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Fiches en histoire du droit 511 à 540

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596 résultats

12 Janv. 2009
rtf

Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Les types de dissertations de culture générale suivants les sujets

12 Janv. 2009
rtf

Les attentes formelles de la dissertation de culture générale

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Les attentes formelles de la dissertation de culture générale, IEJ

12 Janv. 2009
doc

Equity and Trusts: The three certainties

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Equity and Trusts: The three certainties, dissertation en anglais Extrait: The respect of the rule of the three certainties and formalities are compulsory in order to constitute an express trust. However it might sometimes lead to harsh results hence the eventual...

08 Janv. 2009
doc

Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Annales pour l'épreuve de Finances Publiques, sujets des CRFPAs des universités parisiennes

29 déc. 2008
odt

La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xème siècle

Fiche - 8 pages - Histoire du droit

Document: La période franque ou la mise en place d'un ordre politique et juridique nouveau du cinquième au Xe siècle, fiche de 7 pages en histoire du droit Extrait: Fin IVe siècle, Marc-Aurèle va contenir par des accords les tribus qui vont de mieux en mieux être...

16 déc. 2008
odt

Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles?

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Le code civil de 1804: esprit du siècle ou esprit des siècles? Dissertation d'histoire du droit Extrait: « Voulez-vous avoir de bonnes lois? Brûlez les vôtres et faites-en d'autres. » Cette déclaration de Voltaire s'inscrit dans la politique de la...

14 déc. 2008
doc

Méthodologie de l'exposé juridique

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie de l'exposé juridique. Extrait: L'exposé est un exercice classique que doit maîtriser tout étudiant soucieux de mener à bien son cursus universitaire. Il fait partie des passages obligés que quiconque envisage une carrière juridique...

14 déc. 2008
doc

Méthodologie du plan juridique

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie du plan juridique, le fameux plan en deux parties, deux sous parties et deux sous sous parties.

01 déc. 2008
doc

Droit de l'environnement industriel

Fiche - 40 pages - Histoire du droit

Document: Le droit de l'environnement autour des installations classées - Master 1 Droit des affaires. Cours de 35 pages

29 Nov. 2008
doc

Droit du sport

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Droit du sport, fiche mémo de 11 pages. Extrait: Cas des enceintes recevant manifs => procédure d'homologation spécifique délivrée par le préfet après avis de la commission de sécurité=> st concernées : établissements recevant public avec tribunes.(...

26 Nov. 2008
doc

Dates importantes en histoire du droit

Fiche - 8 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de 5 pages listant les dates à retenir en histoire du droit - fiche mémo

26 Nov. 2008
doc

La Propriété de 1789 à l'Empire

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation en histoire du droit sur le sujet 'La Propriété de 1789 à l'Empire'. Niveau L1 S1 de droit. Extrait: La propriété individuelle est à la fois cause et conséquence de cette Révolution. De plus, la place de la propriété individuelle...

24 Nov. 2008
rtf

L'obligation en droit romain

Fiche - 54 pages - Histoire du droit

Document: L'obligation en droit romain, cours de 45 pages Extrait: On avait alors un droit très marqué par le formalisme, la procédure. Ce droit était aussi archaïque dans ses principes. Il était en effet régi par la loi des douze tables, datant de 440 avant J.C, où...

23 Nov. 2008
rtf

La justice criminelle en droit franc

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: La justice criminelle en droit franc, fiche de 8 pages Extrait: Les gallos romains continuaient à être soumis au droit romain mais celui là va être très vite appauvris. Tandis que les barbares doivent être jugés par leurs propres coutumes. La première...

23 Nov. 2008
rtf

La justice criminelle à Rome

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Fiche de 7 pages sur la justice criminelle à Rome Extrait: Dés l'origine le droit pénal va se diviser, se présenter sous deux formes : le droit pénal public et le droit pénal privé : delicta publica / delicta privata. ...

20 Nov. 2008
doc

Les trois ordres sociaux vus par l'évêque de Laon, Adalbéron, dans son poème dédié au roi Robert le Pieux - publié le 20/11/2008

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Document: « Les trois ordres sociaux vus par l'évêque de Laon, Adalbéron, dans son poème dédié au roi Robert le Pieux ». Extrait: Dans son oeuvre la plus significative, la Carmen ad Robertum regem (Poésie pour le roi Robert), petit poème écrit en 1025 en...

12 Nov. 2008
doc

La codification, rupture ou continuité ?

