Histoire & philosophie du droit

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12 Sept. 2011

L'histoire médiéval du droit

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Moyen- âge du 5ème jusqu'à fin 15ème siècle avant J-C. Dès 5e et 6e siècle nous sommes à la racine de ce qu'on appelle l'Europe (au sens Europe des Etats : éco, politique). Au moyen âge, l'Europe était appelé l'Occident. L'Empire romain d'Occident s'est effondré...

12 Sept. 2011

Les institutions politiques et sociales

Cours - 6 pages - Histoire du droit

La gens forme la cellule d'origine du peuple romain et l'élément essentiel des peuplades antérieurement à l'invasion étrusque. Elle a un système politique autonome, qui a précédé la Civitas. Cette dernière est très différente des Etats modernes. La gens présent un caractère familial....

12 Sept. 2011

L'histoire des institutions publiques de l'Antiquité - expérience institutionnelle et démocratique

Cours - 40 pages - Histoire du droit

L'Antiquité est la première des époques de l'Histoire. Pour une civilisation, l'Antiquité commence avec le développement ou l'adoption de l'écriture. Le passage à l'Antiquité s'est donc produit à différentes périodes pour les différents peuples. L'Antiquité suit la...

09 Sept. 2011

Résistance parlementaire à l'Absolutisme : théorie et pratique

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

"Les oppositions parlementaires à l'absolutisme au XVIIIème siècle étaient l'un des facteurs qui mena à l'affaiblissement du pouvoir royal à travers le temps et quelque part avait déjà un air de la révolution française de 1789. Le concept de l'absolutisme pose plusieurs...

05 Sept. 2011

L'organisation judiciaire française - publié le 05/09/2011

Étude de cas - 13 pages - Histoire du droit

Rendre la justice est une des fonctions essentielles de l'État. Dans ce but, ce dernier met en place des institutions chargées d'assurer la fonction judiciaire. La fonction de juger est inhérente à toute société humaine. La vie en société entraîne nécessairement des contestations, des...

22 août 2011

Le juge d'instruction est-il indispensable à la moralisation de la politique et des affaires ?

Étude de cas - 5 pages - Histoire du droit

Le magistrat qu'est le juge d'instruction constitue aujourd'hui indiscutablement une figure qui dérange. Celui que Balzac surnommait jadis « l'homme le plus puissant de France » a vu le prestige de sa profession s'éroder ces dernières années, surtout après certaines affaires telles...

17 août 2011

L'hindouisme comme fondement du droit moderne de l'Etat indien: une opposition au système occidental ?

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

« Ni droit, ni religion, ni morale, le dharma prend en charge la totalité des devoirs qui pèsent sur les individus selon son statut et l'étape de sa vie ». Dans l'Etat indien, la préhension du droit sans la religion et celle de la religion sans les normes de vie sociale est...

12 août 2011

L'économie numérique: le web marketing et les médias

Étude de cas - 3 pages - Histoire du droit

« Le métier de la publicité est désormais si proche de la perfection qu'il va être difficile d'y apporter des améliorations » Samuel Johnson 1759 La mission qui m'a été confiée s'étale sur 5 mois. L'objectif est l'orientation marketing du projet et la monétisation des différents...

12 août 2011

L'héritier romain

Étude de cas - 2 pages - Histoire du droit

Comme dit Gaius, « une hérédité n'est rien d'autre que la succession dans tous les droits qu'avait le défunt ». Le droit romain connaissait d''autres modes que les successions à cause de mort, mais aussi d'autres modes de transmissions à titre plus ou moins universels,...

08 août 2011

Le discours de Portalis

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le code civil, alors en préparation au moment du discours de Portalis, est le code qui a perduré et qui perdure encore de nos jours. Dans ce discours préliminaire, Portalis, alors membre de la commission chargée de rédiger un code civil, évoque l'intérêt de rassembler les lois dans un...

05 août 2011

Les projets de code civil de Cambcérès

TD - 3 pages - Histoire du droit

Cambacérès, éminent magistrat sous l'Ancien Régime, se fond dans l'ombre lors de la Révolution française de 1789. Effectivement, les révolutionnaires critiquent et agissent violemment envers les juristes désignés comme des "rapaces" vivants des conflits. Le révolutionnaire prône le...

04 août 2011

Discours préliminaire sur le projet de Code civil de Jean-Etienne-Marie Portalis.

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

“Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil ». Il s'agit d'une citation de Napoléon Bonaparte, extraite du Mémorial de Sainte...

04 août 2011

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen - libertés individuelles et égalité, droits protégés

Étude de cas - 3 pages - Histoire du droit

Cette Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est sans doute le texte le plus célèbre adopté par les révolutionnaires français de 1789. Ce texte fondamental s'inspire de la déclaration d'indépendance des Etats-Unis de 1776 et de l'esprit philosophiques des Lumières. Le statut des hommes,...

18 juil. 2011

cours licence 1 introduction historique aux concepts fondamentaux du droit

Cours - 64 pages - Histoire du droit

Est droit ce qui est dressé (géométrie ! ). « Jus » se rattache à la justice, justice est une expression de jus, donc jus antérieur à justice. Le droit n'est jamais qu'une justice, toujours politique. Qu'est-ce que le jus ? Quelque chose qui a une forme ?...

