Histoire & philosophie du droit

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1755 résultats

18 Oct. 2011

Commentaire Institutes, 1,1 al. - Gaius

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

Gaïus était un juriste consuls du IIème siècle, auteur notamment des Institutes. Institutes est l'ouvrage le plus connu de Gaïus. Ce manuel est dédié à la formation de futurs juristes. Dans cet ouvrage Gaïus fait d'abord une introduction sur les sources du droit. Il organise...

17 Oct. 2011

L'histoire des institutions publiques de l'Antiquité - les modèles d'Athènes et Sparte

Cours - 35 pages - Histoire du droit

C'est la cité qui va nous servir de fil conducteur, en effet l'invention de la cité par les Grecs est un élément capital dans l'histoire de l'humanité, on peut dire que les grecs ont fait preuve d'une très grande originalité, ils se sont distingués des autres civilisations antiques, par exemple...

17 Oct. 2011

Eh oui, les femmes ont des droits !

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Il semble intéressant d'évoquer le thème de la femme dans notre chronique puisqu'on le sait tous, l'IUT est majoritairement peuplé de femmes. Alors, autant nous représenter après tout. On le sait depuis toujours la femme a une place différente de l'homme, que ce soit au sein de la société, du...

14 Oct. 2011

Commentaire de l'arrêt Lemaistre

Commentaire d'arrêt - 3 pages - Histoire du droit

L'arrêt Lemaistre est un texte normatif puisqu'il s'agit d'un arrêt, qui a été rendu par le Parlement de Paris le 28 juin 1593, il a donc une force exécutoire immédiate puisque le Parlement de Paris (qui descend de la curia regis : la cour du roi) peut rendre des arrêts qui...

10 Oct. 2011

L'évolution de la société internationale

Cours - 12 pages - Histoire du droit

Evolution de la société internationale depuis 1648 à aujourd'hui. Le droit international est le droit entre les nations. C'est le droit des relations entre les Etats. Ce droit va répondre à un besoin social. Cette question ne va donc se poser que quand il y a des Etats. La constitution de l'Etat...

10 Oct. 2011

Les institutions de la France : l'Etat ?

Dissertation - 1 pages - Histoire du droit

Trois éléments doivent être réunis pour qu'existe un Etat : le territoire, la nation et le pouvoir politique. Pour avoir une existence pleine et entière, un Etat doit être reconnu par la communauté internationale.

07 Oct. 2011

Comment se fixent les règles de dévolution de la couronne au XIVème siècle ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

« Toutes les règles régissant la transmission de la Couronne en France se sont imposées de façon coutumière » nous apprend Jean de Terrevermeille légiste nîmois spécialiste en droit romain et éminent juriste sous le règne de Charles VI. Cette citation met en évidence le fait...

04 Oct. 2011

« Le principe de la séparation des pouvoirs »

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

Jusqu'en 1789, le monarque de la France se voit attribuer tous les pouvoirs; c'est-à-dire qu'il détient les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Ainsi, il est le seul commanditaire des actions du pays et se repose sur l'idée que ses pouvoirs lui sont conférés de Dieu....

03 Oct. 2011

Histoire des sources du droit

Cours - 75 pages - Histoire du droit

Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache à aucune religion et n'est donc pas lié par les normes juridiques qui...

02 Oct. 2011

Histoire du droit et des institutions

Cours - 79 pages - Histoire du droit

Ce cours retrace l'ensemble des crises et des régimes misent en place depuis la révolution. On y voit l'apparition de certains mouvements idéologiques, l'abolition des empires féodaux... Comment en est-on arrivé a stabilisé notre système politique ?...

02 Oct. 2011

Commentaire Histoire des Institutions- Adalbéron de Laon - Poème au roi Robert

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

Les trois ordres de la société féodale est un extrait d'un fameux texte littéraire rédigé vers 1025 par l'évêque Adalbéron de laon s'intitulant « Poème au roi Robert ». Adalbéron dit Ascelin a commencé ces études à Gorze et est l'élève du futur pape Sylvestre II de...

29 Sept. 2011

Les hypothèses de rupture de l'égalité devant les charges publiques

Étude de cas - 9 pages - Histoire du droit

Elle trouve son origine dans l'article 13 de la DDHC : « pour l'entretien de la force publique et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable, elle doit être également répartie entre tous les citoyens en raison de leur facultés ». Remarque 1...

29 Sept. 2011

La justice de l'occupation

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Le 17 juin 1940, Pétain dit : « il faut arrêter le combat ». Armistice signé. Approuvée par large majorité de la population. MAIS l'autre solution, la capitulation militaire seulement aurait permis de former un gvt en exil : PB, Norvège… avaient choisi...

29 Sept. 2011

Le parquet et le ministère public

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

A Rome la procédure ordinaire est de type accusatoire et l'accusation elle même est publique. Loin d'être réservé a la victime de l'infraction ou a ses proche, elle est ouverte a tous. Des lors, il n'y a pas a Rome de parquet au sens ou nous pouvons l'entendre. Lorsque...

29 Sept. 2011

Le bandeau de la justice et la justice du carnaval

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Le temps du Carnaval propose un temps assez singulier : un monde où toutes les valeurs sont renversées. Le Carnaval remet à neuf, dans une folie festive, les rapports sociaux. Son caractère, apparemment ludique, permet de renouveler les statuts et les conventions : le mécanisme...