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation sur le sujet: La codification, rupture ou continuité? Extrait: Cela nous amène à nous demander dans quelle mesure la codification civile constituait-elle une rupture (ou bien une continuité d'ailleurs). Plan: C'est...

11 Nov. 2008
doc

Equité et droit :" Le droit est la plus belle découverte que l'homme ait faite contre l'équité" (M. Delavigne)

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

La règle de droit est une règle de conduite sociale dont le respect est sanctionné par l'autorité publique. Le but final de la règle de droit est d'assurer l'harmonie sociale. Il s'agit donc d'un objectif collectif qui peut plus ou moins concorder avec l'intérêt individuel. En effet la règle de...

11 Nov. 2008
doc

Droit des marchés financiers - Mécanismes élémentaires du droit des obligations

Fiche - 46 pages - Histoire du droit

Document: Cours à jour au 1er avril 2008. Droit des marchés financiers de 50 pages Extrait: Droit où on retrouve tous les mécanismes élémentaires du droit des obligations. Pour bien maitriser et comprendre les instruments financiers il faut bien avoir compris ces...

31 Oct. 2008
doc

Histoire de la science juridique - publié le 31/10/2008

Fiche - 25 pages - Histoire du droit

Document: Cours de 22 pages d'Histoire de la science juridique Extrait: Le droit dérive des croyances religieuses (les 10 commandements par exemple). Ce droit exprime un héritage européen. Le droit reflète une coutume « on fait ce qui a toujours été fait...

28 Oct. 2008
doc

Introduction historique au droit - Chronologie depuis Rome jusqu'au XIXème siècle

Fiche - 7 pages - Histoire du droit

Document: Introduction historique au droit privé et au droit public. Chronologie. Depuis Rome jusqu'au XIXe siècle. 8 pages

11 Oct. 2008
doc

Apprendre son cours

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Méthodologie pour bien prendre ses notes de cours et pour apprendre son cours de façon efficace.

11 Oct. 2008
doc

Introduction au droit romain. Les sources formelles du droit romain.

Fiche - 10 pages - Histoire du droit

Document: Cours de 16 pages. Introduction au droit romain Les sources formelles du droit romain. Extrait: Le caractère de sa force obligatoire ne s'est pas posé vu qu'elle demeura lgtps l'unique source de droit. Dès le IIème siècle, les jurisconsultes...

07 Oct. 2008
doc

Méthodologie du Grand Oral CRFPA

Fiche - 5 pages - Histoire du droit

Document: Voici une méthodologie pour ceux qui passent le grand oral du CRFPA. Extrait: C'est une épreuve qui doit prouver notre aptitude à s'exprimer oralement et à argumenter, il faut s'exercer à l'expression orale. Il s'agit bien...

06 Oct. 2008
doc

Historique du Conseil d'Etat

Fiche - 2 pages - Histoire du droit

L'actuel Conseil d'Etat prend ses racines dans la Curia Regis médiévale, et dans le Conseil du Roi de l'Ancien Régime. Dès les XIIIe-XIVe siècle (l'expression « Conseil d'Etat » date quant à elle du règne d'Henri III, en 1578), celui-ci va assister le roi dans le gouvernement du...

06 Oct. 2008
rtf

Les fondements historiques du droit

Fiche - 56 pages - Histoire du droit

Document: Cours: Histoire des institutions Politiques. Les fondements historiques du droit.

04 Oct. 2008
doc

La procédure d'expulsion

Fiche - 1 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur la procédure d'expulsion: schéma sur voies d'exécution.

03 Oct. 2008
doc

La réforme judiciaire de la constituante de 1791

Fiche - 4 pages - Histoire du droit

Document: Dissertation en histoire du droit: La réforme judiciaire de la constituante de 1791 Extrait: « La volonté du peuple peut seule constituer une loi légitime et obligatoire ». Dans son discours du 29 mars 1790, Duport révolutionnaire français, au-delà...

03 Oct. 2008
doc

La règle 'non bis in idem'

Fiche - 23 pages - Histoire du droit

Document: DER droit processuel n 2, articulation de la règle 'ne bis in idem' qui dans la pratique est plus compliqué que le simple énoncé de son contenu. 30 pages. Plan: I. Une règle malléable au...

02 Oct. 2008
doc

Histoire de l'Etat libéral

Fiche - 73 pages - Histoire du droit

Document: Fiche sur Histoire de l'Etat libéral Extrait: La notion d'Etat libéral réapparaît en Italie au XVIème siècle et fin XVIIème en France avec beaucoup de développements des humanistes (Bodin). Pour qu'il y ait un Etat, il faut un...