18 juil. 2011

cours licence 1 droit histoire de l'état

Cours - 108 pages - Histoire du droit

La féodalité, l'ost, le service militaire féodal était censé assurer la protection. Un système limité ne serait-ce que l'ost ne durait que 40 jours. On s'aperçoit que l'armée royale va se structurer. Le roi n'est pas seulement un seigneur, il est aussi un roi. Il va se...

14 juil. 2011

Commentaire de texte: "Traité du sacre des rois de France", Jean Golein 1372

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Le sacre est le passage obligatoire pour tout roi qui souhaite asseoir son pouvoir sur le peuple. Le sacre est une cérémonie religieuse conférant à un souverain un caractère sacré, parfois même divin, le distinguant ainsi des autres laïcs. Le roi qui se faisait sacré devait se préparer, la...

14 juil. 2011

Commentaire de texte : "Le roi selon Abbon de Fleury" (vers l'an 1000)

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Fulbert décrivait Saint Abbon comme un "très brillant philosophe... le maître de France le plus versé dans toutes les sciences religieuses et profanes; en effet, cela se vérifie dans sa très juste théorie d'après laquelle il décrit l'idéal d'un roi juste. Abbon sera offert comme oblat...

12 juil. 2011

Le gouvernement du royaume

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

La reconquête du pouvoir royal, qui sʼest faite à travers lʼaffirmation de la justice royale ainsi que lʼinscription de lois fondamentales dans les bases du royaume, a permis au Roi de devenir la figure emblématique du royaume, un monarque absolu qui après avoir assis durablement et...

20 juin 2011

Histoire des institutions (XVIème-XVIIème siècle)

Cours - 43 pages - Histoire du droit

A travers l'œuvre de Bodin la notion de souveraineté se remplit, l'État s'efforce d'avoir un contrôle sur la société. C'est la fin du rapport Homme à Homme, pour un rapport unilatéral du souverain au sujet. Un rapport qui n'est pas changé avec la Révolution puisque le souverain devient...

19 juin 2011

Monarchie absolue et gouvernement par conseil

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Il est intéressant tout d'abord de s'attarder sur l'étymologie de l'expression « monarchie absolue ». Monarchie vient du grec « mono » (seul) et « archein » (pouvoir), tandis que absolue est tiré du latin absolutus (détachée de). Ainsi, à...

05 juin 2011

D'Agamemnon aux Euripides : du pré-droit au droit

Mémoire - 24 pages - Histoire du droit

« O les meilleurs des étrangers, leur répondrions-nous, nous autres, nous composons un poème tragique dans la mesure de nos moyens, à la fois le plus beau et le plus excellent possible : autrement dit, notre organisation politique toute entière consiste en une imitation de...

03 juin 2011

Imaginer la loi

Fiche de lecture - 14 pages - Histoire du droit

« Une règle de droit est une règle de vie. Elle est fondée sur les dogmes et les expériences de la vie, et les dogmes et les expériences de la vie sont conservés dans une bibliothèque bien plus large que celle comprise entre les couvertures des livres de droit. »1 « Droit et...

01 juin 2011

La maternité de substitution

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Au cours des dernières décennies, les progrès scientifiques ont permis à l'homme d'acquérir des connaissances essentielles sur le processus de procréation. Ce savoir lui a permis de découvrir puis de maitriser peu à peu les techniques de reproduction artificielle, c'est-à-dire se...

01 juin 2011

La norme juridique et la règle de droit

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Jusqu'à présent, la majorité des ouvrages juridiques tendent à définir la règle et la norme de droit comme des notions similaires. En effet, l'analyse de leur étymologie permet de mettre en évidence la proximité sémantique de ces deux termes. « Règle » vient du latin « regula », qui...

01 juin 2011

Droit et universalité : la droit varie-t-il ?

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité publique, d'autres,...

01 juin 2011

Droit et universalité : le droit peut-il varier ?

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Depuis toujours, les juristes s'interrogent et s'affrontent eu sujet de l'universalité du droit. Quand certains, tenants du jusnaturalisme, considèrent qu'il existe un droit idéal - le droit naturel - qui devrait s'imposer à toute autorité publique, d'autres, défenseurs du...

27 mai 2011

Les sources du droit privé avant le Code Civil

Dissertation - 10 pages - Histoire du droit

Le code civil n'est pas une création juridique ex nihilo. Il s'inspire très largement des droits en vigueur sous l'Ancien Régime et du droit révolutionnaire. En ce sens, c'est un oeuvre de compromis entre la Révolution et la Tradition. Pour le comprendre, il est donc nécessaire...

23 mai 2011

Fondements et caractéristiques du droit

Cours - 7 pages - Histoire du droit

D'ou vient le droit dans le sens de sa légitimité? Qu'est ce que le droit? Ces caractéristiques? Son fonctionnement? L'état intervient tout au long de l'application du droit pour définir les obligations, pour sanctionner le non respect de ces obligations et pour...

23 mai 2011

La spécificité du droit

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Le droit est avant tout un phénomène social car il est le fruit d'une activité humaine mais il a un langage spécifique, technique, qui est le langage juridique. En revanche, la particularité du droit par rapport aux autres phénomènes sociaux est qu'il...

21 mai 2011

Le roi: fontaine de toute justice

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

La période de l'Ancien Régime recouvre une partie de l'histoire de la monarchie. En effet, cette période va du XVIème au XVIIIème siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement du pouvoir monarchique, car l'étude du pouvoir monarchique permet la compréhension de...

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