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Histoire & philosophie du droit

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1755 résultats

11 Janv. 2012
doc

Introduction historique au droit de l'antiquité à Napoléon

Cours - 18 pages - Histoire du droit

Dans l'Ancien Orient, la loi est un don de dieu. Les Grecs reconnaissent ce côté divin, mais préfèrent s'en dégager. Le premier droit est d'origine divine. L'orient a vu émerger de nombreuses grandes civilisations : Tigre, Euphrate, Mésopotamie. Il y a une grande fertilité,...

07 Janv. 2012
doc

La royauté capétienne et les modèles étrangers

Cours - 60 pages - Histoire du droit

Le sacre rend le roi de France « singulier ». C'est le seul personnage à être sacré et à recevoir l'onction d'une huile sainte qui avait servi à baptiser Clovis. C'est donc le seul personnage du royaume qui peut revendiquer ce lien direct avec Dieu. Dieu investit le...

04 Janv. 2012
doc

Commentaire de l'édit de Saint Germain-en-Laye (extrait), Louis XIV (1679)

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

L'édit de Saint-Germain-en-Laye fut rédigé en 1679 par le roi de France Louis XIV. L'extrait étudié annonce des changements dans l'enseignement du droit en France et est destiné aux apprentis juristes et aux professeurs de droit. Louis XIV fut roi de France du 16 mai 1643 au...

04 Janv. 2012
doc

Histoire philosophique du droit des obligations

Cours - 26 pages - Histoire du droit

Le droit des obligations a pour objet l'étude des relations économiques entre personnes physiques ou morales plutôt de droit privé, mais pas nécessairement. Des personnes publiques peuvent également être parties d'un contrat privé. Un certain nombre de relations sont hors du droit des...

20 déc. 2011

Autonomisation des sphères de l'activité sociale et invention de l'Etat moderne

Cours - 9 pages - Histoire du droit

On va voir ce qui manque chez Elias et Durkheim : s'est constitué une instance de concentration des pouvoirs : l'Etat. L'Etat est une construction sociale et où la place des juristes a été particulièrement importante. Dans l'analyse du processus de division et de rationalisation il...

20 déc. 2011
rtf

La hiérarchie des normes

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Hans Kelsen, dans un ouvrage intitulé Théorie pure du droit, a affirmé que : « L'ordre juridique est un système de normes générales et de normes individuelles qui sont unies les unes aux autres par le fait que la création de chacune des normes qui appartient à ce système est réglée...

20 déc. 2011

Contentieux économique - Action en justice et principes généraux de l'instance

Cours - 9 pages - Histoire du droit

L'action ne se confond pas avec la demande qui n'en est que le support procédural. La demande est l'acte de procédure par lequel une personne exerce son droit d'agir en soumettant au juge une prétention. Selon que cet acte déclenche l'instance ou est accompli au cours de l'instance, il s'agira...

20 déc. 2011

Contentieux économique - La représentation en justice des sociétés

Cours - 4 pages - Histoire du droit

En tant que personne morale et donc sujet de droit « immatériel », une société doit nécessairement être incarnée en justice par une personne physique qui la représente. Se pose dès lors la question de savoir quel est le titulaire du pouvoir de représentation d'une société dans...

20 déc. 2011

La codification napoléonienne

Cours - 3 pages - Histoire du droit

"Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement c'est mon Code civil." C'est ainsi que Napoléon Bonaparte présente le code civil dont il est le créateur. Voulant...

20 déc. 2011
doc

Distinction entre libertés publiques, droits de l'Homme et droits fondamentaux

Cours - 80 pages - Histoire du droit

Libertés publiques : vision administrative des libertés, dans les relations collectives, dans l'expression collective de ces libertés (ex : lib d'association) dans les relations avec l'administration publique, le plus souvent avec l'État. Correspond aux libertés...

19 déc. 2011
odt

La licéité

Cours - 7 pages - Histoire du droit

« De même que les postulats sont, suivant une formule fameuse, la grand honte des géomètres, de même les notions indéfinies créent un malaise au sein de la science juridique » disait Jestaz, c'est le cas de la licéité.

19 déc. 2011
doc

La réforme de la justice : la justice face à ses erreurs et aux blocages de la procédure

Dissertation - 7 pages - Histoire du droit

Les personnes victimes d'une infraction ont le droit de porter plainte contre l'auteur de l'infraction dont elles sont victimes . Elles ont le droit de saisir le juge pour faire condamner cette infraction et de demander le cas échéant la réparation du préjudice subi . La...

18 déc. 2011
doc

L'état de droit - publié le 18/12/2011

Cours - 5 pages - Histoire du droit

L'Etat de droit a abandonné depuis une trentaine d'années, le seul terrain du droit. L'expression est aujourd'hui incontournable dans le discours politique, en devenant un des attributs essentiels de l'organisation politique, tout comme la démocratie, avec laquelle elle entretient des...

14 déc. 2011
doc

Histoire des institutions politiques et sociales

Cours - 75 pages - Histoire du droit

L'histoire grecque remonte au XXème siècle avant notre ère. Le premier foyer de civilisation grecque est le foyer crétois. Il y a une civilisation brillante et à l'époque elle était intégrée par les grecques dans leur propre histoire. Mais les premiers habitants de la Crète n'était pas des...

14 déc. 2011

Le droit pénal de l'époque des Francs aux temps féodaux

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Fin de l'Empire romain en occident en 476. On passe alors au haut Moyen-Age avec les dynasties des Mérovingiens et Carolingiens. En ce qui concerne les Mérovingiens, ils ne sont pas arrivés brutalement dans l'Empire romain d'Occident, ce sont des francs en place dans l'Empire depuis un certain...

