second plan, ce qui se traduisit par l'affirmation du pouvoir du mari. La...
La notion de désobéissance civile
Fiche - 3 pages - Histoire du droit
La notion de désobéissance civile ou civique est plus récente que le phénomène lui-même qui est le fruit d'un sentiment d'injustice, ou en tout cas d'inadéquation entre ce que Hannah Arendt appellerait «la conscience apolitique de l'homme vertueux » et le « bon citoyen », respectueux des lois de...
Fiche des principales dates d'Histoire du Droit du premeir semestre de Licence 1 Droit
Chronologie - 4 pages - Histoire du droit
L'héritage romain ? 58-51 av JC : conquête de la Gaule ? 753 av JC : fondation de Rome ? 509 av JC : instauration de la république, Tarquin le superbe est chassé par le peuple. ? 27 av JC : instauration de l'Empire La République ? 451 av JC : élaboration de la loi des douze tables ? 150 av à...
L'héritage romain en droit
Cours - 4 pages - Histoire du droit
Entre 58 et 51 av J.C, Jules César parvient à conquérir toute la Gaule, qui entre sous la domination de Rome. Cette cité, fondée selon la légende en 753 av J.C, n'a cessé depuis d'accroitre sa puissance. Elle est devenue le centre d'un grand Etat. Cet Etat connut deux grandes périodes : - la...
Le droit naturel
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
« La loi naturelle est écrite dans le cœur de l'Homme ». Cicéron exprimait l'idée d'un droit immuable à l'homme que nous nous attacherons à nommer sous la forme de droit naturel. Le droit naturel se définit comme des normes qui prennent en considération la nature de l'homme et sa finalité...
Justinien, Le Corpus juris civilis
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Justinien (482 - R : 527 - 565) est né en Illyrie (482), près de l'actuelle Skopje, dans une famille latinisée mais modeste. Son oncle, militaire, part défendre l'empereur à Constantinople, ce qui lui vaut une carrière militaire si réussie qu'il monte sur le trône en 518, sous le nom de Justin...
Commentaire de l'Edit enregistré au parlement de Paris 8 juillet 1717
Commentaire de texte - 9 pages - Histoire du droit
Ce document contient une étude préliminaire et un commentaire thématique approfondi de l'Edit précité, le contenu intéresse aussi bien l'introduction historique au droit que la science politique dans sa partie relative au pouvoir démocratique dans la mesure où une meilleure appréhension...
"L'avenir de l'Etat" (Braibant)
Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit
Cette oeuvre est un texte descriptif dans lequel l'auteur, G. Braibant, se pose la question de l'avenir de l'Etat. Ce texte, publié en 1997, s'inscrit dans une période de remise en cause de l'Etat et de son administration. A travers de nombreux paragraphes, l'auteur nous...
Cours d'histoire du droit et des institutions : conclusion générale
Fiche - 1 pages - Histoire du droit
En définitive, à la veille de la 1e Guerre mondiale, la France présente plusieurs caractéristiques qui montrent bien le changement qui s'est produit depuis le 19e siècle. D'abord, on a l'impression que commence le grand déclin : un certain nombre de signes indiquent que commence son...
Sieyès : discours à l'Assemblée nationale constituante du 07 septembre 1789
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Commentaire de droit constitutionnel ayant pour objet le Discours à l'Assemblée nationale constituante du 07 septembre 1789 de l'abbé défroqué Sieyès et plus particulièrement la citation suivante :
La rédaction officielle des coutumes en Europe
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Cours de droit sur la rédaction officielle des coutumes en Europe aux XVème et XVIème siècles et ses conséquences. La coutume est certaine, stable et acquière les caractères essentiels de la loi.
L'école du droit naturel moderne : le jusnaturalisme
Fiche - 5 pages - Histoire du droit
Cours sur l'école du droit naturel moderne (jusnaturalisme), ses fondements, les étapes de son développement et ses apports. L'école du droit naturel moderne se développe à partir du XVIIème siècle. Sa particularité est l'affirmation que le droit naturel découle de la nature humaine...
Les plébiscites de 1851 et 1852 sont-ils l'expression de la démocratie ?
Fiche - 2 pages - Histoire du droit
Fiche de révision ayant trait à l'histoire constitutionnelle et politique de la France depuis 1789, celle-ci est relative à une question précise, à savoir : « Les plébiscites de 1851 et 1852 sont-ils l'expression de la démocratie ? ». « L'Assemblée nationale ayant refusé de réviser...
