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Histoire & philosophie du droit

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1756 résultats

19 Nov. 2012

La Justice des États africains à l'ère précoloniale

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

La justice dans les États africains précoloniaux a été le moteur de la révélation du rôle joué par la coutume dans les sociétés africaines précoloniales et aussi les limites éprouvées par cette source créatrice du droit par rapport aux nouvelles exigences de la société africaine au contact avec...

17 Nov. 2012

La révolution est considérée comme la naissance d'institutions et d'un droit nouveau

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Pour définir la révolution, on peut partir des propos de jules Michelet: "je définis la révolution, l'avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice". Ces propos ne sont pas partagés par nombreux juristes car pour eux, la révolution est l'anarchie,...

16 Nov. 2012

Qu'est-ce que le droit et que symbolise-t-il?

Cours - 16 pages - Histoire du droit

L'environnement est juridique. Il est une discipline organisée en matière mais aussi un système c'est-à-dire doté d'une organisation juridictionnelle. Il est un art du juriste et du bon car il fait appelle à la logique. Être juriste c'est raisonner. En TD, on va nous apprendre à...

14 Nov. 2012

Les secrétariats d'Etat sous l'Ancien Régime

TD - 4 pages - Histoire du droit

« Sous Louis XIV, un ministre d'Etat peut toujours connaitre et débattre des affaires d'intérêt général, mais il n'est jamais vraiment important que s'il est en même temps secrétaire d'Etat. » Cette affirmation de Roland Mousnier peut sembler ambiguë à plus d'un titre puisque, ne...

14 Nov. 2012

La loi des Douze-Tables et les sources du droit selon Gaius (plan)

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

En 509 la royauté est éliminée par une révolution de type féodal. Avant cette révolution c'était un régime aristocratique. La Republique qui se met en place après la monarchie est favorable aux patriciens. Seuls les membres de la Patricia peuvent prétendre à la magistrature. Pendant un siècle et...

14 Nov. 2012

La méthodologie du plan

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Tire son origine de toute l'histoire de la pensée europeenne et vient d'une tradition dualite amorcée par Platon. Modèle de raisonnement (ex : principe-manifestation le fond-la forme etc.) Au XIX e siècle rupture avec cette tradition dualiste avec une conception...

13 Nov. 2012

Les origines du régime parlementaire en France (1814-1848)

TD - 3 pages - Histoire du droit

«Ainsi lorsque la sagesse des rois s'accorde librement avec le vœu des peuples, une charte constitutionnelle peut durer ». Selon cette phrase tirée de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, la solution qui semble opportun, pour concilier liberté et stabilité politique, est la...

12 Nov. 2012

Le droit et la morale : Des corps de règles distincts et des influences réciproques

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Le droit et la morale sont deux notions étroitement liées du fait qu'elles ont toutes deux pour objectif de régir la vie des individus en société. Dû à cette ambition commune, ces deux notions ont été l'objet de nombreuses comparaisons. Certains auteurs ont ainsi considéré que le droit est de...

08 Nov. 2012

Commentaire sur la prise de parole du député Barnave

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Le 15 juillet, à la tête des constitutionnels, Barnave prononce un discours décisif. En effet, il souhaite la consolidation de la monarchie constitutionnelle et défend avec conviction l'inviolabilité du Roi comme « principe conservateur de toute monarchie constitutionnelle »....

08 Nov. 2012

Commentaire sur un extrait de la séance dite de la « flagellation », 3 mars 1766

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Louis XV entre en fonction en février 1723 et à partir de 1750, les parlements bloquent les réformes du pouvoir royal, notamment les réformes à propos du principe d'égalité devant l'impôt. Après de nombreux conflits, Louis XV est désormais décidé à limiter le pouvoir des parlements. Le 3...

08 Nov. 2012

Le pourvoi en cassation

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

Le pourvoi en cassation est un recours extraordinaire formé en troisième phase devant la Cour de cassation contre une décision de justice rendue en dernier ressort. Cette voie de recours est offerte aux parties à l'instance suite à un arrêt rendu en appel. Le pourvoi vérifie le respect des...

07 Nov. 2012

Histoire des institutions publiques de l'Antiquité - la cité comme modèle politique à la souveraineté du démos

Cours - 21 pages - Histoire du droit

La Grèce c'est la mer et des montagnes, qui se jettent dans la mer. La Grèce ce sont des rochers, des pierres, une terre qui n'est pas très riche. La Grèce est le sud de l'Italie. La grande Grèce correspond à un univers géographique plus grand que la Grèce actuelle. Le peuplement de ces...

07 Nov. 2012

Les sources du droit: le droit objectif

Cours - 14 pages - Histoire du droit

Le droit est un ensemble de règles de conduite, qui dans une société donnée, est plus au moins organisé et régit les rapports entre les hommes. Cet ensemble de règles s'appelle le droit objectif. L'existence d'un ensemble ne doit pas laisser penser qu'il s'agit d'un corps homogène de...

06 Nov. 2012

Histoire des institutions publiques

Cours - 69 pages - Histoire du droit

A partir du 13e siècle il y a dans le royaume de France une idée générale qui domine : du règne de Philippe Auguste (1180-1223) au règne de Louis XI (1461-1483) l'idée qui domine c'est que l'État s'est progressivement reconstruit autour du pouvoir royal, un pouvoir royal qui...

06 Nov. 2012

L'Etat unitaire et ses variantes

TD - 2 pages - Histoire du droit

La France est l'exemple typique de l'Etat unitaire comme le proclame la Constitution qui précise que « La République est une et indivisible ». Ce principe hérité de la Révolution a été réaffirmé avec force sous la IIIème République et jamais démenti depuis malgré les différentes...