29 Sept. 2011

La justice de l'inquisition

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

Elle fait imaginer les tortures et les supplices terribles, la justice arbitraire. Depuis le 18e siècle, depuis ce siècle des Lumières, le siècle des encyclopédistes, l'inquisition supporte de manière constante des images, des clichés épouvantables. Des images cruelles portées par les plus grands...

29 Sept. 2011

Le mariage en droit romain

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le mariage n'est d'abord pas conçu comme une institution de fait. Le mariage n'est pas réglé par le droit, mais par les mœurs. Le mariage ce sont des rites dont on gare l'idée. Pour se marier il ne faut qu'il y ait d'empêchement au mariage, tout le monde ne peut pas...

29 Sept. 2011

Le mariage en ancien droit français

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

L'église est la seule institution qui reste debout quand tout s'est écroulé. La rupture entre la fin de l'Empire romain et le moyen âge a été longue. On va mettre par écrit les lois barbares, ce qui est un symbole de l'influence formelle du droit. Chez les barbares le mariage ne...

29 Sept. 2011

La mariage de la Révolution au milieu du XXème siècle

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

La révolution va parfaire ce que la monarchie avait commencé à faire en faisant du mariage un simple contrat. Il faut ainsi remonter aux sources de la révolution, c'est à dire aux philosophes. Au XVIII la raison est critique c'est à dire qui cherche à détruire les inégalités qui sont en...

29 Sept. 2011

La filiation romaine: établissement et effets

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

A Rome le personnage principal est le père et toute la parenté est organisée autour de la patria potestas. Il 'en suit que les enfants légitimes sont dits in potestate. Il y a deux sortes : - ceux que l'on appelle les Justi, les naturales - les enfants adoptés, les adoptivi La...

29 Sept. 2011

La filiation au Moyen-âge

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

L'apport germanique est caractérisé par une chose : le sang est seul à même de créer une source véritable de filiation et fait notable : le père et la mère se valent (mais elle est quand même tenue au devoir de virginité avant le mariage et au devoir de fidélité. Si une femme est...

27 Sept. 2011

Les théories de la genèse de l'Etat moderne

Dissertation - 16 pages - Histoire du droit

Il faut appeler Etat cette forme d'organisation politique qui est apparu en Europe entre le 15ème et 18ème siècle comme la modalité légitime de gouvernement. C'est de revenir sur ces conditions historiques pour les distinguer sur d'autres sociétés. L'Etat moderne est une forme d'organisation...

27 Sept. 2011

Les passages à la démocratie

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

La notion de régime désigne de manière générale la sphère des institutions politiques et des acteurs politiques et l'ensemble des éléments idéologiques, institutionnels et sociologiques qui concourent à former le gouvernement d'un pays donné à une période donné. Cette notion permet de...

27 Sept. 2011

Cours d'introduction générale au Droit

Cours - 65 pages - Histoire du droit

Même si vous vous situez à l'aube de vos études de droit, vous avez tous une certaine idée, plus ou moins vague, de ce qu'est le droit. Cette idée a sans doute guidé le choix de votre inscription à la faculté de droit. Pour vous, sans doute, le droit est ce qui ordonne, ce qui interdit. L'idée...

23 Sept. 2011

Que deviennent les clivages traditionnels aujourd'hui ?

Dissertation - 15 pages - Histoire du droit

Les clivages sociaux fondamentaux sont pour Rokkan issus de 2 grandes révolutions et des partis auraient mobilisé sur ces clivages. Je suis ouvrier je me sens subjectivement comme ouvrier, je vais voter pour le parti qui mobilise ce clivage. Ces clivages sociaux devraient être prédictifs du vote...

19 Sept. 2011

L'organisation judiciaire française

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

L'évolution du droit et de la notion d'État a conduit à l'abandon de la vengeance privée. Désormais, les parties soumettent leurs différends à la justice publique sous la réserve majeure de l'arbitrage par lequel un litige est soumis à un arbitre soit en vertu d'un compromis d'arbitrage, soit, en...

19 Sept. 2011

Les sources du droit français

Dissertation - 9 pages - Histoire du droit

Le droit positif, ainsi appelé par opposition au droit naturel, est l'ensemble des règles de droit obligatoires en un temps et en un lieu donnés. Ce droit émane de deux catégories de sources : les unes directes (loi et coutume), les autres indirectes (jurisprudence, doctrine et...

13 Sept. 2011

Théorie et fondements du droit soviétique

Dissertation - 12 pages - Histoire du droit

S'il est vrai que l'étude du droit soviétique relève désormais de l'histoire, l'originalité de ce système au sein des diverses branches de la théorie du droit et du droit constitutionnel interpelle toujours la curiosité du juriste. Ce droit, qui a régi un ensemble humain...

13 Sept. 2011

Peut-on vivre en société sans droit ? L'utilité du droit !

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

Le droit constitue l'ensemble des règles qui vont organiser la vie en société. Ces règles sont propres à une nation elles vont déterminer le fonctionnement des institutions et les rapports entre les citoyens. Le droit en France est essentiellement écrit, il va à la foi définir les règles, les...

12 Sept. 2011

Introduction au droit: définitions, objectifs et objets

Cours - 16 pages - Histoire du droit

Quel est le but du droit? Assurer la paix sociale. Le droit a pour ambition de régler les relations extérieures des hommes entre eux pour y faire régner une certaine paix sociale. Il a une finalité sociale. Si on observe l'histoire du Droit, on voit une évolution importante dans nos...

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