Histoire & philosophie du droit

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1755 résultats

16 Nov. 2011

Cours d'histoire du droit du 10ème au 18ème siècle

Cours - 1 pages - Histoire du droit

A. La fonction cultuelle Développement du culte. Deux catégories de clercs: - le clergé régulier - le clergé séculier Clergé régulier: obéit à...

16 Nov. 2011

La qualité de la loi à l'époque contemporaine

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

« La loi protège-t-elle encore le faible lorsqu'elle est aussi complexe, foisonnante et instable? » c'est par ces mots que J. de Clausade pose le problème de la crise actuelle du droit français. Avant toute chose il convient de définir ce qu'est la loi il existe trois...

16 Nov. 2011

Histoire du droit public :La crise de l'ancien régime , La rupture révolutionnaire

Cours - 12 pages - Histoire du droit

L'aventure française est singulière, exemplaire à certains égards, avec la révolution. D'autres pays, comme le RU, on connu des évolutions économique tout en restant dans le cadre d'une monarchie. Ce n'est pas la forme politique qui prime, c'est la manière dont elle fonctionne et dont la...

15 Nov. 2011

Le principe d'égalité

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Le principe d'égalité est un principe général du droit énoncé dans le Préambule de la Constitut°: sa valeur est constitutionnelle. Un des idéaux de 1789, il est reconnu par la jurisprudence avant que la DDH ne retrouve, en 1946, valeur constitutionnelle. De façon générale, le principe...

14 Nov. 2011

Les sources contemporaines du droit des contrats.

Cours - 3 pages - Histoire du droit

L'article 1101 du code civil dispose « Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. », cette article codifié en 1804 nous rends bien compte de la théorie des...

12 Nov. 2011

Histoire du droit : L'héritage antique et le droit romain

Cours - 21 pages - Histoire du droit

Les historiens retiennent du IVème, Vème siècle avant JC, le passage de la préhistoire à l'histoire marqué par l'invention de l'écriture. On entre dés lors dans l'histoire. En 476 après JC = Chute de l'empire romain d'Occident. Rome tombe aux mains des barbares, c'e donc le début de la...

12 Nov. 2011

Qu'est-ce que la propriété ?

TD - 3 pages - Histoire du droit

Article 544 => droit naturel consacré par le code civil mais également par les articles 2 et 17 de la DDHC, droit inviolable et sacré reprit par l'article 1 al1 du 1er protocole additionnel de la convention européenne de sauvegarde des dts de l'homme et des libertés fondamentales Cf...

10 Nov. 2011

La défense du suffrage universel par Victor Hugo le 21 janvier 1850

Discours - 5 pages - Histoire du droit

L'objet de notre étude est un discours de Victor Hugo, prononcé le 21 mai 1850 devant l'assemblée législative, pour la défense du suffrage universel qui risque d'être remis en cause par un projet de loi qui vise à modifier les conditions d'électorat : il faudrait désormais avoir...

09 Nov. 2011

Le peuple Romain, génie du droit.

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Chronologiquement le point de départ de Rome est situé par les historiens en 753 av JC. Cette date correspond a un acte de naissance légendaire, c'est la légende des jumeaux Romus et Romulus, ils auraient été abandonnes dans la vallée du Tibre, la légende enseigne que ces jumeaux ont...

09 Nov. 2011

Le rôle de l'interprétation du juriste de droit ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

« Le droit est le plus puissante des écoles de l'imagination , jamais poètes n'à interpréter aussi librement la nature , qu'un juriste le droit » (Jean Giraudoux) Cette citation emprunter à l'ouvrage du dramaturge...

09 Nov. 2011

Théorie générale des libertés fondamentales

Cours - 55 pages - Histoire du droit

Cette discipline de liberté fondamentale est un cours autonome des autres banches du droit depuis relativement longtemps ? Ce cours a une vocation transversale qui dépasse la distinction entre le droit public et le droit privé et celle entre le droit interne et le droit international....

09 Nov. 2011

La caractérisation et la matérialité de l'infraction

Cours - 37 pages - Histoire du droit

La 1ère séparation se fait entre droit de fond et droit de forme. Le droit pénal de fond est celui qui a pour but de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables. Si l'on part de cette...

07 Nov. 2011

L'histoire de la France d'un point de vue juridique

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

A partir de 1799 (Consulat, puis Ie Empire, puis une succession de régimes dont le dernier est notre Vème République) on parle du « droit contemporain ».

07 Nov. 2011

La modification de l'ordonnancement juridique par l'entrée en vigueur de loi nouvelle engendre un conflit de loi dans le temps.

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

donc l'appliquer au plus grd nombre de situation juridique. Mais le maintient de la loi ancienne permet de respecter les prévisions des partis : c'est un facteur de sécurité juridique. On recherche donc un équilibre entre ces impératifs divergeant. Les conflits de loi dans le temps ont...

07 Nov. 2011

Définition du droit

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Droit :peut avoir 2signification :droit objectif(l ensemble dé régles de conduite ki s'imposent à ts il é impersonnel)droit subjectif(se sont dé prorogative reconnue à chak individu apelé sujet de droit il sont personnel é protégé par le droit positif soit par des actes ou dé fé juridik)*actes...