05 Nov. 2012

Etude des constitutions françaises

Cours - 49 pages - Histoire du droit

Les peuples européens ont une histoire, une racine, une vision du monde communes. Ils sont d'origine indo-européenne et se sont répandus en Eurasie 3 000 à 4 000 ans avant J.C., par le biais différentes étapes migratoires. En quoi y a-t-il la preuve de cette racine commune ? En quoi se...

05 Nov. 2012

La France de l'invention de la Nation à la République parlementaire (1789-1958)

Cours - 42 pages - Histoire du droit

De 1789-1958, la France a connu 13 constitutions, c'est un chiffre minimum car on peut arriver à 17 constitution. Ça signifie que la durée moyenne d'une constitution est de 12 ans. Il y a des variantes, c'est 1 moyenne, la constitution de la IIIème République a duré 65...

04 Nov. 2012

Les royautés mérovingiennes et carolingiennes

TD - 1 pages - Histoire du droit

« Un mot perd l'affaire, un homme détermine le sort d'un empire. » Cette citation de Confucius connote parfaitement avec l'idée de pouvoir, d'autorité qu'on peut observer à travers la royauté carolingienne. À travers cette lettre datant de juin 799,...

02 Nov. 2012

Histoire juridique des Etats

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Le droit: - On l'interprète d'abord à travers des phénomènes naturels ? les entrailles des animaux sacrifiés au début ? côté magique, surnaturel, les devins etc.. - Puis on va aller au-delà, et on essaie de définir des règles générales de la vie en société. On va...

31 Oct. 2012

Extrait des « institutes », Gaius: le droit romain

TD - 4 pages - Histoire du droit

L'œuvre dont est extrait le présent texte est une partie d'un thésaurus sur le droit romain intitulé « institutes » destiné aux étudiants de droit de l'époque. Plus qu'un livre, il s'agit d'un manuel d'enseignement (ou la retranscription d'un cours magistral) destiné...

29 Oct. 2012

L'organisation juridictionnelle - publié le 29/10/2012

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

On a deux ordres juridiques : l'ordre judiciaire et l'ordre administratif. Souvent il y a des conflits de compétences entre les 2deux ordres qui sont réglés par le tribunal des conflits. Les jugements de 1er degré sont susceptibles d'appel, et les jugements d'appel sont...

26 Oct. 2012

Histoire de la pensée juridique - publié le 26/10/2012

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Il n'y a pas une seule théorie du droit qui ne se consacre pas aux sources. Il y a une sorte de dichotomie : est-ce que le droit vient de la nature ou est-ce qu'il vient de l'activité des hommes ou plus précisément d'une de ces activités qu'on appelle le droit positif ? ...

25 Oct. 2012

Histoire du droit: chronologie

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

•Code marque étape décisive dans l'histoire. •Dans le passé tellement de textes juridiques que plus personne ne s'y retrouvait : nécessité de faire le tri. •6ème siècle, à Byzance empereur Justinien fait faire des Compilations : 1.Les institutes (manuel...

24 Oct. 2012

Citoyenneté dans l'antiquité et génèse de la constitution

Fiche - 17 pages - Histoire du droit

Droit : terme qui provient du latin directum ce qui signifie direction droite. Il s'agit de l'ensemble des règles régissant la vie d'une communauté, ces règles doivent être reconnues comme telles et observées par cette collectivité. Vocabulaire propre à la science du droit qui...

23 Oct. 2012

Histoire du droit des biens

Cours - 19 pages - Histoire du droit

Deux éléments importants du droit des biens, la propriété et la possession, et un élément secondaire: les servitudes. Les biens sont toutes choses susceptibles de droits procurant des profits pécuniaires, ou toutes choses susceptibles d'appropriation personnelle, ou encore, il n'y...

22 Oct. 2012

Grands systèmes juridiques contemporains - publié le 22/10/2012

Cours - 52 pages - Histoire du droit

La classification des ordres juridiques nationaux peut être critiquable car cela peut supposer un jugement de valeur à l'égard des systèmes juridiques mineurs. Le droit comparé suppose la confrontation des différents ordres juridiques nationaux. Ne s'intéresse pas à l'étude des différentes règles...

22 Oct. 2012

Le pouvoir n'est pas institué par un texte mais il s'affirme de lui-même

Fiche - 6 pages - Histoire du droit

Le pouvoir n'est pas institué par un texte mais il s'affirme de lui-même. La question est de savoir qui est le titulaire de ce pouvoir constituant originaire. Bonnard dit que: "le titulaire l'exerce en fonction d'une certaine qualité qu'il possède". BOSNARD renvoie à...

22 Oct. 2012

Les textes fondamentaux et les différentes sources du droit positif

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Le droit est constitué d'un ensemble de règles, il s'applique en un temps et en un lieu donné, c'est ce que l'on appelle le droit positif. Le droit prend ses sources dans différentes règles écrites et non écrites, ces règles sont interprétées par les tribunaux et ses interprétations...

22 Oct. 2012

Histoire du droit: la diversité des systèmes juridiques

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Il existe quatre grandes familles de droit : - La famille des droits fondés sur la civilité. Le droit est fondé sur les rites sociaux et les règles de comportement (Cf. Chine et Japon). - La famille des droits fondés sur l'oralité. Fonctionne par la conciliation, la...

22 Oct. 2012

L'avènement de la doctrine et du prêteur

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Cette nouvelle période va être celle du dépassement des coutumes. Mais on ne supprime pas le droit civil ancien, on ne fait que créer des droits supplémentaires qui vont venir le corriger, l'améliorer. L'action d'un personnage clé va devenir le prêteur, nouveau personnage dans...