14 déc. 2011

Le contrat social: précurseur de la Constitution

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

Citations : « L'homme est un loup pour l'homme » Hobbes. « L'homme est né libre et partout il est dans les fers ». JJR. L'homme est politiquement et socialement asservi. « La guerre de tous contre tous et de chacun contre chacun ». Hobbes....

14 déc. 2011

Commentaire d'un extrait d'une "Glose d'Accurse"

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Introduction: « Au monde n'y a livres tant beaux, tant aornés, tant élégants comme sont les livres des Pandectes, mais la bordure d'iceux, c'est assavoir le glose d'Accurse, est tant sale, tant infâme et punaise, que ce n'est qu'ordure et villenie »...

09 déc. 2011
doc

Histoire des institutions - publié le 09/12/2011

Cours - 90 pages - Histoire du droit

Le moyen âge commence avec la chute de l'Empire romain d'Occident, en 476 après JC, et commence la période du haut moyen âge, appelé la période franque, c'est à dire la période de la dynastie des francs, qui s'étend de la du 5ème siècle après JC jusqu'à la fin du 9ème siècle, et commence le bas...

05 déc. 2011
doc

Quelles sont les évolutions des sources du droit romain ? D'après l'oeuvre de Gaius « Institutes »

Commentaire de texte - 6 pages - Histoire du droit

Le texte étudié ici est tiré de l'œuvre de Gaius Institutes. Gaius était un juriste romain du 2e siècle. Il a participé à l'écriture du code de Justinien au Moyen-Âge, a fait un commentaire de l'édit des préteurs, un commentaire de la loi des 12 tables, et a écrit un livre qui se nomme...

03 déc. 2011
doc

La loi, son évolution, les conflits de lois

Dissertation - 6 pages - Histoire du droit

Nemo censetur legem ignorare cette maxime signifie, nul n'est censé ignorer la loi. En effet, la loi est réputée connue et s'impose à tous. La loi est définie comme étant, au sens strict, une règle de droit écrite, générale et permanente adoptée par le parlement dans son...

02 déc. 2011
doc

L'époque Franque : Le pouvoir personnel et l'anarchie.

Cours - 27 pages - Histoire du droit

Inst° : ce qui est établi par les hommes, elle n'a rien de naturel. Structures fondamentales d'org° sociales établies par la loi ou la coutume d'un gpe humain donné. 2 caractéristiques : -Idée de réglementation : règles qui fixent la structure, l'org°. Ex :...

02 déc. 2011
doc

Les sources du droit en entreprise

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Les sources du droit interne. La Constitution (1958) est la séparation des pouvoirs => Exécutif (Président, ministres), Législatif (Parlement), Judiciaire (Juges). Les lois qui sont votées par le parlement. Ainsi que le règlement, les directives, la jurisprudence, la coutume & les...

01 déc. 2011
doc

Faut-il revenir sur l'interdiction des conventions de mères-porteuses ?

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Aujourd'hui, le droit et la médecine se trouvent confrontés devant un problème majeur, la conception de l'enfant. Il existe différentes manières d'avoir un enfant. Il y a la procréation classique, l'adoption, mais il existe également ce qu'on appelle des mères porteuses. Une mère...

30 Nov. 2011
doc

La construction de l'Etat moderne

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Absolutisme (Régime politique de l'Ancien régime. Sa définition : - Selon JEAN BAUDIN, et on ouvrage « les 6 livres de la République » (1576) => « Le Roi ne doit aucunement être sujet au commandement d'autrui, il est absous de la puissance de la loi...

30 Nov. 2011
doc

Fiche des généralités sur les institutions médiévales

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Au Ve siècle, la Gaule est occupée par 4 peuples : - les Wisigoths dans le sud-ouest, - les Burgondes dans le grand sud-est, - les Alamans dans l'est, - et les Francs dans le nord Les Francs, c'est le nom générique qu'on attribue à une...

30 Nov. 2011
doc

Notions, sources et l'héritage du droit Romain

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Droit public => en référence à l'histoire politique romaine qui se fonde sur une périodisation politique sous divisé en 3 parties, Rome ayant connu 3 régions politique : -Royauté => 753-509 AV JC -République => 509-27 AV JC -L'empire => -27-565 AP JC •Haut empire (ou Principat...

30 Nov. 2011
rtf

Les origines du système juridique français et l'évolution du droit canonique

Cours - 1 pages - Histoire du droit

Droit= ensemble de règles obligatoires qui régissent la vie en société 2 sortes: - rapport entre individus de la société (droit privé) - règles entre individus et...

30 Nov. 2011

Histoire du droit au temps des Mérovingiens

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Dans toute faculté de droit, l'histoire n'est pas enseignée comme histoire pure, mais par des juristes, pour des futurs juristes. Toute société humaine génère du droit. Il s'inscrit nécessairement dans la durée. D'une part le droit est un produit de l'histoire. Toutes les sources du droit...

30 Nov. 2011

La sécularisation de la royauté

Cours - 17 pages - Histoire du droit

Le règne de saint Louis marque une sorte d'apogée sur plusieurs points et notamment sur le plan politique, économique et culturelle, au XIII° siècle. Les deux siècles suivants apparaissent comme des périodes de transitions et de mutations. Sur le plan institutionnel, période charnière entre la...

30 Nov. 2011
pdf

Histoire du droit pénal: de l'orient antique au XIXème siècle

Fiche - 8 pages - Histoire du droit

Le Droit Pénal à Babylone (-3000 / -XVIIIè) -Généralités . initialement, la justice est exercée par des prêtres, le juge laïc prend le pas avec Hammourabi (1810 av JC), mais il reste sous l'autorité du roi . les preuves admises sont le témoignage, le serment (première forme...