06 Nov. 2011

Commentaire du texte de H. Kelsen : "Théorie pure du droit", 2ème edition, 1960, réédition LGDJ, 1999, p.304

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Hans Kelsen est un juriste d'origine Autrichienne et notable pour ces travaux cherchant à établir les méthodes d'une véritable science du droit, qui trouvera sa forme la plus achevée dans la Théorie pure du droit, qui lui permettra de décrire l'ordre juridique interne et l'ordre...

06 Nov. 2011

Bref commentaire sur "Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil"

Discours - 1 pages - Histoire du droit

Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil, fut prononcé le 1er pluviôse an IX soit le 21 janvier 1801 de notre ère. Ce discours très célèbre fut rédigé par Portalis en intégralité, et qui traite du travail ayant servi à l'élaboration du Code Civil. Portalis fut Ministre des Cultes de...

02 Nov. 2011

La naissance de la loi comme source du droit

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le terme « source du droit » a permis de désigner tout ce qui contribue ou a contribué à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un Etat à un moment donné. La principale source du droit est la loi, qui correspond à l'ensemble des textes édictés par...

02 Nov. 2011

La loi Salique à l'époque franque

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

« Gouverner, c'est mettre vos sujets hors d'état de vous nuire et même d'y penser. » affirme Nicolas Machiavel dans Le Prince. Telle aurait pu être la devise de Clovis Ier, soucieux de maintenir l'ordre social, au sein du Royaume des francs, lors de la rédaction de la loi Salique....

02 Nov. 2011

La Rome ancienne, ou le temps antérieur à la Res Publica, la difficile mise à mort

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

Il y a trois grandes périodes à distinguer : La Rome royale, la Rome Républicaine, la Rome Impériale. La royauté qui nous place dans la Rome archaïque se déroule de 750 à 509 av JC, la Rome Républicaine de 509 à 27 et enfin de 27 à 476, l'Empire. Ici on s'intéressera à la Rome archaïque,...

01 Nov. 2011

Histoire du droit des obligations Les contrats VERBIS : l'exemple de la STIPULATIO

Cours - 3 pages - Histoire du droit

La STIPULATIO est le plus important des contrat VERBIS, on va s'intéresser qu'à elle, mais pas le seul il y a la DICTIO DOTIS (la promesse de dote, promesse faite du père au fiancé), il y a aussi le JUS JURANDUM LIBERTI (le serment à propos de la liberté, ce serment prêté par...

01 Nov. 2011

Histoire du droit des obligations : Les contrats RE

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Les contrats RE sont ceux qui se forment par la remise de la chose mais comme tout les contrats ils ne produisent que des effets personnels, ces contrats réels ils se forment entre deux personnes la première celle qui livre l'objet et elle devient créancière à chaque fois de sa restitution...

01 Nov. 2011

Histoire du droit des obligations : Les contrats LITTERIS

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Apparaît à la fin de l'ancien droit au IIème siècle avant notre ère, un contrat de droit stricte. Besoins particuliers, Rome en plein expansion commerciale, les patres font des affaires, passent des contrats entre absents, ces individus vont tenir une comptabilité sur un registre privé, un...

01 Nov. 2011

De l'apparition de la science administrative au XIX à nos jours

Cours - 54 pages - Histoire du droit

La science administrative est né au 19e siècle de différents courant qui sont apparus tôt en Europe, en particulier en Allemagne. On se situe au 18e siècle. Le 1er courant portait sur une adm° conçue comme un instrument d'action de l'Etat. Dc une vision pragmatique,...

01 Nov. 2011

Commentaire du texte de Durand Maillade

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

De nos jours le mariage revêt la forme d'un contrat civil. Cependant, il n'en a pas toujours été ainsi. Il faudra ainsi attendre le XIXème siècle et les ébats révolutionnaires pour qu'il ne soit plus l'apanage des seules institutions religieuses. Cette fracture résulte d'un...

28 Oct. 2011

Histoire du droit prive.

Cours - 22 pages - Histoire du droit

Ulpien (juriste consulte) distingue le droit privé et le droit public « le droit public comprend tout ce qui concerne les statuts de l'Etat et le droit privé comprend les règles destinées à l'utilité des particuliers ». Cette distinction a disparu à partir de la chute de l'Empire...

28 Oct. 2011

L'Etat : un acteur essentiel des relations internationales

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Le sujet en droit international est une entité capable de posséder et d'exercer des droits et devoirs. Il y a plusieurs sujets du droit internationales qui ne sont pas tous égaux devant le droit. En effet en droit internationale les sujets sont les Etats, organisation internationales, les...

28 Oct. 2011

Histoire des institutions: du I au XVème siècle

Cours - 53 pages - Histoire du droit

Le droit est un produit de l'histoire. « Nul juge ne doit homme, femme condamné à mort si justice ne trouve chose claire ou apparent, ainsi doit être toute justice plus ému d'absoudre que de condamné et tous doivent croire qu'ils sont bons jusqu'à temps qu'il soit prouver du contraire...

27 Oct. 2011

Commentaire Loyseau: Le roi source de toute justice

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

« Toute justice émane du Roi » LOISEL. À l'époque monarchique et à l'époque féodale, il n'existait pas de séparation entre les pouvoirs. La conception de la justice était très large. Le droit de justice constitue donc un enjeu de pouvoir primordial qui sera l'objet d'une course au...

23 Oct. 2011

Histoire du droit et des institutions publiques

Cours - 37 pages - Histoire du droit

La véritable question est qu'est-ce qui a amené la Révolution Française ? (Les causes de la Révolution française, causes à la fois multiples, immédiates et profondes).

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